Bonjour à la communauté,
Je sollicite vos lumières concernant la situation de ma femme, qui est « Américaine accidentelle ». Elle est née aux États-Unis mais vit en France depuis ses 6 mois, n’a pas la nationalité/passeport US et ne gagne aucun revenu là-bas.
Elle souhaite aujourd’hui ouvrir un PEA pour mettre en place une stratégie d’investissement passive 100 % ETF (S&P 500, MSCI World, etc.).
Sans surprise, BoursoBank, Fortuneo et Trade Republic ont refusé l’ouverture du compte en raison de la réglementation FATCA. Elle est actuellement chez BNP Paribas.
Après plusieurs recherches, voici ce que nous avons compris et sur quoi nous aimerions vos retours ou confirmations :
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Choix de la banque : Monabanq semble être la seule banque en ligne acceptant l’ouverture de PEA pour les US Persons (avec signature du formulaire W-9 et fourniture d’un SSN/TIN). BNP le permettrait aussi, mais avec des frais de tenue/ordres plus élevés. Confirmez-vous que Monabanq est la meilleure option « low-cost » pour ce cas précis ?
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Le piège des ETF (PFIC) dans le PEA : Nous avons cru comprendre que même si la banque accepte d’ouvrir le PEA, l’IRS (fisc américain) ne reconnaît pas l’enveloppe fiscale du PEA et considère tous les ETF européens (UCITS) comme des PFIC (Passive Foreign Investment Companies). Cela entraînerait une surtaxation pénalisante et des obligations déclaratives lourdes.
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Est-ce que certains d’entre vous gèrent cette contrainte au quotidien ?
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La seule alternative en PEA pour une US Person est-elle d’abandonner les ETF pour faire du stock-picking d’actions européennes en direct ?
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Renonciation à la nationalité US : Vu le casse-tête, nous envisageons sérieusement qu’elle entame la procédure de renonciation à la citoyenneté américaine (obtention préalable du SSN, mise en conformité via le Streamlined Procedure, paiement des frais et obtention du CLN).
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Pour ceux qui ont fait ce parcours : combien de temps a pris l’obtention du SSN puis le dossier complet de renonciation ?
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Y a-t-il eu des difficultés particulières pour repasser sur des banques en ligne classiques (Bourso/Fortuneo) une fois le Certificat de Perte de Nationalité (CLN) en main ?
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Merci d’avance pour vos retours d’expérience et vos conseils !