Un proche, actuellement résident français, va très probablement s’expatrier à l’étranger d’ici quelques années (en dehors d’Europe). Il a déjà investi en SCPI européenne, et compte investir davantage encore.
L’invitée indique la grande complexité pour déclarer les revenus des SCPI dans les différents pays dont proviennent les revenus européens (il faut déclarer les revenus qui viennent d’Allemagne en Allemagne, d’Espagne en Espagne, etc.).
Je n’arrive pas à trouver d’informations allant dans ce sens sur l’Internet. Je veux bien vos retours d’expérience si vous aussi vous êtes investi en SCPI européennes et n’êtes pas ou plus résident français.
J’ai écouté l’épisode, et je n’ai honnêtement pas compris ce qu’elle racontait (comme sur plusieurs autres sujets d’ailleurs). C’est la société de gestion elle-même qui déclare et paie dans les autres pays européens, donc le plus souvent en tant que non résident fiscal, il ne reste qu’à déclarer la partie française en France
Oui c’est mon cas. J’imagine qu’il y a un sujet selon le lieu de résidence, mais typiquement dans mon cas (Hong Kong), la société de gestion paie la partie hors France, et je paie la partie française en France.
Je suis aussi dans ce cas, Non-Resident investisseurs dans SCPI européennes. Je ne sélectionne que des SCPI qui excluent la France ou pour éviter d’être assujetti à une obligation de déclaration en France.
La société de gestion paie elle même les impôts auprès des pays étrangers, ils sont donc payés à la source des loyers versés.
Ensuite on déclare au fisc français ce qui a déjà été payé à l’étranger et dans quel pays. C’est à ce moment là que ça peut être un peu compliqué, pour choisir la bonne case et rentrer le bon montant en fonction des pays. Mais la société de gestion fourni toutes la documentation nécessaire normalement ce qui facilite le travail.
En revanche que se passe-t-il vis-à-vis des administrations fiscales du pays de l’expatrié ? Si je suis résident UK, et que ma SCPI à des revenus venant de ce pays, cela doit il être déclaré dans mes impôts UK, même si l’impôt est déjà payé ?
Peut être que la SCPI étant un structure française, fait-elle « écran » et que le fisc de l’expatrié ne considère pas ces revenus ?
Je serais curieux d’avoir la réponse.
Dans mon cas non, mais c’est précisé dans ma convention fiscale que Hong Kong ne taxe que sur les revenus immobiliers locaux et qu’il n’y a rien d’autre à déclarer
Oui en effet. Les revenus immobiliers provenant de l’étranger doivent être reportés dans mon pays de résidence. D’ailleurs, la société de gestion de la SCPI ayant des obligations de reporting fiscal, les données des revenus immobiliers des SCPI sont échangés entre les administrations fiscales.
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