Hello
Actuellement expatrié (SINGAPOUR) j’envisage un rachat total sur une AV.
L’AV date de Décembre 2016, donc environ 7 ans.
Est-il préférable pour moi d’effectuer le retrait maintenant en utilisant mon statut de non résident fiscal ou bien attendre encore un an, que le contrat atteigne les 8ans et retirer éventuellement en temps que résident ou pas?
Merci
Bonjour,
Renseigne toi bien sur la fiscalité au près de ton assureur en France et du fisc singapourien, car ce n’est peut-être pas si avantageux que ça.
Je suis dans une situation assez proche, mais à l’Île Maurice avec une AV >8ans. Maurice et la France ont un contrat de non double imposition, mais ça veut juste dire que chacun se répartie les taxes 
D’après mon organisme FR le PFU de 12.8% est de toutes façons dû au fisc français, seuls les Prélèvements Sociaux de 17.2 sont évitables avec la résidence fiscale à l’étranger.
Et d’après les autorité de mon pays d’expatriation c’est 30% flat tax.
Du coup je devrais payer :
12.8 => FR
17.2 => MU (30-12.8)
Je suppose que ce serait pareil pour toi. En gros on retombe sur la fiscalité Française: PFU + Prélèvements Sociaux.
A garder en tête que ces impôts ne s’appliquent que sur les plus-values, du coup ils sont peut-être négligeables et le coût d’opportunité (placer cet argent ailleurs, plus rémunéré) justifie peut-être quelques taxes.
Je te conseillerais cependant un rachat partiel plutôt qu’un total, histoire de garder ton AV, même si tu n’y laisse que quelques euros, juste pour la garder ouverte.
Merci, avec Singapour pas d’imposition sur les plus values.
Donc normalement je n’aurais à payer que PFU de 12,8% mais pour cela il faut remplir Cerfa 5000 à faire viser également par IRAS de Singapour et Cerfa 5002.
Si j’attends les 8 ans de maturité du contrat, je peux bénéficier de l’abattement annuel de 4.600 euros? C’est déduit automatiquement par l’assureur ou bien cela implique toujours la même paperasse si je suis toujours expat?
J’ai un peu plus de 12k de PV sur cette AV « Robot Advisor »
Je veux la remplacer par un CTO, plus réactif, moins dispendieux
Malheureusement non, en France c’est d’abord grosse taxe pour tout le monde, puis des abattements spécifiques, mais n’étant plus résident fiscal FR, tu n’as pas le droit aux abattements \o/. (Même déconvenue pour les ventes immobilières…)
Les Cerfa c’est pour justifier de ta résidence fiscale et faire sauter quelques prélèvements sociaux.
Du coup tu ne profiteras « que » de la réduction de taux:
moins de 4ans = 35%
entre 4 et 8 = 15%
plus de 8ans = 7.5%
Si dans ton cas, ton pays d’expatriation n’a pas de taxe supplémentaire, tu n’aura que ça à payer (vérifie tout de même dans le cas d’une plus-value overseas).
Je pense qu’en France les assureurs sont tenus de te conseiller à ce sujet, en tout cas chez Mutavie ils sont très efficace pour ça.
Bonjour,
je pense qu’il faut lire la convention fiscale entre Singapour et la France. Chaque convention est spécifique.
Si tu es résident fiscal à Singapour, il est important de le signaler à l’assureur qui en tiendra compte (par exemple pour les prélèvements sociaux qui se font au fil de l’eau pour le fond euros).
Bon tant pis pour l’abattement alors.
Je vais contacter l’assureur et voir s’ils ont des suggestions supplémentaires.
Merci pour vos commentaires 