Ce qui était dit c’était que CTO c’est pas mal pour placer l’argent qu’on veut donner à nos enfants pour un coup de pouce de départ : etude, voiture, un apport pour une RP.
En principe, ça devrait pas dépasser les 100.000.
Pour une succession complète, c’est sur que c’est pas l’enveloppe a privilégier
(Mais pour le coup, l’AV c’est pas beaucoup mieux pour une grosse succession car passé les 150k, tu te retrouve aussi avec de belles taxation. Donc faut a minima la cumuler avec les 100k hors AV)
Non il a raison. Tu peux faire un don de titre en CTO, qui ne nécessite pas de vendre du coup. Le montant de ton don rentre dans l’abattement tous les 15 ans, et les plus values sont purgées, donc remise à zéro pour ton bénéficiaire, et ce sans passer par la case flat tax.
Comme dit par @Nrd, tu donnes les titres. Il ne faut pas les vendre avant de faire le don sinon ça perd tout son intérêt.
Les 100k sont par parent et par enfant, et renouvelable tous les 15 ans. Tout dépend de la taille du patrimoine mais ça offre déjà pas mal de possibilités.
En l’occurrence, le fait de purger les plus values du CTO n’est pas réellement un avantage particulier au CTO. L’avantage du CTO provient essentiellement du fait que l’on puisse transmettre/donner des titres contrairement à une AV qui va nécessairement passer par un rachat puisqu’on n’est pas propriétaires des titres en direct.
Au passage, il me semble que la même chose est possible pour un PEA puisque j’ai cru voir que l’on pouvait transférer des titres d’un PEA vers un CTO. est-ce que c’est bien le cas ?
A moins que j’ai loupé quelque chose, on retrouve le même principe de « purger les plus values » lorsqu’on souhaite faire un don de titres de société qui l’on possèderai en propre (sans CTO). Idem pour un objet de valeur, une valorisation est faite au moment de la donation et :
Pour celui qui reçois, la valeur d’acquisition devient la valeur au moment de la donation
Pour celui qui donne, pas d’impôt sur les plus values, donc plus values purgées
Pour le pea je suis a 95% que la liquidation est obligatoire au décès
Mais il est peu être possible de transférer les titres en cto avant la mort, j’ignore cela
Par contre pour le reste tu as bon
La pire chose à faire c’est de vendre ses titres, payer la taxe sur les plus values et ensuite transmettre l’héritage avec la taxe sur la transmission
La transmission d’un PEA s’avère plus contraignante que celle d’un compte-titres ordinaire. Au décès du titulaire, le PEA est automatiquement clôturé tandis que le CTO reste actif dans l’attente des instructions des héritiers.
Les valeurs mobilières du PEA sont basculées sur un compte-titres de succession, avec une valorisation fixée au jour du décès. Les héritiers peuvent opter pour la moyenne des 30 derniers cours boursiers si celle-ci s’avère plus avantageuse.
Un atout majeur du compte-titres réside dans sa transmission directe aux héritiers, sans imposition des plus-values latentes. À l’inverse, les prélèvements sociaux sur les gains du PEA sont prélevés lors de la succession, réduisant l’actif transmis aux héritiers.
Ça doit dépendre des CTO parce que sur Etoro j’avais vu que quand ils ont connaissance de la mort d’un client, ils vendent toute les positions et transfert les fond sur un compte bloqué en attendant les instructions pour l’héritage