AV accessibles a la souscription pour non résident fiscal en France (non temporaire)

[stephane128]

Bonjour,

Je souhaiterais solliciter votre aide pour identifier des contrats d’assurance vie ouverts a la souscription pour les non résidents fiscaux en France (dans le cadre d’une expatriation long terme, non temporaire, ie contrat de travail local étranger, pas de détachement)

Je suis moi même en situation de résidence fiscale long terme en Allemagne. J’ai un contrat de travail local à durée indéterminée.

J’ai appelé Lynxea et ils m’ont dit:

• les contrats Spirit 2 et Avenir 2 sont ouverts a la souscription pour les résidents non fiscaux temporaires uniquement. Il faut pouvoir justifier d’un avenant à son contrat de travail français ou d’un ordre de mission (ou d’un justificatif de l’ambassade, j’imagine pour les salariés de la fonction publique).
• le contrat Lynxea Vie est accessible aux non résidents long terme.

Par ailleurs, d’après leur site, Nalo a son AV aussi ouverte pour les non résidents long terme. Je ne les ai pas appelés pour confirmer mais ça paraît cohérent avec Lynxea Vie, puisque les deux contrats sont avec l’assureur Generali.

J’ai aussi vu que l’AV Lucya Cardiff est à priori accessible aux non résidents (je n’ ai pas creusé plus la question temporaire/long terme), mais vu les retours mitigés sur ce forum sur ce contrat, je vais passer mon tour.

Est-ce que vous auriez d’autres suggestions ou conseils ?
Mon objectif serait de sécuriser de l’ épargne a long terme sur fonds euro, et panacher un peu avec des ETF classiques (World, Stoxx, S&P), si possible capitalisantes.
Avec une répartition a 70% fonds euros - 30% etf grosso modo (j’ai un CTO pour les etf).

Merci beaucoup

[Yann90]

Les AV peuvent être des enveloppes fiscales intéressantes notamment à visée successorale pour des résidents français, mais quel intérêt en cas de résidence hors de France? Plein de prélèvements sociaux à payer et zéro avantage, non?

[stephane128]

Pouvez vous clarifier ce à quoi vous pensez pour les prélèvements ? Mon intention est de prendre date pour le contrat, capitaliser a long terme et ne pas retirer avant retour en France ou alors dans très longtemps. Évidemment si je retire pendant que je suis toujours en Allemagne je ne bénéficierai d’aucun avantage fiscal, et paierai l’imposition sur les plus values en Allemagne dont taux est sensiblement le même que le PFL en France je crois (environ 30,5% de mémoire).

Dans mon cas, mon intention est avant tout de pouvoir placer sur les fonds euro / eurocroissance ou similaire pour avoir un placement sécurisé et disponible.

Je ne suis pas propriétaire, et je n’ai pas ouvert de PEA avant mon départ de France, donc mes options sont malheureusement limitées: CTO (j’en ai ouvert un) et AV.
Mais je ne veux pas tout mettre sur le CTO d’où la recherche du placement sécurisé.

[Yann90]

Quel avantage par exemple par rapport à un broker disponible en Allemagne, avec un investissement obligataire?
Les assurances vies sont avant tout un outil successoral, et tu supportes une double imposition en n’étant pas résident francais à la succession.

[stephane128]

Je n’envisage pas du tout l’ ouverture de cette AV comme un moyen de préparer une succession.

Je vais expliquer ma réflexion, peut-être que j’ai fait une erreur de raisonnement, ou qu’un détail m’a échappé auquel cas je serai content de le savoir !

J’approche de la 40aine. Actuellement je suis à l’étranger, en Allemagne, et je n’ ai pas de projet de retour en France. En revanche je ne suis pas non plus certain de rester en Allemagne longtemps. Probablement quelques années de plus mais je pourrais être amené a déménager, selon opportunité ou contrainte professionnelle, ailleurs en Europe, ou en Asie (j’y ai des attaches familiales).
C’est pourquoi je souhaite si possible conserver la grosse part de mon épargne/investissement en France car je sais que dans 20-25 ans j’y retournerai pour ma retraite, que je reste en Allemagne d’ici là ou que je sois parti ailleurs entre-temps.

