Bonjour,
j’investis depuis quelques mois dans des ETF en faisant du DCA et bien que je n’ai pas l’intention de les revendre dans l’immédiat, je me pose des questions sur comment se passe la vente partielle d’un ETF par curiosité et aussi niveau imposition.
Par exemple j’investis via un compte titre sur un ETF de la façon suivante :
Un premier achat de 100€
Un second achat de 100€ un mois plus tard
Quelques mois plus tard, mon premier achat a fait une plus value de 10€ et le second de 20€ ce qui me fait un total de 230€ dont 30€ de plus value latente.
De quelle manière sont prélevés ces 50€ ? Vont-ils être pris sur la partie investie uniquement (et non la plus value) ou est-ce pris à cheval sur la partie investie et sur la partie plus value latente ? Je dirais sur la partie investie uniquement. Je serais donc non imposable mais la plus value latente diminuerai mécaniquement vu que la part investie aura diminué.
Si c’est comme ça que ça marche, est-ce que ces 50€ vont être pris sur les 100€ de mon premier achat ou de mon second ? Je dirais le premier vu que c’est celui qui a fait le moins de plus value latente et donc diminuerait le moins la plus value latente globale sur cet ETF.
Ou ça ne marche pas du tout comme ça et ça dépend d’autres choses comme chez qui on possède le compte titre par exemple
GM76
Janvier 1, 2025, 7:47
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Bonjour,
Dans quelle enveloppe investis tu ?
Sur CTO chaque ligne est indépendante
Sur AV c’est l’enveloppe globale qui compte pour l’imposition
Si la question porte sur des parts d’un même ETF dans le même CTO: les parts sont dites fongibles, donc on ne peut pas individualiser ce qui a été acheté avant et ce qui a été acheté pus tard, tout est sur la même ligne.
Dans ce cas la méthode fiscale pour déterminer la plus-value en cas de cession est dite «règle du prix moyen pondéré».RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Calcul du gain net de cession - Prix ou valeur d'acquisition - Règles particulières de détermination du prix d'acquisition | bofip.impots.gouv.fr
En gros, on calcule le prix de revient moyen par part pour l’ensemble de la ligne, qui sert de base au calcul de la plus-value de cession par rapport au prix de la part au moment de cette cession.
Ce prix moyen pondéré, dans ton exemple, est impossible à connaitre, car on sait combien tu as mis en € mais pas combien ça faisait en quantité d’ETF lors de chaque achat (cad à combien était la part d’ETF)
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Micka
Janvier 2, 2025, 1:19
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Pour faire simple, il devrait y avoir un prix de revient unitaire (PRU) pour ta ligne de ton ETF qui est la moyenne du coût de revient de ton ETF pour tes 2 achats. Tu paieras un impôt sur la PV réalisée vis à vis de ce PRU quel que soit le nombre d’unités que tu revends.
Ex: PRU à 10€, valeur réelle à 12€, si tu as 20 parts (soit 200€ de coût de revient) et que tu revends 4 parts pour 48€, tu paieras donc 4x2€ (12-10€) soit 8€ d’impôts sur les PV.
Merci pour vos réponses, c’est beaucoup plus clair pour moi à présent
