Stratégie fiscale compte titre personne morale : Faut-il craquer pour les ETF malgré l'IS annuel ? (Calcul)

En résumé , compte tenu du fait que les taux sont encore élevés, il me semble avoir compris, qu’à ce jour , pour un investissement en ETF , il vaut mieux opter pour un CTO personne morale plutôt que sur un contrat de capitalisation personne morale …?
Est ce que vous pouvez me confirmer cela ?

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Hello,

Merci pour ce thread, je suis actuellement en pleine réflexion sur le sujet (ETF en CTO ou contrat de capitalisation).
@Thomas_Bacque : as-tu eu la réponse à ta question ? J’ai le sentiment qu’ouvrir un contrat de capitalisation avec un TME élevé est un move à éviter, vu que ce taux nous suit tous les ans.
Du coup, je ne sais pas trop quoi faire en attendant, tout comme toi j’imagine.
Peut-être du CTO, puis revendre avant de repasser en contrat de capitalisation lorsque les taux seront bons ?
D’ailleurs, à partir de quand considère-t-on que le taux est OK ?

Autre question : vous investissez depuis votre société d’exploitation ? ou vous avez créé une holding par dessus ?

Bonjour Nicolas ,
Effectivement je pense qu’actuellement le CTO personne morale semble plus adapté tant que les taux sont élevés mais je ne sais pas vraiment à partir de quel niveau de taux le contrat de capi redeviendra plus intéressant…?
Je vais récupérer les fonds issus de la vente fin mars donc j’ai le temps de réfléchir…
En attendant j’investis la trésorerie sur des comptes à terme proposés par ma banque ( BNP) aux alentours des 2.9 %.
Je vais modifier l’objet social de ma SAS ( anciennement location de skis) de façon à ce qu’elle puisse devenir une Société d’investissement.
J’ai consulté un avocat fiscaliste qui me déconseille de créer une holding par dessus: c’est donc la SAS d’exploitation qui va investir aprés modification de son objet social.
Au plaisir d’échanger avec toi

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Bonsoir @Nicolas944 @Thomas_Bacque,

De mon côté, j’ai laissé tombé la recherche pour un contrat de capi après nos discussions ici.

Je suis passé chez IBKR pour le compte personne morale c’est assez intuitif et très très complet, en plus les commissions sont très basses.

Concernant la holding, si vous arrêtez l’activité de loueur de ski, cela ne sert à rien d’avoir une holding + une société “morte”.

La holding est utile pour séparer des activités distinctes et déplacer du capital entre personnes morales.

Si au contraire vous gardez les 2 activités, réfléchissez bien, surtout si vous avez des employés, car vous serez obligé de vider votre compte titre pour payer les dettes de la société si l’activité venait à ne plus être rentable.

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Bonjour Der Grou ,
Merci pour ta réponse.
Je stoppe mon activité de loueur de skis car j’ai vendu le fonds de commerce il y a 15 jours et je n’ai donc plus d’employés.
Etant déjà client Fortunéo , je me pose la question d’ouvrir un compte titres Personne Morale chez Fortunéo ?
Qu’en penses tu ?

Merci pour les précisions Thomas!

Je n’ai pas d’opinion forte entre les deux choix, il faut comparer par rapport à la taille de l’ordre etc.
IBRK est très fort pour le côté international, on peut y acheter sur le marché US à très bas coût par exemple.

Mon comptable m’a dit pareil que toi pour la Holding @Thomas_Bacque.
A la base, j’allais transformer ma SASU (d’exploitation) en holding, et créer une EURL sous-jacente pour l’exploitation. Au final, j’ai juste transformé ma SASU en EURL et j’investirai depuis l’EURL.

Merci pour ton retour @DerGrou sur IBRK. Du coup en CTO je suppose ? Tu vas acheter des titres vifs ou ETF ? Je vais jeter un coup d’oeil.
J’allais appeler Linxea pour poser quelques questions sur leur contrat de capitalisation.

Salut Nicolas,

J’achète de l’ETF Nasdaq pour la conviction tech, je mets la même somme chaque mois.

J’ai réfléchi au titre vif, mais au final, j’ai une vision plus passive et dès que j’achète en direct, je passe mon temps à regarder le cours de telle ou telle société ainsi que ses nouvelles, cela prend au final beaucoup de temps pour se faire battre par le marché.

Salut Nicolas,
A priori je vais conserver la SAS et modifier l’objet social uniquement afin de pouvoir investir via cette dernière ( pas de transformation en EURL).

Hello et bonne année les gars !

@DerGrou : ouais, c’est pour la même raison que toi que je suis pas très chaud sur les titres vifs … mais bon je vais y réfléchir haha
@Thomas_Bacque d’ac !

Je vais réfléchir au PER sinon, très intéressant pour une EURL à priori … !

Bonjour,

Merci pour l’ouverture de ce sujet qui m’intéresse fortement, vous avez éclairé certaines zones d’ombre que j’avais dans vos premiers posts !

Cependant, je pense qu’il y a une erreur dans votre tableau de comparaison du CTO personne morale, dans la mesure où vous ne comparez à priori pas les mêmes choses.

Dans la partie de droite, vous rongez la performance des intérêts composés de votre investissement en considérant que vous payez les IS annuels en retirant ce montant du capital.
Donc mécaniquement, la performance à N+20 est considérablement amoindri.
On ne peut donc pas le comparer avec la partie de gauche car les montants engagés ne sont plus les mêmes à partir de N+2.

En soit, les IS dans la partie de gauche ne sont ni plus ni moins que les sommes des IS sur les plus values latentes au fil des années de la partie de droite.

Il faut cependant bien penser à constituer en parallèle une enveloppe destiner à régler les IS annuels (compte à terme par exemple) pour ne pas avoir à sortir du capital investi sur le CTO pour régler l’IS des plus values latentes de celui-ci.

Selon moi, les assiettes d’imposition sont les mêmes dans les deux cas de figure. Seulement, l’un se fait à l’année où à lieu la cession des titres (donc certainement + sujet à une quote part d’IS à 25%) et l’autre se fait sur les plus values latentes chaque année (donc certainement + sujet à un à 15% par « petit bout » chaque année). Le vrai sujet réside dans le fait de pouvoir payer l’IS sur les plus values latentes chaque année avec autre chose que le capital de l’investissement.

Merci pour vos retours,

Théo

Alors comme ça j’ai envie de dire on s’en fout un peu.
À moins d’avoir de grosses PVs latentes, tout cela sera dilué dans l’IS payé par la société, et il y a plein de façons de baisser l’IS (augmenter les charges par exemple).

On est bien d’accord, je rebondissais simplement sur le tableau comparatif qui me semblait erroné (du moins, ne comparant pas les mêmes choses).

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Salut @Theo87,

En effet, dans mon tableau, j’ai supposé qu’il n’y a pas de nouvel apport de capital sur le compte-titres et qu’on fait une petite vente chaque année pour couvrir l’IS.

Cela permet d’obtenir une comparaison juste entre les deux côtés.

Sinon, il faudrait ajouter le montant de l’IS payé comme capital dans l’autre partie du tableau.

C’est possible, mais cela rend les calculs plus difficiles à lire.

Attention, l’impôt change sur le long terme, comme le montre mon tableau.

Votre remarque sur le fait de payer un petit IS chaque année à 15% au lieu d’un gros paiement à 25% d’un coup est valable pour les portefeuilles de moins de 500-600k € (sans autre bénéfice pour la société).

Finalement, je préfère un CTO en ETF, car le risque d’investir dans un titre en direct me semble trop élevé. :blush:

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