CTO + "don" = remise à zéro des + values ? simple ? coûts?

Stratégie patrimoniale 📊
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Bonjour,

Je compte ouvrir un CTO (probablement sur Shares) en y intégrant uniquement des ETF capitalisant.

L’objectif, si j’ai bien compris, serait donner de mon vivant (à mes enfants) et ainsi et remettre à zéro les + values latentes.

  1. Quelqu’un peut il me confirmer cette « avantage fiscal » ?
  2. Quelqu’un a t’il déjà effectué cette démarche de don de son vivant ?
  3. Cela était simple ?
  4. Quelle démarche a été effectuée ?
  5. Directement auprès du « brocker » et/ou d’un notaire ?
  6. Quel % de frais le « brocker » a pris pour ce transfert de propriété du CTP ?
  7. Cela s’apparente à des frais de retrait pour un don de son vivant ?
  8. Est ce possible de donner de son vivant un seul CTO à 2 enfants ?

Pour me faire une idée complète, je vais poser ces questions à plusieurs « brokers ».

Merci d’avance,

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pour le 2. tu auras difficilement des réponses :slight_smile:

Sinon oui, c’est facile, courant, le notaire touche des émoluments sur la masse successorale, quelque soit la nature des biens à transmettre donc ce n’est pas un vrai sujet.

Oui on peut couper un CTO en x parts égales, le leg est constitués de titres.

Mais plus astucieux encore, c’est le démembrement du portefeuille titre bien avant le décès. Cela coute éventuellement un peu de droit de transmission, si la valeur en nue propriété des titres transmis par enfant dépasse 100 000€.

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Effectivement je parlais de « don de mon vivant » et non de lègue (au décès).
Je modifie le message initial.

En résumé pour toi :

  • CTO en démembrement possible via notaire. (Je vais voir si possible de créer 2 CTO chez le même broker)
  • Forcément pour donner de son vivant 1 CTO, il faut passer uniquement par le notaire, pas de frais du broker ?
  • Le don remet à zéro la + value pour l?
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En démembrant un CTO, le broker n’a aucune raison de prendre de frais.
Oui le don fige la valeur du portefeuille au jour de la donation, et les plus value sont gommées.

Il est important que le portefeuille démembré soit précisément repris ligne à ligne dans l’acte notarié avec la valeur de chaque titre au jour de la donation, ou la moyenne des 30 derniers jours (le plus élevé des deux).

Mais en cas de vente ultérieure des titres des CTO démembrés, il y aura partage de la somme entre donateur (qui conserve l’usufruit) et les donataires nu-propriétaires, sauf à avoir prévu une convention de quasi-usufruit. C’est le travail d’un bon notaire de prévoir tout ça.

Il y a un post très long sur ce sujet dans ce forum, remontant à quelques semaines. Tu peux chercher 'portefeuille démembré" en mots clefs.