Fiscalité RSU (Restricted Stock Unit)

[Paul6]

Hello @pierrerobert111_fina

Pour ma part, mon broker est ETrade.

Dans mon post ci-dessus, je me posais la question concernant les plus-values et j’ai eu la réponse il y a quelques jours.

C’est bien ce que je pensais:

• Le calcul de la plus-value est relatif au moment du sell-to-cover et donc du vesting.

En ce qui me concerne, ETrade nous aide pas mal à calculer.

Si tu es sur ETrade, tu vas sur la page « Gains & Losses » et tu filtres sur l’année que tu souhaites, ETrade te sort tout ce qui a été vendu au cours de l’année.

Ensuite, tu peux en apprendre davantage en cliquant sur le point d’interrogation.

On peut voir que la partie « Ordinary Income Recognized » est le prix de l’action lorsque ton vesting/sell-to-cover a eu lieu pour la partie d’action que tu as débloquée.

Si tu vends ces actions-là, le point relatif de calcul des plus-values sera ce montant-ci, en l’occurrence dans l’exemple 253.95$ l’action.

Une fois que tu as ce montant, tu peux calculer les plus-values ou moins-values avec ton prix de vente des actions. Ici, dans l’exemple, il y a une plus-value d’environ 78$ à déclarer. Ensuite 30% de ces 78$ vont être pris par les impôts (flat-tax).

À noter que pour la déclaration d’impôt, il faut également convertir en euros avec le taux du jour de la vente des actions. Il faut apparemment prendre le taux du jour de la Banque de France.

C’est également bien fait sur ETrade, le fait que tu peux vendre tes actions en fonction de tes dates de vesting:

• Toutes tes actions ne sont pas mélangées ensemble.
  Ainsi, tes actions que tu as vest il y a 6 mois ne sont pas mélangées avec celles que tu viens de vest la semaine dernière.
  C’est pas mal pour anticiper la fiscalité et se faire une stratégie d’optimisation fiscale.

J’espère que cela pourra t’aider, et surtout que tu es sur ETrade. En réalité, je ne connais pas d’autres courtiers pour RSU.

[ArnaudD]

Bonsoir,

Sujet intéressant!

@Paul6 Sur ton commentaire sur les taux de change.
Pour confirmer, tu ne fais la conversion en EUR qu’une fois la PV/MV calculée en USD?

Je me demandais si on devait calculer la PV/MV en EUR en appliquant les taux au moment du vesting et au moment de la cession … mais je me complique surement la vie.

Merci,
Arnaud

[pierrerobert111_fina]

Top merci @Paul6 je commence à y voir plus clair!

Je n’avais pas vu la section G&L sur ETrade…

Pierre

[Paul6]

Hello @ArnaudD,

Je me demandais si on devait calculer la PV/MV en EUR en appliquant les taux au moment du vesting et au moment de la cession … mais je me complique surement la vie.

Si je ne me trompe pas, tu auras besoin de l’appliquer aux deux, car si l’on regarde dans ETrade sur la page « Gains & Losses », pour moi une petite plus-value a été réalisée au moment du sell-to-cover et donc au moment du vesting.

Et ensuite, il faudra aussi convertir au moment de la cession des actions, lorsque tu auras décidé d’en vendre.

Pour moi, ETrade fait foi, et donc du moment où il y a vente et déclaration, il faudra tout le temps parler en euros au Fisc.

Pour les dates des taux, c’est la date de vente des actions qui fait foi, que tu pourras retrouver une nouvelle fois dans ETrade.

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J’ai écrit un article où j’essaie de résumer tout ce qui a été dit ici en un seul post.

• Plan non qualifié RSU (Restricted Stock Unit) expliqué

[ArnaudD]

Super l’article, tu vas avoir du succès je pense!
En parallèle j’ai demandé à mon conseiller financier.

Son retour est que la plus value doit se calculer entre le prix de l’action au « vesting » et le prix de l’action lors du « sell », les deux prix convertis en EUR utilisant le taux de change applicable le jour de chacune des opérations.

Ce qui veut dire que la PV/MV calculée par eTrade ne faisant que de l’USD/USD (sans taux), il est préférable de détailler tout cela dans une 2074 au moment de la déclaration.

