Bonjour,
Question à peu glauque mais la réponse m’intéresserai beaucoup
Imaginons un parents possédant une assurance vie avec des actions et que ce parent décède
Sauriez vous si au lieu de toucher l’argent de la revente de ces actions si on peut récupérer les actions en l’état? ( soit un transfert des titres si vous préférez)
Si oui, fiscalement et en investissement est ce plus intéressant ?
Bonjour Nicolas,
Un contrat d’assurance vie, contrairement à d’autres enveloppes d’investissement n’est pas transférables à un tiers.
Au décès, tous les supports sont vendus et le cash transféré aux bénéficiaires selon la clause prévue.
Bref, il faut réflechir à 2 fois quand on dépasse un certain âge avant de souscrire des fonds structurés, à échéance ou des SCPI.
Je confirme ce qu’indique François pour m’être trouvé récemment dans cette situation.
Une assurance vie se débloque (et se partage entre les différents bénéficiaires), tandis que les avoirs d’un portefeuille (CTO par exemple) peuvent aussi bien être débloquées que transférées et sont alors partagées entre les successeurs.
Le déblocage ou le transfert étant à définir avec l’aide du notaire.
La question à se poser ensuite (et je n’ai pas la réponse) est la date de valeur de déblocage, aussi bien pour l’AV que pour les actions en portefeuille.
On considère, pour l’estimation et le règlement des frais de succession, une date de valeur au décès de la personne. Je ne sais pas si le déblocage AV ou action prend en compte cette date ou bien la date de communication de déblocage à l’organisme gestionnaire.
Le principal intérêt de l’AV est que les bénéficiaire profitent d’un abattement d’imposition jusqu’à 152 500€ — quelles que soient les donations faites à côté ou du montant de la succession à proprement parlé.
Le transfert de titres rentre quant à lui dans le calcul de la succession … et donc des frais liés (lire: impots).
Il n’y a pas d’age pour se poser ses question, y compris pour soi-meme.
J’ai vu l’histoire d’un oncle de 30ans voulant leger sa maison a sa niece 7ans, mais celle-ci n’a pas pu y toucher a cause des frais. la maman a du vendre la maison pour payer l’impôt de cession.
Depuis cette histoire, je me pose la question pour moi-meme (30ans).
On ne sait jamais ce que le futur reserve, mais on peut preparer les choses pour ne pas laisser nos proches dans les problèmes.
Voici ce que j’ai trouvé pour un PEA: PEA : 6 pièges à éviter au décès du titulaire | Le Revenu.
" Il n’est, en effet, pas possible d’hériter d’un PEA à la disparition de son détenteur. La banque doit arrêter la valeur des titres au jour du décès, afin de procéder au calcul des prélèvements sociaux."
Pour le moment je ne m’en suis pas occupé mais dans ma famille proche, nous avons chacun un cahier avec des astuces pour retrouver tout les mot de passe en cas de problème de ce genre (ne jamais noter un mot de passe en clair! donner des astuces pour les decrypter que seul votre famille peut connaitre, evitez des dates de naissances ou autres info trouvable sur le net). Ainsi ma mere (mon héritière actuelle) pourra récupérer mes codes de Bourse Direct si quelque chose m’arrive en attendant que je lui prepare cela correctement. Vous pouvez aussi faire une sauvegarde mensuelle de vos mot de passe dans une base de données avec Keepass et n’avoir qu’un seul mot de passe a leger.
Bref, désolé pour la parenthèse sur le coté.
Il ne faut pas hésiter a contacter son banquier pour préparer ça correctement et eviter les sieges.
Pour les banques en ligne, il faut farfouiller dans les documents.