Fiscalité RSU (Restricted Stock Unit)

Bonjour à tous,

J’ai récemment rejoins une entreprise américaine qui propose un plan RSU (Restricted Stock Unit).

Etant donné que ce plan est moins ou pas du tout présent en France, je me pose la question de la fiscalité, pour essayer de prévoir un peu et ne pas être surpris à la sortie.

De ce que j’ai compris, l’impôt est appliqué deux fois:

  • Je serai imposé sur le montant initial qui m’est donné en Action (par rapport à quelle % ?)
  • Puis je serai imposé sur les plus values réalisé lorsque je sortirai ces actions (30%?)

Je voulais savoir si quelqu’un avait des connaissances dans ce plan RSU et pourrait m’éclaircir, j’ai plusieurs questions:

  • Est-ce que les points énoncés plus haut sont justes?
  • Quand interviendra l’imposition sur la premiere partie, est ce au moment du « vesting »?
  • Est-ce que il y a des tips à connaitre pour optimiser fiscalement?
  • Est-ce qu’il y a pas des ressources française sur lesquelle je pourrais m’appuyer pour comprendre mieux?

Merci par avance!

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Hello,

Je serai imposé sur le montant initial qui m’est donné en Action (par rapport à quelle % ?)

le montant sera intégré à ton brut du mois correspondant, donc tu vas automatiquement payer la totale dessus : charges puis IR, comme un salaire normal

Puis je serai imposé sur les plus values réalisé lorsque je sortirai ces actions (30%?)

correct

Quand interviendra l’imposition sur la premiere partie, est ce au moment du « vesting »?

oui, à chaque fois que tu vest le montant correspondant apparaît sur ta fiche de paye suivante

Est-ce que il y a des tips à connaitre pour optimiser fiscalement?

pas à ma connaissance…

Est-ce qu’il y a pas des ressources française sur lesquelle je pourrais m’appuyer pour comprendre mieux?

compliqué aussi, perso j’ai fini par à peu près comprendre le système en étudiant mes fiches de paye et en échangeant avec les copains de la boîte

fais une recherche sur r/vosfinances vu qu’il y a pas mal d’IT qui bossent pour des entreprises américaines, je suppose que la question y est plus ou moins récurrente

autres points d’intérêt :

  • il faut bien penser à déclarer le compte où seront logées tes RSU comme compte étranger
  • tes gains sont en USD, ce qui entraîne deux choses :
    → il faudra optimiser les transferts USD vers EUR quand tu en feras, pour ne pas te faire allumer par les frais de change divers (perso j’utilise Revolut avec le Premium)
    → il faudra aussi garder une trace du taux de change à chaque opération que tu fais, pour être sur de répercuter les bons montants dans ta déclaration de revenus pour les PV

voilou :blush:

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Super merci beaucoup pour tes réponses précieuses.

J’ai une autre question, vu que le montant initial des stocks est vu comme un salaire, est ce que cela infuence le TMI? Et je devrais revoir mon TMI?

Merci par avance :slight_smile:

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c’est un revenu comme un autre donc il sera pris en compte pour calculer la TMI oui

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Bonjour,

Je reçois aussi des primes sous forme d’action gratuite de la part de mon entreprise (via E*Trade).

Pour ma part, le fonctionnement est un peu différent de Crabounet: je ne paie les impôts qu’une fois la vente des actions effective (je fais ma déclaration manuellement et les impôts sont payés l’année qui suit la vente).

J’avais trouvé ces liens qui expliquent bien les différentes fiscalités, selon l’année où les actions ont été attribuées:

https://www.impots.gouv.fr/particulier/questions/mon-entreprise-ma-attribue-des-actions-gratuites-comment-sera-impose-le-gain

Pour résumer, si les actions ont été attribuées après 2018, on peut bénéficier de l’abattement de 50% sans avoir à attendre une certaine période, et on peut donc les vendre immédiatement sans pénalité.

A titre d’exemple, voici comment je déclare de mon côté (note: je ne suis pas un pro des impôts, si cela est erroné, n’hésitez pas à corriger).

Imaginons que:

  • les actions que l’on m’a données, au moment où elles sont devenues vendables/exerçables, valaient 15 000 € (gain d’acquisition)
  • Je suis chanceux et au moment où j’ai revendu ces actions, j’ai en plus fait un gain de +5 000€ (donc une vente totale pour 20 000€)
  • Ma TMI est à 30%

Les impôts se décompose de la façon suivante:

  • Impôts sur gain d’acquisiton: 50% (abattement)*30%(TMI)*15000€
  • CSG/RDS sur gain d’acquisiton: 17.2%*15000€
  • Impôts sur plus value (flat tax): 30%*5000€
    Soit un total de 32.2%*Gain d’acquisition + 30%*Plus value=6330€ (soit grosso modo 1/3 de la somme totale).

Dans ma fiche d’impôts, je remplis les cases de la façon suivante:

Dernier point: tout comme Crabounet l’a souligné, lorsque les actions sont en $, il est intéressant d’optimiser la conversion $ vers € en évitant les banques traditionnelles. J’utilise pour ma part Wise (anciennement TransferWise).

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Salut @Simon

je crois que ce que tu présentes c’est la version qualifiée des RSU - tandis que moi dans mon cas c’est la version non-qualifiée

j’ai trouvé ça Pilule de droit fiscal n°10 – La fiscalité des actions gratuites - CBV Avocats qui donne un petit aperçu des principales différences

il me semble aussi avoir lu que les plans non-qualifiés sont plus fréquents en France mais je n’ai aucune idée de si c’est vrai ou non…

@Paul6 du coup faudra que tu nous dises dans quelle configuration parmi les deux tu es :slight_smile:

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La fiscalité est décidément un truc pas simple !

Merci pour vos réponses, c’est vrai que c’est pas simple.

A première vu de ce que j’ai pu voir/entendre pour l’instant, je dirais que je suis dans un plan non-qualifié.

J’aurais bien aimer être dans un plan qualifié pour la fiscalisté avantageuse :sweat_smile:

Je vais me renseigner d’avantage sur ce point pour être à 100% sure.

Merci encore pour vos réponses, c’est hyper interessant :slight_smile:

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Effectivement, sur r/vosfinances, il y a beaucoup de ressources qui viennent confirmer ce qui à été dit ici.

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