Broker / Banque acceptant la transmission de son CTO à ses enfants

[Teiva]

Bonjour,
J’ai ouvert 2 CTO, un chez Shares.io et un chez Trade Republic, avec pour objectif de pouvoir les transmettre à mes enfants dans 15 / 20 ans (investissement long terme) et ainsi profiter de l’avantage fiscal sur la purge des plus-values.

Cependant j’ai tout de même posé la question au support des 2 brokers, et les 2 sont formel…Ils ne proposent pas la transmission de CTO après la majorité de ses enfants (il ne savent pas dire si c’est technique ou légal), c’est bien dommage car ces 2 brokers sont vraiment pas mal.

Connaissez-vous une banque en ligne ou un broker ou avez-vous déjà eu une expérience positive de transmission de CTO/patrimoine? Bourso?

Merci d’avance pour votre aide.

Cordialement.

[Teiva]

Up… Personne ne semble intéressé par le sujet?
Personne n’a de retour d’expérience pour transmission d’un CTO?

Merci d’avance.

[R_C]

C etait sûr. Leur support est inexistant et ils ne gerent que ce qui s automatise.
Il faut faire un vrai courtier fr (shares est plus anglais qur fr).
Je suis chez bourse direct et je croise les doigts.

[Teiva]

Plutôt Bourse Direct, Fortuneo ou Boursobank alors?
Tu as deja demander a leur support?

Cordialement.

[Jeremy5]

Bourse direct c’est possible, c’est un transfert de titre.

[utilisateur819]

je pense la question n est pas de savoir si les titres sont transférables mais bien de s assurer que boursedirect va realiser la purge des plus values ( et quid des frais au passage)

[Jeremy5]

Oui comme tout les brokers ou banques. Cette question se pose à l’ensemble des acteurs financiers!

[utilisateur819]

@AxelParis Hi Axel, peux tu nous venir en aide ? Peut etre que MEXEM sait purger lors d’un transfert suite à don ? sinon des brokers à recommander qui savent faire ? merci.

[AxelParis]

Hello, question très pertinente mais je n’ai pas la réponse malheureusement.
Pour ce type de « gymnastique » j’irai effectivement chez un « gros » courtier qui a déjà du avoir la demande.
Les courtiers français comme BourseDirect me semble être la meilleure option car ils connaissent la loi française.

De côté étranger, j’irai directement chez IBKR (en passant par MEXEM, ce n’est que le support client qui est délégué mais ils ne seront pas suffisamment armé « juridiquement » à mon avis pour cette question ; qui, de toute façon, sera traité in-fine par IBKR lui-même).

Sur IBKR, je sais qu’il y a plusieurs type de compte notamment des formats « Famille » ou « Gérant de famille » qui vous permet de gérer les comptes de vos enfants ou conjoints. IBKR permet de faire des transferts de titres internes mais je ne sais pas s’il est possible de le faire entre 2 personnes différentes (depuis ce type de compte).

Pour le coup, il faudra leur poser la question en étant très précis sur ce que vous souhaitez faire.

[Francois-78]

Normalement les spécialistes pour la donation envers les enfants, et notamment des titres dans un CTO ce sont les notaires. Ils ont l’habitude, il faudrait que tu leur demandes conseil.

[utilisateur819]

@Teiva @AxelParis là on parle de trouver un broker pour purger la plus value ; le notaire n’a pas de plus value puisque tu peux faire toi meme la declaration de don au fisc avec le formulaire cerfa ad’hoc.
sinon au pire , je me disais si tu ne trouves personne pour purger , tu procèdes au don ( transfert de proprieté des titres ) puis le beneficiare revends dans la foulée et déclare 0 plus value aux impots même si le broker dans son IFU fera apparaitre une plus value ; l’ IFu pour moi n 'est que informatif et au final c’est la déclaration du bénéficiaire qui fait foi vis à vis du fisc .

[AxelParis]

Je suis quasi certain qu’IB permette de la faire.
Ils ont un module pour changer le cout d’acquisition suite à un transfert de titres. Si ça se trouve, il faut passer par là ? (il faudrait voir avec le support client à mon avis).

J’avais d’ailleurs fait une vidéo pour présenter cette fonction

Comment changer son coût d’acquisition après un transfert de titre sur IBKR ?

[Teiva]

Merci Beaucoup pour cette reponse, le CTO famille IBKR a l’air très intéressant, en plus c’est un des rare courtier accessible depuis la Polynésie française. Je vais me renseigner

Apres si je peux deja ouvrir un CTO gerer par moi mais au nom de ma fille et quelle le récupère à ses 18 ans c’est parfait.

[vincent.p]

IBKR ne propose pas un CTO famille, mais permet de créer un compte (dans le sens compte utilisateur, pas compte d’investissement) qui permet de gérer plusieurs membres de la famille.

En pratique, j’ai un compte famille qui me permet de suivre et de passer des ordres au nom de deux autres comptes : mon compte individuel et celui de ma compagne.

