Bonjour Ă tous,
Je m’intéresse un petit peu sur la fiscalité des SCPI, car je viens de faire un transfert de mon PERCO ver un PER Linxea Spirit, et la question se pose sur le support d’investissement.
Je sais que dans le cas du placement en AV ou PER, on récupère les revenus de la SCPI net de fiscalité étrangère (eg: 15,83% en Allemagne, 21% en Belgique). Lors de la sortie, les plus-values sont imposés comme suis:
- Assurance Vie (< 150 000 euros): abattement de 4600 euros, puis 7,5% d’impôt + 17,2% PS
- PER: PFU de 30%
Dans le cas de la détention en direct, ça se complique un petit peu, on a:
- SCPI Française: TMI (30%) + PS (17,2%)
- SCPI Étrangère:
- Méthode du Crédit d’Impôt
- MĂ©thode du Taux Effectif
J’ai regroupé dans un Google Sheet les méthodes de calcul pour les détentions en direct, on part sur des SCPI 100% Française ou 100% étrangère pour la simplification:
En revanche, les résultats de ce dernier me semble relativement étrange, on part globalement sur un calcul qui dit: « impôt SCPI = TMI - Taux moyen ». Le taux moyen étant le montant de l’impôt (après réductions et crédits d’impôts) / revenus imposable.
De ce fait, plus on paye d’impôt moins on paye d’impôt sur les SCPI étrangère:
- en cas de positionnement dans le début de la TMI à 30% on a un TM faible, et donc on paye plus d’impôts
- si on fait des dons, ou autre donnant du crédit d’impôt on paiera plus sur les revenus des SCPI étrangères
- si on a plus de revenus de SCPI le taux d’imposition sur ces dernières baisse…
Je souhaiterais savoir si j’ai bien compris le fonctionnement de cette imposition, car visiblement quelque chose m’échappe…
PS: Pour le fichier donné en lien, il suffit de changer les données sur les 4 premières lignes:
- TMI effectif (C1)
- Revenu fiscal de référence (F1)
- Revenu SCPI (F2)
- Imposition sans les SCPI (F4)
Tout le reste se fait tout seul.