Je m’étais fait un petit comparatif pour voir l’impact sur des gros montants:

Je ne parle pas ici du Sell-to-cover qui lui passe par un autre chemin fiscal.

Clairement, la différence est minime sur un plan non-qualifié qui n’a pas de durée de conservation quand il s’agit de petit montant.
Mais sur un plan qualifié il revient au contribuable de déclarer également le gain d’acquisition au moment de la cession (donc potentiellement +2 ans), cela ferait du sens d’appliquer le taux de change qui était valable au moment de l’acquisition. (en notre faveur ou défaveur…)

[Elo3]

Hello Paul, merci pour ton retour. De mon coté, mon employeur ne me rembourse pas le sell to cover, donc je paye des charges et impôts sur des actions que je ne toucherai jamais, puisque vendues en sell to cover.
Je ne suis donc pas sure que le reliquat d’actions qui me reste sera suffisant pour rembourser ces impôts payés, car je ne sais pas pourquoi mon sell to cover varie de 18% parfois à 65% d’autres fois, en fonction des vestings…
Et pour faciliter le tout, je n’arrive pas à avoir de réponse claire de ma société…
Bref, je me sens coincée avec plein d’impôts à payer.

[Alexis35]

Bonjour @Paul6

Tout d’abord, merci infiniment pour toutes ces précisions. C’est génial d’avoir résumer tout cela ici alors que la plupart des experts comptables ne sont pas qualifiés pour répondre. Et puis, c’est quand même dingue que l’état ne documente pas plus que cela ce sujet.

J’écris puisque mon entreprise est passée d’un plan qualifié à un plan non qualifié, j’ai donc pu comparer les 2 plans d’un point de vue imposition. A taux constant (je suppose ici que l’action ne prend ou ne perd pas de valeur dans le temps), l’imposition d’un plan qualifié est de 39,7% du montant total (TMI à 45%) alors que pour le non qualifié c’est 45,54%. C’est donc substantiel quand les montants commencent à être importants.

En espérant que cela aide.

Excellente soirée !

[ppfy]

Bonjour @Simon je suis dans le cas où j’ai vendu mes actions en 2024 (elles ont déjà vesté en 2023). Donc j’anticipe la déclaration sur les revenus 2024 à faire en Mai 2025…

Comme toi, je suis sur un plan qualifié et les RSU m’ont été attribuées en 2021 (donc après 2018).

J’apprécie dans ton post que tu montres comment tu déclares, car j’ai trouvé beaucoup d’explications sur la fiscalité, mais très peu (en dehors de ton post) sur un exemple concret pour déclarer.

Une chose que je voudrais rajouter, est que si l’on fait de la perte lors de la vente des actions (vente en Aout 2024 pour moi) vs. la valeur le jour du vesting (Sept 2023 pour moi), cette moins-value est imputable directement sur le gain d’acquisition.

Donc, si je reprends ton exemple gain d’acquisition 15 000€ (Sept 2023), mais perte de 5000€ lors de la revente en 2024 (l’inverse de toi), alors je pense qu’il faut déclarer:

• 1TZ 5000€ (50% du montant 10 000€ = 15 000€ - 5 000€ = gain d’acquisition moins les pertes)

• 1WZ 5000€ (abattement)

Et bien sûr on ne déclare rien par ailleurs en moins-value (rien en 3VH).

J’espère avoir tout bien compris.

[Hugo95]

Connaissez-vous un expert-comptable pour particulier pour y voir plus clair sur ce sujet ?

[Christopher34]

Salut à tous,

J’ai une question à ce sujet : Les RSU en plan qualifié ou non-qualifié sont-ils pris en compte dans le calcul du salaire de référence pour déterminer l’allocation chômage ?

Merci pour votre aide et bonne journée

[slycooper]

Pour RSU non-qualifié cela rentre dans ton brut, donc oui. Je ne sais pas pour l’autre plan.

[slycooper]

Tu as remplis le W-8BEN ? tu ne devrais pas payer d’impôts aux US normalement … Le sell to cover couvre seulement l’IR français chez moi par exemple…

[Christopher34]

Je te remercie pour ton message. C’est ce que je pense aussi car ça été le cas pour mes collègues et pourtant je me bats avec mon agence France Travail pour faire-valoir mes droits.