Bonjour Ă tous,
Je pars aux US mi-janvier et vais passer résident fiscal américain, en particulier en Californie. M’intéressant tout juste à la fiscalité américaine, je remarque seulement maintenant que tous les revenus (dividendes ou d’une SCI immo) ainsi que plus-values latentes sont taxés quelque que soit le type de portefeuille, du PEA à l’assurance-vie (oui vous avez bien lu, tous les avantages sont perdus).
Si quelqu’un s’est retrouvé dans cette situation ou connait des tips d’optimisation pour filer le moins possibles aux américains je suis preneur 
Merci!
Une grande partie de tes courtiers/banques actuels vont te mettre Ă la porte, Ă cause de FATCA.
Si tu as une assurance-vie, il vaut mieux la liquider, parce quec’est considéré comme un PFIC et c’est super compliqué à déclarer.
J’ai vécu aux US 6 ans et je suis donc passé par la phase FR->US puis US->FR.
Effectivement avec FATCA, ça pose plein de problèmes. Le plus simple est de tout liquider pour rester dans un seul système. (par exemple plusieurs banques comme Boursorama m’ont directement clôturé les comptes à l’époque lorsque je suis passé dans le système US).
Je confirme aussi que le cas des assurances vie multi-supports est un peu un casse tête déclaratif (car attention il va falloir déclarer tous les comptes / assets hors du système américain, lorsque tu auras passé la phase initiale de double déclaration US/FR pour ta première année). Je conseille de ne rien faire soi-même et de prendre un spécialiste qui va s’occuper de la déclaration US et qui a l’habitude de ce genre de contexte. En plus il permettra de faire l’interface entre l’administration fiscale et toi ce qui est bien pratique.
Merci beaucoup pour vos réponses @utilisateur96 @anon49051760.
Je viens d’avoir une avocate au téléphone qui a soulevé une question importante (avec beaucoup d’impact). Elle n’était pas sûre si l’imposition sur la plus-value latente d’une assurance multi-support se fait:
- sur le différentiel entre l’année N et N-1
- sur le différentiel avec le début du contrat (ce contrat date de 2002, vous comprendrez donc l’énorme enjeu
). Cela me parait fou, mais ce déménagement amène surprise sur surprise.
Pouvez-vous confirmer que l’imposition des revenus issus des dividendes et plus-values latentes (des PEA, PEE, assurance-vie, SCI) est taxée sur la plus haute tranche niveau fédéral et state?
En Californie, pas de convention fiscale avec la France, ce qui veut dire aucun crédit d’impôt sur les state taxes mais par contre si au niveau fédéral?
Est-ce le crédit d’impôt donné par la taxe fédérale (sur la plus-value latente) permet-elle de s’affranchir de la plus-value latente en France (par exemple en retirant puis ré-injectant).
@anon49051760 As-tu une idée de ce que coute un CPA qui s’occuperait des déclarations fiscales? As-tu un contact à recommender?
Merci énormément pour votre aide!
Est-ce que l’on est taxé même si on ne sort rien du PEA/AV ?
Malheureusement oui. Après m’être encore plus renseigné, tout devient plus clair:
Tout dépend du type d’actif: PFIC ou non PFIC.
Un PFIC ~ fonds (ex ETF) non américain qui tire 75% de ses revenus de la finance.
Que ce soit sur un PEA ou AV cela ne change rien. Toutes les plus values latentes sont égalements imposées (difference entre l’annee N et N-1), en plus des gains realisés (dividendes et plus-values réalisées).
uNfiXED
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Est-ce que tu as contacté des assureurs ou gérant qui t’ont signifier qu’ils fermeraient tes comptes ? Ou ça sera simplement galère niveau déclaration et violent niveau taxation ?
Je commence tout juste l’invest de mon coté (un PEA chez Bourse Direct) et j’aimerais savoir s’il vaux mieux arrêter tout de suite d’investir dessus s’il sera fermé dès mon départ en expatriation aux US…
Pareil il vaux mieux Ă©viter les AV et SCPI si je comprend bien.
En tout cas je suis aussi intéressé pour une recommandation d’avocat fiscaliste sur ces sujets!
Pour l’instant j’en ai parlé à mes assurances et banques et personne ne souhaite fermer mes comptes (Fortuneo, AFER, Abeille).
Si tu commences à peine, je pense qu’il vaut mieux ne pas continuer, perso c’était plus pour limiter la casse. En tout cas c’est ce que tout le monde conseille.
Pour l’instant j’ai contacté plusieurs boites qui s’occupent de remplir les taxes pour toi mais n’ai pas encore travaillé avec elles. J’ai des points avec certaines dans les 2 prochaines semaines, je pourrai te faire un debrief si tu veux.
Tu pars oĂą toi?
Houston d’ici un an et demi hypothétiquement.
Je suis content de découvrir ce sujet maintenant. Je suis déjà chez Bourse Direct en PEA & Linxea Spirica en AV SCPI mais peu d’argent investi réellement, c’était plus pour prendre date.
Il faut aussi que je me pose la question du PEG/PERCOL qui dépendent pas complètement de moi.
Et je vais me renseigner sur un compte titre américain, du moins, jusqu’à que l’expatriation soit finie. ça me semble le plus sage de ce que je lis.
Merci pour toutes ces infos, et de continuer de partager les autres découvertes sur le sujet !
Pierlc
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Pour le PEA, je te conseille de le transférer chez Fortuneo. Ils acceptent les US persons.
Par contre, attention à la détention d’ETF car ils seront considérés comme PFIC. Tu peux éventuellement t’en sortir si tu as moins de 20 K$ de PFIC il me semble (voir directement sur le site de l’IRS à ce sujet).
Pour ton PERCOL, si cela peut te rassurer, la convention fiscale entre la France et les États-Unis exclue les investissements logés dans ces enveloppes du champs d’application habituel des PFIC.
Une fiscaliste de chez Jade Fiducial m’avait confirmé ce point lors d’une consultation il y a environ un an : « Si plan sponsorise par une entreprise, alors rentre dans la convention US-France (article 18) et donc imposable en France (faire la form 8833 pour faire jouer le traité) »
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Comme déjà dit, Assurance vie tu peux garder mais c’est un cauchemar à déclarer et ça coûte cher !
Perso quand j’étais encore US Person, je passais par Jade Fiducial, une équipe avec des français qui font ça propre. Mais ça coûte cher… (j’avais 2 assurances vie, avec pas mal d’UC dessus, j’en avais pour ~2kUSD)
À refaire… j’aurais juste fermé mes assurances vie et transféré sur du CTO US.