Merci d’avoir relevé cette belle liste, je vais parcourir le fil et voir si je peux proposer des insights complémentaires. Je dirige ma holding patrimoniale d’investissement depuis plus de 10 ans.
Déjà beaucoup d’expérience réelle ont été partagées , c’est toujours sympa !
Dans mon cas j’ai fait une opération classique d’apport cession. Le schéma classique et simplifié est le suivant :
Un associé d’une société commerciale apporte à un prix proche de la future valeur de cession des parts de sa société à sa holding.
La cession future ne provoquera quasiment pas de plus value de cession pour la holding, et l’apporteur sera en sursis d’imposition tant qu’il n’aura pas cédé les parts de la holding.
La holding aura une obligation de réemploi de la PV d’apport (150.0 b ter. )
Si la cession effective intervient après les 2 ans de l’apport à la holding, la PV entre valeur de cession et valeur d’apport , sera traitée en "longue durée " de détention et la PV taxable à l’IS sera fortement réduite.
Passé ces opérations, l’heureux ex-associé dispose de cash logé dans sa holding, qu’il aura investi en respectant les contraintes fiscales du 150 0 b ter. Sa holding sera pour partie animatrice de sociétés en cas de financement ou de création de nouvelles entreprises et pour le reste simplement détentrice d’assets financier classiques, CTO, immobilier, private equity etc. .
La fiscalité de la holding, à l’IS généralement, dépendra donc de ses différents revenus. Dividendes, loyers, intérêts , PV de cession et PV latente, au cas le cas.
Comme déjà indiqué à juste titre il n’y a aucun effet capitalisant pour les actifs financiers détenus.
En fin d’exercice la compta établit la PV latente de tous les biens financiers détenus par la holding ce qui s’ajoute aux autres produits financiers ou commerciaux taxables.
La holding supporte ses charges de fonctionnement déductibles, cela inclut l’ensemble des frais de compta, bancaires, honoraires juridiques , rému du dirigeant ( gérant de sarl ou salarié de sas ), véhicule de fonction, assurance, frais de représentation et de voyage, etc …
La différence représente le résultat net taxable. On voit tout de suite que c’est en partie pilotable.
Dans le cas de la préparation future de sa retrait la rem versée par la holding alimente le décompte des trimestres de cotisation retraite et permet également d’abonder un PER individuel.
Le versement de dividendes par la holding sera fiscalisé normalement (flat tax), dans la limite annuelle de 10% du capital social pour une SARL.
En cas d’apport cession à l’origine de la holding, le capital de la holding sarl devrait être suffisamment élevé pour permettre de beaux dividendes chaque année sans déclencher les prélevement sociaux TNS.
Sinon il faudra changer de forme juridique et passer en SAS.
Ces dividendes seront prélevés des réserves si elles existent , sinon des résultats de l’exercice.
Les frais bancaires sont un peu un « non sujet » , car ils seront équivalent à une détention en direct et deviennent des charges déductibles pour la holding, tout comme ils sont déductibles des RCM dans son irpp.
Oui il y a des frais de tenue d’entreprise, mais en contrepartie l’investisseur détient une société personne morale qui pourra facilement investir avec beaucoup de liberté, tout en rémunérant et payant les frais personnels du dirigeant.
Pour la transmission , la donation anticipée en démembrement des parts à ses enfants, permet de ne pas provoquer la fin du sursis d’imposition tout en optimisant le cout de transmission d’une grosse partie de son patrimoine.
C’est l’ensemble de ses éléments qui apporte bcp d’intérêt patrimonial.
En revanche sortir de l’argent de la holding de manière importante fera supporter une double fiscalité Holding + personnelle: aujourd’hui 25% à l’IS puis 30% de flat tax mais combien demain ?
Sur un scénario de cession de parts bien identifié et certain à court terme, il peut être intéressant d’arbitrer combien de parts conserver en propre afin de ne payer que la flat tax au moment de la cession, et combien apporter à la holding patrimoniale.
