Hello les investisseurs !
J ai une question technique.
J ai pris la decision d investir pour mes 2 enfants ( 3 ans // 2 mois)…
J ai choisit l option ouverture de CTO et donation à leur 18 ans et + …
THE QUESTION : faut t il ouvrir 2 CTO ( Exemple : 1 chez trade republic (déja ouvert) ET 1 chez scalable ) et faire une donation de l un à l ainé et l autre à la petite… ou 1 seul CTO est suffisant et dans 15 ans je fais ouvrir à mes enfants un cto chacun à leur nom et je demande à Trade republic de diviser les actions sur les 2 cto de mes enfants ?
Merci et que les interets composés soient avec vous,
AlexIT
Octobre 12, 2023, 9:44
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tu peux faire une donation de max 100K€ par fis chaque 15 ans sans avoir à payer des droits: pourquoi ne pas ouvrir quelque chose à leur nom et verser, comme ça la plafond du don ne sera pas impacté?
https://www.impots.gouv.fr/particulier/questions/que-puis-je-donner-mes-enfants-petits-enfants-sans-avoir-payer-de-droits
L’avantage du don est que ça efface les plus values latentes sur le cto
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Effectivement je connais cela. Effacer les plus value et aujourd’hui ouvrir un bon cto en ligne au nom des enfants est compliqué administivement ( paperasse, don manuel, justif…)
Faut t il 2 cto pour tranmettre Ă 2 enfants ou 1 seul ?
Est ce possible avec trade Republic ?
Je pense qu’un seul cto suffit puisque je crois avoir compris qu’on donne des titres. N’ayant jamais pratiqué moi même je laisse des utilisateurs plus informés se prononcer sur les détails et subtilités
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RemiL
Octobre 13, 2023, 6:29
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Jamais fait non plus mais après discussion avec ma notaire la donation se fait effectivement sur les titres. Donc rien ne t’empêche de Split une même ligne pour plusieurs enfants lors de la donation.
AlexIT
Octobre 13, 2023, 7:58
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en approfondissant ce que @RonanLJHerry a écrit hier, j’ai fait des recherches et trouvé :
Attention toutefois à respecter l’égalité entre vos ayants-droits… si par exemple vous faites le même don à chacun de vos enfants, cela ne signifie pas la « transparence » au niveau de la succession: par exemple si vous partagez entre 2 enfants votre donation, que le premier « fourmi » vend immédiatement pour financer le voyage en Asie dont il rêvait, et que le second cigale conserve les actions, ou les vend pour investir dans l’achat de sa RP, la valeur sera rapportée dans votre succession, au détriment de la fourmi
source : Donation d'actions via compte-titres ordinaires | Forum banque et argent
Je confirme, j’ai fait cela.
Par contre vaut mieux avoir un seul CTO parce que lorsque tu transfèreras les titres, le frais sont plafonnés et si tu as plusieurs CTO, ce ne sera pas plafonné.
Ceci dit pour revenir à une remarque initiale, le mieux est de l’ouvrir à leur nom.
RemiL
Octobre 13, 2023, 11:04
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Mais si tu ouvres a leur nom, tu perds la purge de plus value liée à la donation non ?
Dans une stratégie globale d’une autre donation dans les 15 ans qui suivent, ça peut être gênant je suis d’accord. C’est bien la justification au fait de l’ouvrir à son nom pour toi ?
Merci
AlexIT
Octobre 13, 2023, 11:08
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faudrait déjà avoir la certitude que les lois ne changent pas d’ici 15 ans si tu veux le beurre et l’argent du beurre
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RemiL
Octobre 13, 2023, 12:09
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C’est un bon adage pour appeler à l’immobilisme. La fiscalité de l’assurance vie peut changer, du PER peut changer (c’est le cas en janvier d’ailleurs).
Mais ça ne répond pas à la question. Hormis conserver la possibilité de donation de 100k sur 15 ans, voyez vous un autre intérêt de mettre le cto au nom de son enfant ?
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AlexIT
Octobre 13, 2023, 12:21
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Certaines choses peuvent changer, d’autres non, au moins pas de manière rétroactive. On l’a vue avec les évolutions dans le domaine des assurances vie et des aspects du PER: les ouvertures de contrat/versements passés ont gardé leurs conditions et les changements n’ont impacté que les nouveaux contrats/futurs versements.
Mon appel est à considérer dans les choix ce qui marcherait aujourd’hui (CTO à ton nom à transmettre; probablement plus avantageux mais risqué) avec ce qui certainement marchera demain aussi (CTOs au nom des enfants: très probablement moins avantageux mais pas de risque).
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Je consulterais un bon notaire…
Je relance le sujet et me pose la question suivante : Lorsque les enfants reçoivent par exemple à 18 ans les titres sur le CTO d’une valeur de 100 K€, quelle est la conséquence pour l’enfant d’un point de fiscal ?
TonyB
Mars 17, 2024, 10:15
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Il n’y a pas d’imposition à l’impôt sur le revenu en cas de donation. Si un enfant / donataire reçoit une donation de 100 kE en titres (une fois tous les 15 ans max par parent), il n’y a pas de fiscalité. Et s’il revend un jour les titres en question, la plus value sera calculée sur la base de la valeur des titres au jour de la donation (effaçant ainsi toutes les plus-values qui avaient été emmagasinées avant la donation). Exemple : je place 50 KE sur un CTO aujourd’hui, via un ETF capitalisant (WLD par exemple). Imaginons que pendant 10 ans je ne touche à rien, et que les 50 KE deviennent 100 kE (dont 50 KE de plus value). Je fais alors une donation à un enfant, en passant chez le notaire qui rédige un acte précisant tout ce qu’il faut (donataire, date, code ISIN, valeur des titres à date, etc). L’enfant reçoit les titres ETF sans aucun droit de donation, et aucun impôt sur le revenu, et en effaçant la plus value. La banque transfère les titres sur le CTO de l’enfant en suivant scrupuleusement l’acte notarié. Imaginons que 10 ans plus tard, le capital ait encore doublé (200 kE, donc). Si l’enfant vend ses titres à ce moment là , la fiscalité sera calculée sur la base de la plus value depuis la donation et donc sur 100 kE, et non sur 150 KE. La plus-value avant donation a « miraculeusement » été effacée :). Il y a aussi la possibilité de démembrer la donation, c’est à dire en donnant la pleine propriété à l’enfant, en gardant l’usufruit, ce qui permet de donner une somme plus importante (par exemple 200k E pour un parent de 51 à 60 ans), mais suppose de respecter un certain nombre de règles du jeu (mise en place d’une convention de quasi-usufruit utile dans ce cas là ) et d’avoir une banque qui gère correctement les CTO démembrés.
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Sur le papier …
Donc oui cela marche (Banque Postale => Boursorama, aucun souci) mais pas dans tous les cas.
David
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TonyB
Mars 17, 2024, 4:47
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C’est juste, merci de l’avoir précisé. La qualité de service est très variable d’une banque à l’autre sur ces sujets et effectivement il vaut mieux vérifier avec eux en amont quelle expérience ils ont de ces opérations, puis les suivre comme le lait sur le feu… plus largement, dès qu’on sort des opérations courantes, tout peut arriver
Tout Ă fait.
Très clair merci TonyB.
(Bien vu pour le démembrement. Les parents continuent de toucher les dividendes avec l’usufruit. Les enfants ont dans un premier temps la nue propriété puis ont la pleine propriété au décès de leur parent)
La donation permet donc de neutraliser les plus values de cession
Dans le cas des actions gratuites attribuées par ton employeur, sais tu si la donation permet de neutraliser les gains d’attribution ? Merci
