Bonjour à vous, j’aurai une question (qui vient de ma mère), mes parents sont actuellement marié ils ont une maison qui est payé et quelques économie mis sur des livrets et une AV (d’une banque traditionnelle…)
J’ai décidé donc de les aider à gérer leur argent qu’ils ont de côté sauf que j’aimerai savoir comment marche la transmission. Ma mère aimerai savoir si en cas de décès d’un des deux, est ce que l’argent va aux enfants ou tout au conjoint qui est encore en vie.
Ça paraît bizarre dit comme ça mais c’est pour qu’ils se mettent à l’abris mutuellement en cas de décès d’un des deux.
Quels sont les différentes solutions ? Testament, AV je ne sais pas trop
Le cas général, le conjoint survivant a le choix entre :
- usufruit sur la totalité
- 25% en pleine propriété, 75% aux descendants directs.
Selon la situation du patrimoine de vos parents, l’une ou l’autre solution sera plus pratique. Un patrimoine quasiment exclusivement constitué d’une RP ira plutôt vers l’usufruit de la totalité, des patrimoines très diversifiés avec la possibilité de compenser l’immo par du financier pourrait par exemple préféré la seconde option.
Les AV sont très pratiques dans le cadre d’une transmission car elles permettent justement de flécher avec une flexibilité supérieure à ce que prévoit le cas général, en plus évidemment des abattements spécifiques. Il faudra alors être attentif aux clauses bénéficiaires, vous pouvez certainement en discuter avec votre bancassureur, ils sont généralement formés sur le sujet, sinon un notaire.
Idem, le testament permet de prévoir des arbitrages, mais il s’inscrira nécessairement dans un cadre règlementaire français relativement contraignant (vous ne pouvez pas déshérité un enfant par exemple pour privilégier un autre, souvenez le drama autour de la succession de Johnny).
A voir aussi, mais il me semble qu’il pourrait y avoir des dispositions concernant la transmission du patrimoine entre époux en cas de décès dans le cadre du régime matrimonial, mais je ne maîtrise pas trop le sujet.
Étant Cgp je confirme tes propos 
Pour être plus précis a qui appartient la RP ? Les liquidités (fonds provenant de donation succession… ?)? Quel est le régime marital? Y a t’il eu des dispositions prises (donation au dernier vivant,…).
Niveau de revenus de chacun etc…
Le mieux est sans doute que tes parents rencontrent un professionnel de la gestion de patrimoine pour les aiguiller sur tout cela.
ah oui ca me parait compliqué la …
Alors la RP ne peut pas appartenir aux 2 ? sinon je pense que c’est mon père vue que c’est lui qui paye les loyers, tu me conseil des les rediriger vers un notaire ? Il faudrait que je soit présent car je sais qu’ils diront oui mais sans vraiment comprendre ducoup je dois un peu les aider mais je suis pas calé du tout dans le domaine
Il faut remonter au contrat de mariage
Je pense que le notaire sera le plus approprié pour répondre à vos questions.
En tout cas, c’est une bonne démarche d’échanger la dessus en amont. Quand un décès arrive, il est souvent compliqué de se plonger dans tout ça et on est assez déboussolé…
Je ne suis pas un spécialiste, mais je parle par expérience vécue.
Ça dépend dans un premier temps du régime marital… mariage en communauté de biens, séparations de biens, contrats de mariage, etc etc…
Mes parents étaient en séparation de biens avec dispositions de donation au dernier vivant.
En résumé rapide, ce qui était à l’un ou à l’autre avant mariage restait à l’un ou l’autre, et ensuite après mariage c’était en commun…
La résidence principal était à mon père avant mariage… ils ont acheté ensuite une résidence secondaire après mariage…
Résultat : j’ai hérité de 100% de la maison principale… Du moins je suis 100% nu propriétaire et ma mère 100% usufruitière.
Pour la résidence secondaire, j’ai payé la succession sur 50% du bien(la part de mon père), et on est donc en indivision 50/50 avec ma mère …
C’est un beau bordel… d’autres formules sont possibles aussi comme indiqué au dessus…
Pour l’AV et bien c’est liée directement à la clause des bénéficiaires indiqué sur le contrat…
Pour les livrets, compte courant, il faut voir aussi les titulaires, comptes individuels, comptes joints etc…
Attention pour le cas des comptes individuels qui sont généralement bloqué par la banque dés le décès… et cela peut engendrer des soucis pour le conjoint restant… car après c’est le notaire qui est censé géré le temps de la succession… Si c’est un compte joint, pas de soucis
Mais anticiper, comprendre les choses en amont est important… J’ai eu la sensation d’être comme dans le film les 3 frères lors de la première visite chez le notaire après le décès… D’autant plus que c’est mon père qui gérait ça, ma mère pas du tout… On rajoute le contexte du décès, c’est compliqué à bien analyser les choses.
Bref, un rdv chez un notaire est une bonne chose et en tout cas d’en discuter.
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Oui je sais ça peut paraître compliqué d’aborder ce sujet mais comme tu dis il vaut mieux avoir de l’avance que d’être sur le fait accomplie si un jour ça arrive. Surtout que c’est une famille recomposé c’est assez compliqué et notre voisine e eu un cas similaire donc ma mère aimerait s’y intéressé, elle se retrouve a payé un loyer aux enfants de son mari parce qu’il est décédé … car c’était lui le propriétaire
Bonjour,
Des notaires font des rendez-vous de renseignements gratuits, cela permettra Ă vos parents de faire un point en exposant leur situation.
Pour résumer rapidement le conjoint a comme droits légaux en présence d’enfants communs soir l’usufruit ou le quart de la pleine propriété. En cas d’enfants non commun il a le droit au 1/4 en PP. (Art 757 du Code Civil)
Il est possible d’offrir d’autres choix à son conjoint avec une donation entre époux, il pourra choisir entre l’un de quotités de l’article 1094-1 du Code Civil.
Chaque cas est unique, il mérite de pendre le temps et de trouver une solution adaptée
Cordialement