Le plan est donc de laisser ces économies travailler jusqu’à ma retraite. A mon retour je les récupère et bénéficie de l’abattement.
En revanche si je les utilise avant mon retour je paie les 30% en Allemagne (et pas en France). Il y a une convention fiscale entre les deux pays, l’impôt ne sera dû qu’une seule fois. Il y a peut-être une contrainte a devoir payer une partie des deux côtés puis ensuite faire valoir un remboursement. Mais normalement il n’y a pas de double imposition.
Si j’optais pour des obligations chez un broker, même résultat, je paie les 30% d’imposition en Allemagne au final. Donc la solution AV me permet de mon point de vue:

• d’avoir une chance de bénéficier de l’abattement si je parviens à laisser l’enveloppe tranquille.
• de placer cela en France qui est mon « point de chute » naturel.

[Boudiouze]

Salut Stéphane,

Je suis exactement dans la meme situation que toi : en Allemagne pour ma part depuis 6 ans avec retour en France probable d’ici 3 ans et je me penche sur l’ouverture d’une assurance vie pour les memes raisons (commencer à faire tourner le compteur avec déblocage dans le futur en France de toute facon). Pas de PEA ouvert avant mon départ malheureusement.

Tu as tout à fait raison en ce qui concerne la fiscalité, c’est aussi ma compréhension et ton plan me semble cohérent. Je n’ai pas de reco d’assurances vie malheureusement, j’ai aussi identifié Nalo et Lynxea mais aucune idée de meilleures solutions potentiellement.

En tout cas, ton message me conforte dans mon idée, en espérant que d’autres aient un retour d’expérience à partager également

[Sandrine40]

Bonjour à tous, Boudiouze et Stephane128

je me pose plein de questions également sur les AV à ouvrir en tant que non residente fiscale française. J’habite en Polynesie française depuis longtemps et j’aimerais vraiment enfin ouvrir une assurance vie rentable : ETF/SCPI/fonds euros en priorité. J’aurais aimé Linxea Avenir 2 mais j’ai l’impression qu’il faut une expatriation temporaire à l’etarnger, ce qui n’est pas mon cas.
Avez vous reussi à ouvrir une AV depuis vos derniers messages ? Ou d’autres personnes ont - elles des idées d’AV ? J’ai aussi lu Nalo, mais je n’ai pas poussé plus loin… Merci pour vos potentielles reponses

[benoit.l]

Bonjour à tous,

Je me permets de rebondir sur ce qui a déjà été abordé dans ce topic.

@stephane128 je te confirme l’essentiel de ce que tu as écrit. Spirit 2 et Avenir 2 c’est plutôt pour les expats temporaires avec un lien de travail en France, on te demande souvent un avenant ou un ordre de mission. Lynxea Vie adossé à Generali reste l’option la plus simple quand t’es installé ailleurs pour longtemps. Nalo c’est aussi Generali, donc logique que ça passe, mais fais valider noir sur blanc ton cas pays + adresse + IBAN avant d’envoyer les pièces. Lucya Cardif on lit tout et son contraire, je demanderais un écrit aussi.

@Yann90 sur l’intérêt d’une AV quand t’es pas résident fiscal FR, l’idée c’est pas la carotte fiscale immédiate, c’est l’enveloppe qui capitalise et la prise de date. Tant que t’es non résident, les prélèvements sociaux FR ne s’appliquent pas au rachat en principe, et l’imposition suit ton pays de résidence via la convention. En Allemagne, tu tournes autour de 26 à 28% selon ta case. Le jour où tu reviens en France, l’antériorité continue à courir, tu retrouves le régime FR et l’abattement après 8 ans. Donc l’AV peut avoir du sens même hors de France, surtout si tu sais que tu reviendras un jour.

