Transmettre une résidence secondaire à ses petits-enfants

Bonsoir la communauté,

J’ai besoin de directions pour aider mon grand père de 83 ans à gérer son patrimoine immobilier avant son décès et celui de ma grand-mère.

Ils n’ont actuellement pas fait de testament et n’ont pas particulièrement réfléchis à la question de la transmission avant/après leur départ. C’est mon grand-père qui prend les décisions car ma grand-mère n’est plus en mesure de le faire (Alzheimer).

Pour faire le portrait patrimonial :
Une RP dans la région lyonnaise d’une valeur de 750 000 euros.
Une RS dans la Sud de la France d’une valeur de 300 000 euros.
Ils ont deux enfants (ma mère - mariée, et son frère - célibataire, sans enfants), et 3 petits-enfants.

Avec le risque que ma mère et son frère, ne puissent pas payer les droits de succession de l’ensemble du patrimoine (env 90 000 euros chacun d’après nos calculs), et pour nous permettre d’investir dés maintenant, notre grand père a proposé à mes 2 sœurs et moi, de « récupérer » leur RS afin de s’occuper de ca dés maintenant. Je dis « récupérer » car les options semblent nombreuses et en même temps limitées. L’objectif serait de pouvoir soit mettre cet appartement en location, et d’en partager les revenus avec mes soeurs via une SCI familiale, soit de le vendre pour chacun de notre côté investir.

Notre but serait de limiter au maximum les frais en sachant que nous n’avons pas les moyens d’acquérir ce bien directement.

A priori, la donation du bien pure et simple aux petits-enfants ne semblent pas permise. Donc on pensait à la vente du bien par mes grands parents, puis à ce qu’ils nous donnent le gain de la vente, divisé par 3. Ou sinon, à l’achat en viager pour nous permettre de n’avoir qu’un bouquet à payer de suite, puis une rente mensuelle pour chacun d’entre eux.

L’idée est de pouvoir capitaliser sur ce patrimoine au plus tôt, tant que mes grands parents sont vivants.

Est-ce que l’un d’entre vous aurait des pistes que nous pourrons approfondir avec le notaire ?

Merci beaucoup et belle journée.

Bah… si c’est permis, aucun problème, juste pas les mêmes seuils d’abattement (31 865 €).
Vous pouvez envisager un démembrement, donation de la nue propriété, grands parents gardent l’usufruit, ça permettra de réduire le risque de droits sur la donation. Et pourquoi pas avec une SC ou SCI.
Ils ont fait une donation aux parents ?
Un bon notaire vous trouvera plein de méthodes pour optimiser tout ça.

Bonsoir,

Merci pour la réponse !

Non, pas de donations à leurs enfants pour le moment. Mes grands parents voudraient surtout nous donner un coup de pouce à nous (les petits-enfants).

D’un parent à un enfant, c’est 100 K€ d’abattement sur la donation.
Si vos parents sont d’accords, cela me semble faisable qu’ils fassent une donation à vos parents qui vous ferons une donation à leur tour.

1 « J'aime »

Vu leur patrimoine immobilier et leur âge et ayant indiqué qu’ils n’ont pas encore fait de démarche pour réfléchir à la question il serait bon de prendre rdv avec un notaire pour faire le point et mettre en place des choses (testament, clauses sur des assurances-vie, donations, démembrement etc.).

Le rdv peut être gratuit et votre grand-père peut être accompagné. Vu les montants en jeu ça ne sera pas du temps perdu

2 « J'aime »