Bonjour,
Etant jeune parent, je me suis renseigné pour investir pour mon enfant : AV, don de CTO, etc…
J’ai à peu près trouvé toutes les infos, en particulier le fait que si je fais don de titres d’un CTO à mon enfant (dans la limite de 100k€/15 ans), mon enfant reçoit 100% de ma donation sans aucune fiscalité car la plus-value est purgée/repart de 0.
Mais qu’en est-il si je fais don de titres CTO à mon conjoint ? Dans ce cas, il n’y a pas de limite?. La plus-value est-elle également purgée ?
Merci
Bonsoir,
C’est le même principe pour la purge des plus value mais le montant de donation est un peu moins conséquent.
Il est de 80 724 € tous les 15 ans.
Quelle est le but de cette opération aussi tôt dans votre vie ?
Bonsoir Alexandre ,
Je n’ai absolument pas le projet de faire ça (je n’ai d’ailleurs pas de CTO), mais j’aime bien comprendre comment ça fonctionne exactement.
Car dans ce cas précis, le cas extrême serait :
- J’ai un cto avec 80k€ , dont 30k€ de plus value.
- ma femme a un cto avec 80k€, dont 30k€ de plus value également
- je fais don de tous mes titres Ă ma femme, et ma femme me fait don de ses titres : en gros on Ă©change nos titres.
Les plus value sont purgées ? C’est pas un peu « cheaté » ? 
Merci
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L’exemple que tu exposes est possible et non ce n’est pas cheaté, encore faut il que la situation se rencontre.
En sachant qu’il faut que ce soit des biens propres et non des biens communs.
Autre astuce :
Tu pourrais purger les PV de ton CTO en donnant les titres à ton enfant et qu’il te les redonne dans la foulée.
Tu aurais récupérer tes 100K sans avoir d’imposition en cas de revente puisque pas de PV.
C’est de la théorie pure, de la masturbation intellectuelle.
Par contre dans la vraie vie, la donation de titres détenus dans un CTO n’est que très très peu réalisée.
C’est juste pour se faire plaisir et se sentir plus intelligent que les autres ^^
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De ce que je comprends, il n’y a pas de taxes sur la donation, mais les titres gardent leur valeur d’origine.
Exemple, tu as acheté des titres pour 50k, qui valent 80k aujourd’hui.
Si tu les donnes à ton époux qui les revends immédiatement, tu ne payes pas les frais de donation, mais ton époux sera imposé sur les 30k€ de plus value.
Et autre particularité, si vous avez un régime de mariage de communauté universelle cette question ne se pose pas.
Les PV sont purgées en cas de donation donc pas d’imposition en cas de revente dans la foulée.
Ça m’étonnerait quand-même pas mal que de tels aller-retours ne soient pas considérés comme de l’abus de droit fiscal, puisque cela semble parfaitement correspondre à sa définition.
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C’est bien ce que j’ai voulu dire, entre la théorie et la pratique il y a un gros écart.
Si ce n’est pas fait de façon intelligente, cela peut être requalifié à mon sens.
Encore faut il que l’Etat s’en rende compte.
Bonjour, attention la donation dans ce cas est dans le même foyer (et si la règle pour les CTO est identique que pour la crypto pour les donations), la PV sera toujours bien présente.
Pour que la PV soit purgée, il faut que la donation n’est pas lieu dans le même foyer fiscal (ex : envers un enfant qui a son propre foyer fiscal).
Donc je ne suis pas certain que la donation entre Ă©poux fonctionne pour Ă©viter la PV des gains du CTO.
Merci de m’indiquer si je me suis trompé.
Bonjour,
Merci pour vos retours.
En effet, je n’avais pas pensé que si on est mariés et communauté universelle : pas possible.
Pour le fait de donner des titres à son enfant, puis de les récupérer en retour, j’avais lu que c’était de l’abus fiscal.
Par contre, pour le don à son enfant, je n’avais pas vu qu’il fallait qu’il ait son propre foyer fiscal. Mais bon, vu que le don se fait après ses 18 ans, ça va être rapidement le cas. j’ai du mal à trouver l’info
Bonjour Julien,
En effet, vous vous trompez.
Lors d’une donation :
Lorsque les valeurs mobilières et les droits sociaux ont été acquis par le contribuable par voie de mutation à titre gratuit (succession, donation simple ou donation-partage), le second terme de la différence est constitué par la valeur retenue pour la détermination des droits de mutation à titre gratuit (en pratique, il s’agit, le plus souvent, du cours ou de la valeur réelle du titre au jour de la mutation à titre gratuit). La circonstance que le déclarant bénéficie d’une exonération ou d’un abattement de droits de mutation à titre gratuit est, à cet égard, sans incidence.
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Merci beaucoup pour ces précisions !
Le retour de Chat GPT dans ses interventions…
Communauté universelle : ce n’est pas “impossible”, mais un don entre époux sur un bien commun n’a en général aucun effet sans acte notarié qui crée un vrai transfert de propriété. Sans ça, pas de purge.
Don à l’enfant puis retour des titres : si le “retour” est prévu d’avance, on tombe dans l’abus de droit. À éviter.
Foyer fiscal de l’enfant : pas besoin qu’il ait son propre foyer pour purger la plus-value. La purge vient de la donation elle-même. En pratique il faut un compte à son nom, et s’il est mineur la vente est encadrée.
Pour l’aller/retour c’est un abus fiscal si les donations ne sont pas documentés, cohérentes et si le fisc se rend compte que les opérations n’ont qu’un but fiscal pour flouer l’Etat.
Si c’est fait de façon intelligente, il n’y a pas de raison que cela soit remis en cause.
Pour le don à un enfant, il n’y a pas du tout besoin que l’enfant est son propre foyer fiscal.
Faites bien attention aux propos qui peuvent etre tenu ici.
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Sauf erreur, il me semble que d’autres utilisateurs ont également le droit de faire part de leurs connaissances sans être accusés de recourir à ChatGPT.
Tout le monde a le droit d’aider en effet mais ce n’est pas la première fois que tu te fais suspendre car toutes tes interventions ne sont que le recopiage de ce que Chat GPT a pu te dire.
Nous sommes sur un forum où des humains se donnent des conseils et pas où on fait intervenir l’IA.
Sinon chacun va poser ses propres questions Ă Chat GPT et on arrĂŞte de discuter.