Transmission PEA

Hello :slight_smile:

Quand est il de la transmission d’un PEA ?
J’ai compris qu’il doit se fermer à notre décès et l’argent intègre la transmission classique …. donc potentiellement des impôts…

Ma question : n’est il pas plus avantageux d’investir sur un ETF via assurance-vie afin de mieux transmettre (sans impôts) ?
(quid des frais sur assurance vie ?)

Merci Ă  tous

Hello,

d apres Valentina Invest, il y a un mecanisme de transmission au conjoint survivant qui a l air vraiment interessant. (video pea pme sortit hier sur youtube)
A creuser.

sinon non, c est plutot l outil pour une rente et a la retraite ou avant, il faut bien calculer effectivement et faire sortir l argent a un moment ou les intérêts composés ont assez travaillé (au moins 10-20 ans?).

edit:

Transmission d’un PEA au conjoint survivant en cas de communauté universelle

Ce cas est très particulier et il a d’ailleurs fait l’objet, en 2020, d’une intervention du médiateur de l’Autorité des marchés financiers (AMF) entre la veuve et l’établissement teneur du PEA. Il faut savoir que le décès d’un des époux mariés sous le régime de la communauté universelle avec une clause d’attribution intégrale n’entraîne pas l’ouverture d’une succession. Dans ces conditions, après la clôture du plan d’épargne en actions, le conjoint survivant peut vendre l’intégralité des titres présents dans le PEA du souscripteur défunt sans aucune formalité.

Bon à savoir : pour que le conjoint survivant devienne le propriétaire de l’ensemble du patrimoine du défunt, il est impératif que la clause d’attribution intégrale ait été annexée au contrat de mariage.

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Personnellement, j’ai l’intention d’utiliser le PEA comme instrument de capitalisation, en le clôturant peu avant ma retraite, puis de transférer les fonds vers un contrat de capitalisation (et AV en 1er jusqu’au 152k en parallèle ) pouvant être transmis en démembrement à mes enfants.

À mon avis, c’est la meilleure stratégie pour optimiser la fiscalité à long terme car cela évite les frais des AV durant la première phase.

Je suis ouvert à d’autres suggestions si vous en avez !

Il y a d’ailleurs un article récent pas mal sur ADI

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Pourquoi un contrat de capitalisation ?

À la retraite, j’ai prévu d’utiliser mon PEA comme collatéral de la dette, Inch Allah j’aurai des millions dessus. Je pourrais vivre sur un crédit lombard qui viendra en diminution de l’actif successoral. Pas d’imposition donc.

Hello @Jordan32

Car un PEA est automatiquement clôturé au décès ce qui nous fait passer par la case impôts obligatoirement.

Ce n’est pas le cas d’un contrat de capitalisation qui se transmet après le décès (ou même avant en demembrement si on est malin).

Bye,

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Ma question était plutôt par rapport à un contrat d’assurance vie mais il y a la réponse dans l’article.

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yes une AV est moins optimale pour la transmission des gros patrimoines car limite à 150k et il faut obligatoirement être décédé ce que je trouve assez contraignant personnellement :sweat_smile:

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