@Boudiouze si ton plan c’est retour sous 2 ou 3 ans, ouvrir un contrat éligible maintenant pour “prendre date” se tient. Au retour tu déclares le contrat et basta, l’antériorité est gardée. Regarde juste la logistique dès le départ: certains assureurs n’aiment pas les IBAN hors France, ou chipotent sur les justificatifs d’adresse, mieux vaut verrouiller ça avant le premier virement.

@Sandrine40 pour la Polynésie, je viserais d’abord les contrats portés par Generali, souvent plus souples avec les non résidents longue durée. Suravenir et Spirica filtrent plus, souvent réservés au temporaire avec preuves à l’appui, ça peut passer mais pas garanti. Si tu veux des SCPI dans l’AV, attention: beaucoup d’assureurs limitent l’accès aux non résidents ou posent des plafonds. Et côté ETF, vérifie la liste réelle des trackers dispo et les frais d’arbitrage, tous les contrats ne sont pas égaux

Pour l’allocation 70 fonds euros 30 ETF, rien de choquant. Je vérifierais 5 trucs avant de signer quoi que ce soit :
1/ que ton statut de non résident long terme est bien accepté par écrit ;
2/ que l’assureur prend ton IBAN étranger et ton adresse sans chipoter ;
3/ les frais de gestion sur UC et sur le fonds euro, plus les frais d’arbitrage sur ETF ;
4/ la liste précise des ETF capitalisants dispo Monde Europe US simples ;
5/ les modalités de rachat quand t’es non résident et les papiers à fournir pour éviter qu’on t’applique la fiscalité FR par défaut le jour du retrait.

Deux remarques pratiques : si ton objectif c’est la sécurité, un bon fonds euro fait le boulot pour la poche 70, tu peux lisser des arbitrages vers ETF pour la poche 30. Garde ton CTO pour le reste de l’expo actions, c’est plus clean tant que t’es à l’étranger. Et, oui, les AV luxembourgeoises restent une piste ouverte aux non résidents, mais le ticket et les frais sont plus élevés (ça n’a d’intérêt que si les montants suivent à mon sens…).

Voici pour cette contribution très matinale (changement d’heure oblige…).

[Boudiouze]

Bonjour @benoit.l et @Sandrine40,
Merci pour vos retours.

Depuis que j’ai posté mon message il y a un an, je suis passé à l’action et j’ai pu ouvrir mon AV sans problème avec Grisbee (Suravenir). Il fallait en effet un RIB francais mais sinon c’était facile.

J’avais aussi contacté les prestatires suivants que je n’ai pas retenu soit pas impossibilité administrative, soit car ils ne proposaient pas la gestion libre :

• Linxea Avenir 2 : inscription papier avec signature en France obligée;
• Nalo : pas de gestion libre;
• Lucya Cardif, Yomoni & WeSafe : réservées aux résident fiscaux francais.

Je ne peux pas trop donner d’avis complet au sujet de Grisbee Vie car je n’ai fait q’un achat ETF depuis et je suis en gestion libre, mais ce qui est de l’odre de l’interface et de l’expérience utilisateur me plaisent.

En espérant que ca aide !

[Sandrine40]

Bonjour Boudiouze ! Interessant, merci beucoup pour le tuyau Grisbee, je ne l’avais pas vu ! Je vais leur demander des renseignements !

[Sandrine40]

Merci Benoît ! J’attends une reponse de Suravenir pour voir. Je vais creuser sur Generali aussi. Je ne veux pas forcement des Fonds euros en quantité, au contraire, 20/30% max de ce côté là. Je lis beaucoup sur le sujet des ETF, ça m’interesse grandement mais en effet il en existe tellement, les classiques à large spectre me semblent être bien pour commencer. Les SCPI je n’y connais pas grand chose, peut-être faudra t’il que je prenne une gestion pilotée si je pars sur Grisbee ou autre. Private equity me botterait aussi pour diversifier… J’ai 42 ans, je débute sur le sujet, mais il est grand temps de faire qq chose, merci à vous tous et à ceux qui ecrivent des livres sur le sujet, celui de Moundir est top d’ailleurs !
PS : Au cas où, j’ai gardé un IBAN français aussi, si c’est plus simple pour les AV…