De ce que j’ai vu, n’est pas possible de créer des comptes pour des mineurs chez IBKR, mais on peut créer des fiducies ou des comptes de société civile rattachés à un compte famille : je compte monter une SC Patrimoniale où j’aurai 1% et mes enfants le reste de manière à faire des investissements côtés pour eux via IBKR.

[Teiva]

Merci beaucoup pour ton retour, ton idée de SC patrimoniale me semble très intéressante.
Je suis intéressé d’avoir ton retour d’expérience sur la facilité de mise ne place d’un « sous-compte » personne moral.

Merci d’avance.

Cordialement.

[Ezerian]

Bonjour,

Je ne pense pas qu’il soit nécessaire d’avoir 2 CTO pour réaliser les opérations de donation que vous voulez mettre en place.

En 2025, vous ouvrez un CTO chez le courtier le moins cher (pas de frais de garde, ordres gratuit ou tarif maîtrisé), vous y verser 25.000 €.

Vous achetez des parts d’un ETF Capitalisant (ETF Nasdaq-100 chez Amundi)

En 2043, vous avez une valorisation de 200.000 € sur cet ETF.

Vous désirez donner 100.000 € de titres à chacune de vos enfants.

Vous évitez ainsi la flat tax sur la plus value latente de vos titres (175.000 € de plus values non imposés)

Pour se faire, il faut que vos enfants ouvrent chacun un CTO chez le courtier de leur choix et Saxo/TR versera les titres sur leur CTO avec un PRU égal à la valeur du jour de la donation.

Il faut être vigilant que le PRU soit bien renseigné à ce moment là. Certaines compagnies peuvent mettre un PRU a zéro par erreur. Un simple mail au service client et le PRU sera corrigé.

A ma connaissance, c’est la méthode qui est utilisé par la majorité des personnes qui font des dons de titres de leur vivant.

Chaque enfant devra dans les jours qui suivent faire la déclaration de dons auprès de leur centre d’impôt respectif.

Cette méthode est un don classique sans notaire qui n’est pas recommandé lorsque le nombre d’enfants est supérieur à 1.

Lors du dons de titres avec un notaire, il faut choisir entre deux options :

• Donation Classique
• Donation Partage

Dans le cadre d’une donation classique, si un de vos enfants a vendu les actions reçues, il rapportera à la succession que la somme perçue. A l’inverse, si un autre de vos enfants fait fructifier son portefeuille, il devra rapporter la valeur actualisée de ce dernier. Uniquement la donation-partage vous permet d’opérer un partage définitif des titres transmis.

Ainsi, cette donation partage évite toute contestation au moment de votre décès.

Petit complément si vous donnez une somme supérieure au moment en franchise de droits de donation. Ce sera en principe à vos enfants de payer les droits de donation. Dans ce cas, le prix de revient (PRU) des valeurs mobilières reçues doit intégrer le montant des droits payés.

Exemple : Pour une part d’ETF valant 100 € et des droits payés de 5 €, le PRU inscrit dans le CTO de vos filles sera de 105 €.
Il est ainsi supérieur au cours du titre au jour de la donation.

Si vous décidez de payer les droits à la place de vos filles. Dans ce cas, le PRU sera la valeur des titres au jour de la donation.

Les notaires ont vraiment l’habitude de réaliser ce type de donation partage de valeurs mobilières et réalise toutes les démarches avec les courtiers.

[Teiva]

Merci beaucoup pour toutes ces précisions.
C’est très instructif, il y avait des notions que je n’avais pas.

Malheureusement j’ai contacté TR et Shares et il m’ont dit qu’ils ne prennent pas en charge le « dons/transfert » de CTO, même à la majorité de l’enfant et si c’est chez le même courtier… ils répondent à chaque fois à coté de la question.
Je ne doute pas que le notaire qui gèrera la transmission le fera correctement, mais il devra ce coltiner des broker par réceptif au besoin de prime abord.

J’ai eu un 1er retour de IBKR qui eux sont ok pour le transfert de CTO si c’est justement gérer par un notaire.

Je vais continuer a diguer chez eux avec le compte « famille ».

Merci en tout cas pour cette échange.

Cordialement.

[utilisateur819]

Bonjour
Merci pour cette réponse.
Le soucis c est bien de trouver un broker qui sache :

• gérer le transfert d’ 1 ligne d un CTO parent vers les CTO des enfants ?
• purger la plus value ( visiblement IBKR permets de changer le cout d’acquisition)

[Christophe380]

Tu veux dire qu’il est absolument impossible de transmettre son CTO à son enfant à sa majorité en étant chez TR (et donc profiter de la purge des plus values ), ou juste qu’il faudra forcément passer par un notaire pour cet opération ?

[Teiva]

J’ai juste eu un retour du service client qu’il disent qu’il ne prenne pas en charge le don CTO, en gros je comprend qui ce sont pas posé la question et ce font pas chier, on peut pas prédire dans 20 ans maybe ça sera possible. Du coup j’ai ouvert un CTO IBKR, j’ouvrirais un compte joint et 2 sous-compte pour nos 2 enfants.