Bonjour à tous,
Je me tourne vers vous pour obtenir des conseils sur une situation délicate et assez particulière.
Il y a cinq mois, mon père est décédé. Suite à cela, nous avons découvert avec le notaire que ma mère, atteinte d’un Alzheimer très avancé, est désormais incapable de gérer ses finances, une situation que je connaissais déjà depuis quelques années. La nécessité de la mettre sous la tutelle d’un juge est devenue évidente après la mort de mon père.
Pour résumer, mon père avait légué tout son patrimoine à ma mère pour subvenir à ses besoins, ignorant malheureusement qu’elle serait incapable de le gérer à cause de sa maladie dégénérative précoce. Heureusement, sa pension de réversion (elle n’a quasiment jamais travaillé) couvre largement le coût de sa maison médicalisée, ses traitements et autres besoins courants.
Le problème se pose notamment avec les assurances vie dont mon père était le souscripteur et dont ma mère est bénéficiaire à 95%. Étant maintenant sous la tutelle d’un juge, il est improbable qu’un juge accepte qu’elle renonce à ces assurances vie en faveur de ses enfants, même si c’était le souhait originel de mon père, si ma capacité de survenir à ses besoins.
Les notaires et avocats que j’ai consultés m’indiquent que les fonds de ces assurances vie seront versés sur le compte de ma mère, où ils ne pourront être utilisés de manière optimale, puisqu’elle est en maison médicalisée 24/24. De plus, ces sommes entreront dans le cadre de la succession fiscalisée, perdant ainsi les avantages fiscaux des assurances vie.
Il semble qu’il n’y ait aucun recours légal ou d’optimisation fiscale, alors que mon père avait prévu ces fonds en assurance vie pour que ses enfants puissent en bénéficier si ma mère n’en avait pas besoin. Il n’avait évidemment pas anticipé l’évolution rapide de sa maladie, ayant été lui-même touché par une maladie longue…
Nous sommes trois enfants, mes deux frères et sœurs et moi-même, et nous nous retrouvons donc un peu abasourdis et abattus par cette situation.
Auriez-vous des suggestions ou des solutions légales et fiscales à proposer pour gérer au mieux cette situation ?
Merci par avance pour votre aide.
#succession #assurancevie Fiscalité 
#dependance #tutelle