Je ne suis pas certain d’être dans la bonne catégorie mais je suis un peu perdu.
Ma femme travaillait dans une boite americaine en France. Elle avait des stock-options régulièrement pendant 10 ans sans les exercer, sur E-trade.
Elle qui l’entreprise fin 2022 et nous exerçons/vendons les SO pour la première fois en janvier 2023.
Lors de la procédure faite au telephone avec un conseiller e-trade, la personne nous indique qu’il y a une retenue pour couvrir les impots. On précise bien ne pas être fiscalisé aux etats-unis. Le conseiller nous indique un montant type flat tax à régler qui s’élève à plus de 35% de la plus-value qu’il est obligé de retenir.
Ce montant apparait bien comme « est. tax » sur le relevé de l’opération.
On parle d’une plus value de 34 886 USD qui se transforme avec les frais et la conversion en 20 450 € récupérés sur le compte en France.
Mais voilà qu’on découvre sur notre déclaration d’IR que le montant pris en compte comme un salaire est valorisé à 27 424 € en net imposable avec 4809 € de PAS.
Bref on a l’impression que les 12 571 USD retenus par e-trade ont « disparus ». Il faut appeler e-trade au tel mais je crains le dialogue de sourd.
Ma femme a reçu un bulletin de salaire pour cette vente considérée comme salaire alors même qu’elle ne faisait plus partie de l’entreprise. Celui-ci est incompréhensible : on voit bien le calcul des cotisations et taxes mais 1/ la somme brute prise en compte est 3000 € supérieur au montant réel après conversion à l’époque et 2/ il apparait un 5000 € à verser qui compense le PAS dont on ne comprend pas l’origine.
Malheureusement ma femme à mis la tête dans le sable jusqu’à la semaine dernière…
Toute aide sera la bienvenue car plus je cherche moins c’est clair…
Houlala, c’est pas simple cette situation.
E-trade , boite US désignée comme administratrice du plan de SO par l’ex employeur, a du appliquer les règles de base pour les contribuables américains avec une Retenue A la Source US? Que disent les documents donnés par e-trade?
En parallèle l’ex employeur a fait une déclaration à l’admin fiscale française ce qui déclenche l’imposition sur l’ensemble de la PV générée par le plan d’attribution des stock options.
En 2023 en France un débouclage de stock options est taxé à deux niveaux :
La PV d’acquisition est à l’irpp + prélevement sociaux, la PV de cession est à la flat tax ( ou barème + Prelev sociaux sur option ).
Indépendamment des différences de change, retrouvez vous à peu prés la même somme nette de fiscalité compte tenu des 2 niveaux de taxation?
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Merci,
Grace à votre commentaire et un peu de recul, j’ai trouvé la réponse qui parait évidente maintenant.
Nous avons été un peu déboussolés par le taux de change appliqué mais tout se tient et il n’y a pas d’erreur.
L’exercice des SO est donc gérée comme un salaire par l’ex employeur.
Il emet un bulletin avec le montant de la plus value sur lequel les charges patronales et salariales sont calculées.
Le montant retenu par etrade est converti en euros au même taux. Et les 5 303€ à payer sont la différence entre ce montant et les cotisations réelles. Par coïncidence, le montant du prelevement à la source est presque identique, résultant sur un net à verser presque nul.
Du coup les 27 424 € de net imposable correspondent bien à peu prêt à la somme des 20 450€ reçus sur le compte lors de la vente + les 5 303€ du bulletin de salaire (merci les frais de tous les côtés).
Du coup, pour se faire du mal, pour une plus value de SO de 33 065€ on récupère 17 525€ (53%) après impôts. On est pas à plaindre mais ça déçoit un peu 
Merci de m’avoir aidé à comprendre!
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C’est un plan non qualifié, donc lors du vesting, c’est considéré comme du salaire et comme l’ancien employeur ne va pas payer les charges sociales sur ce salaire, ils les prennent directement en vendant une partie des actions ( sell to cover ).
Ensuite si vous les gardez, vous devrez payer l’impôt sur l’éventuelle plus-value par la suite.
Ces plans non qualifiés de stock options, ne sont pas du tout intéressants.