Bonjour,
Je suis tout nouveau sur le forum et veuillez m’en excuser si la question a déjà été posée.
Mon mari et moi même détenons notre RP via notre SCI IR avec 4 autres biens loués en commun via cette la SCI IR. Nous souhaitons faire glisser notre RP soit en propre soi dans une nouvelle SCI.
Nous possédons au sein de la SCI 170 000€ (mais pas disponible en cash) de CCA que nous ne pouvons pas à priori nous rémunérer.
Nous souhaitons passer la SCI à L’IS car notre déficit se termine courant 2025 hors lors du montage en 2016, nous n’avons pas pensé que l’IS était impossible avec la RP titre gracieux. (Je ne dirai pas que nous avons mal été conseillé)
Nous avons une autre SCI commune mais avec d’autre associés À L’IS, nous détenons 50% de parts.
Je détiens d’autres appartements en propre en lnmp, et il détient une autre SCI à l’IS à 50%.
Nous cherchons simplement à sortir notre RP de la SCI commune, sans devoir refinancer des fonds, à l’exception de frais notaires,
Et ensuite basculer notre SCI de l’IR VERS L’IS Pour bénéficier d’intérêt du CCA,
Ainsi que réduire l’imposition perso (la SCI elle sera imposée, et non nous sur nos IR)
Nous générons
36360 de revenu locatif sur la SCI à l’IR
6780 de lmnp moi seul
11760 lui seul SCI IS
16980 a deux sur une autre SCI IS
Nos revenus perso pour 71000 Ă deux.
Merci pour vos conseils
FBoy
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Je ne sais pas si c’est possible de sortir un bien immobilier d’une sci comme cela vers ton patrimoine personnel (sauf si récupération d’un apport peut être). C’est le patrimoine de la sci qui a une personnalité juridique propre. Quel serait son intérêt à elle?
A mon sens, seule l’opération inverse est possible : j’apporte un bien à une société (et dans ce cas je paie un droit d’apport).
La sci actuelle pourrait peut être apporter le bien à une autre sci, mais je ne suis pas sur que cela vous aide! Ta RP serait détenue par une sci elle même detenue par une sci à l’IS.
Un avis juridique serait ici utile.
Merci de ton retour.
Nous n’avons aucun avantage fiscal d’avoir cette RP via la SCI.
Pas de déficit, pas d’amortissement, le prêt actuel est financé via nos remboursements mensuels du fait d’un prêt. Elle n’est pas une charge pour cette SCI IR.
Nous ne souhaitons pas forcément non plus créer une nouvelle SCI pour cette RP sauf si le faite d’en créer une avec en associés 98% la SCI IR actuel (qui deviendra is prochainement) 1%mon mari et 1% moi.
La SCI actuelle a L’IR basculerai à l’IS pour réduire l’impact des revenus locatif sur nos REVENUS personnels. (A priori c’est sans problème et c’est d’ailleurs fait en ce sens)
Plus d’intérêts puisque plus de déficit en 2025.
La valeur de la maison est de 285 000€ pour un prêt de 141 000 avec un CRD à 110 000€, nous avons apporté le complément avec nos apports pour 120 000€
Si l’idée d’apporter un bien (par exemple le lmnp) valeur 95 000€
- nos apports en cca 170 000€ et le complément pour arriver à la valeur de la maison + 20 000.
C’est dommage car nous nous rachetons la maison de notre propre SCI deux fois. Une fois en 2018 et une fois en 2024.