Freelance depuis 7 ans : il est l'heure d'optimiser?

[GEN_Holding]

Salut Mickaël,

Merci pour ton retour très intéressant et ton intérêt. Je profite de la mi temps du PSG (catastrophique ce soir…)

Système de l’intégration fiscale : je avais parlé avec mon EC mais finalement ça n’était pas intéressant. La raison principale que j’ai gardé en tête, sauf erreur de ma part, c’est que dans ce format, tu perds la possibilité d’avoir de l’OS réduit à 15% sur chacune des structures. Mais je t’invite à évoquer ça avec ton EC

1. sci à l’ir sous holding : pas étudié… Car impossible En effet, sauf erreur de ma part, une sci majoritairement détenu par une personne morale est forcément à l’IS d’autant plus si l’un des locataires est lui même une entreprise. Mais je t’invite à vérifier ce point évidemment.

• Dans mon cas, je n’ai pas fait payer de loyer à la holding, bien qu’elle est son siège à cette adresse. Ca semblait chafouiner le service juridique de mon cabinet comptable, bien que sur le papier, ce soit possible.
• Ta holding peut effectivement injecter plus argent que vous en personne. Je dirai même que vous avez intérêt à mettre le minimum en capital et un maximum en cca. En effet, une fois le prêt remboursé, la sci pourra commencer à vous rembourser ce cca, ce qui est un moyen de ressortir l’argent sans aucun frottement fiscal. En fonction de ce que vous injectez en perso, ça peut vous neutraliser qq années de loyer que vous verserez par ailleurs.
• Tu peux effectivement rémunérer le cca mais en gardant en tête certaines choses :
• le cca est rémunéré pour tous les actionnaires ou pour aucun
• le cca produits des intérêts qui sont des écritures comptables qui entrent dans les charges financières de l’entreprise. Elles vont donc dégrader ton bilan qui sera probablement déficitaires, ce qui est une bonne chose sur la sci pour peu que tu t’assures un flux de trésorerie suffisant. Le déficit se cumule sans limite de durée et de montant ce qui te fait une cagnotte d’IS pour quand ton crédit sera remboursé et que les loyers perçus seront quasiment assimilables à du résultat. Tu auras alors en théorie de l’IS à payer mais tu déficit cumulé va l’absorber.
• et enfin attention car les intérêts de cca vont intégrer votre déclaration d’IR. Les premières années ça peut ne pas être très important mais a fur et a mesure, cela peut représenter des milliers d’euros de remi en plus … Pas forcément le but mais pas forcément gênant non plus car cela augmente ton cca
• si c’est ta RP dans la sci, je vous recommande de payer un loyer sinon de toute façon, la valeur locative sera considéré pour calculer un avantage en nature sur lequel vous payerez des charges et des impôts. Globalement, si tu veux éviter d’attirer inutilement l’attention, paye un loyer, meme dans la tranche basse du marché.

2. sci détenu en propre à l’IR : jecarterai directement cette possibilité car le chiffre d’affaires intégrera votre feuille d’impôt et vous ne pourrez pas amortir… Donc ça me semble contre productif

Sci détenu en propre à l’IS : vérifier si c’est possible. Si vous avez des loyers payés par des clients personnes morales ça devrait passer, mais, à nouveau vérifier avec l’EC.

J’espère que ça répond à tes questions et que ça t’aide

[Pauselol]

@GEN_Holding

voir aucun si on s’y prend dans quelques années (vers nos 45 ans je dirai) avec des donations défiscalisées se basant a) sur une valeur démembrée des parts de la holding, b) sur un gros abattements lié à notre jeune âge au moment où on commencera à démembrer, c) sur une valeur d’actif net de la holding qui se basera la valeur de la société d’exploitation (quelques centaines de milliers d’euros au mieux, et encore, elle n’a pas véritablement d’actif) et sur la valeur de la SCI… qui sera proche de 0 à cause de l’emprunt bancaire pour la RP… I

Tu veux pas faire un thread pour détailler ta situation ?

Il y a quelque zone d’ombre : le loyer que tu verses à ta sci : pourquoi le verser si il existe des cas où ce n’est pas nécessaire :

Est-il intéressant d'être locataire de sa SCI ? - Agence Delphine Teillaud

Attention, un associé de SCI qui occupe un bien comme résidence principale sans verser de loyer va perdre certains droits, à savoir celui de bénéficier de l’abattement de 30% sur l’IFI (impôt sur la fortune immobilière) , celui de pouvoir invoquer la déduction de 20% sur les droits de succession, celui de pouvoir profiter des droits d’occupation en qualité de conjoint survivant et enfin celui de déduire les charges correspondant à la location sur les revenus fonciers

-Tu ne cites pas les charges comme étant un axe de réduction des loyer : à part combler le résultat de la SCI avec le CCA

-L’abattement IFI ne me semble pas à prendre en compte car tu es chargé en emprunt + patrimoine peu immo

-Tu peux donner le ratio de déficit de la SCI ? 100 = charge + crédits : loyer paye 95 et tu mets 5 en CCA ?

-Tu as sous évalué le loyer ou surévalué ? Une maison bien équipé et bien placé peut très vite taper fort en loyer.

-Montant du crédit de la SCI / Banque / taux ? Assurance en délégation ?

-Holding en SARL avec enfant mineur : le don de part ne nécessite pas d’être évalué ? (actif net comptable)

-Remonter de dividende : tu es imposés au niveau de la société à l’IS (SCI) puis exonération à hauteur de 95% : 5% dans le résultat taxable de la holding à l’IS, puis si holding verse ce dividende : 30% PFU

-La double tranche d’IS réduit à 15% : rassure moi tu dépasses le résultat pour aller chercher les 25M

-On ne bénéficiera pas de l’exonération sur la plus value de la RP : pourquoi ? l’exonération sur la plus value de la RP existe pourtant en SCI SI elle est mise à disposition gratuitement, mais qu’elle est l’impacte une fois le crédit remboursé de rompre le contrat avec ta société d’exploitation et vous mêmes pour passer en mise à disposition gratuite ?