Bonjour à tous,
Je viens vers vous afin d’avoir des informations sur l’imposition des plus-values.
Alors voilà, j’ai hérité d’un CTO après décès. Les frais liés au notaire et au droit de succession ont été acquittés.
Mon but, prochainement, est de liquider le CTO et de transférer l’intégralité des fonds vers un PEA.
Cependant j’ai cru comprendre que l’on est imposable sur les plus-values à partir du décès (compteur remis à zéro pour faire simple), mais d’une manière spécifique. A savoir (de ce que j’ai compris) que l’on peut réévaluer la plus-value taxable par rapport aux frais acquittés (frais de notaire et de succession).
J’ai trouvé ce site qui rejoint ce que j’explique…
https://cleerly.fr/bourse/compte-titres/deces
Quelqu’un pourrait-il m’éclairer à ce sujet ?
Merci d’avance !
Première fois que j’entends parler de cela, mais on peut considérer que c’est logique. Après il faut peut-être demander à un notaire ou aux impôts.
Ce qui me semble difficile, par contre, c’est de changer le prix de revient, x années après la succession et pas juste après avoir reçu les titres.
Juste après la donation mes enfants ont reçu un papier de la banque leur demandant de confirmer les dates et les montants des actions qu’ils ont reçus.
Dans mon cas j’ai payé les droits de succession mais si cela n’avait pas été le cas, ils auraient pu modifier les prix de revient.
Par contre calculer les frais de succession spécifiques aux titres, au prorata des sommes reçues je ne sais pas si c’est simple.
Merci beaucoup pour votre réponse.
Je n’ai malheureusement pas trouvé grand chose de plus sur le sujet depuis.
Je vais contacter mon notaire et je ferai un update du post si cela pourra aider quelqu’un !
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Me voilà sorti de chez le notaire.
Il s’avère donc qu’après décès, les plus values sont effacées.
Donc si j’avais par exemple 100€ au moment de l’évaluation du portefeuille au jour du décès et que la valeur du portefeuille est montée à 200€ j’aurai donc une pv de 100€ (et donc imposable à la flat taxe sur ces 100€ sur cto).