Frontaliers Suisses - Optimisation

[Fabien4]

J’ai précisé mon message, ce n’est pas possible dixit mon centre des impôts (01), ça pu être le cas, mais probablement sur une erreur du centre des impôts.

[Nono01]

Hello à tous,
Comme vous tous j’imagine, impossible de synchroniser mon 2ème pilier sur Finary, tandis que mon 3ème pilier chez UBS ne feed pas correctement, bref…
Ajoutez-vous manuellement le montant sur votre 2ème pilier et qu’est ce qui semble le plus adapté ?
Evidemment trop fastidieux d’ajouter ligne à ligne, enfin ça dépend du gestionnaire d’actif, mais chez nous on a peut-être 25 supports et les versements sont manuels donc bon…
Arnaud

[Anthony182]

Salut la commu,

Je suis à la recherche d’informations concernant la déclaration du 2ème pilier sur la déclaration d’impôts française. Je suis pas 100% à l’aise avec tout le système de retraite Suisse, est-ce que quelqu’un peut m’éclairer ?

J’ai trouvé quelques informations sur cette page : Déclarer sa Retraite Suisse en France : pas à pas
Mais c’est un peu indigeste.

J’ai quelques interrogations :

• Avec quel taux faire la conversion ?
• Comment ça se passe avec la CSG ? la personne que j’aide me dit que l’Etat Suisse a apparemment déjà prélevé la CSG et attend qu’elle le déclare aux FISC français pour lui rembourser, est-ce vrai ?

Dans l’attente de vos lumières

[Pouillout_Veloce]

Bonsoir, pour que tu es un peu plus d’aide il faudrait un peu plus de précisions. Je crois qu’il y a très peu de Me Irma sur ce forum.
Tu travailles en Suisse en tant que frontalier donc tu habites en France . Mais où travailles tu ? Canton de Genève avec prélèvement à la source et pour certains la possibilité de faire le Quasi Résident , Autre canton où tu fais des déclaration différentes etc.
Dans quel cadre dois tu déclarer ton 2 ème pilier ?
Par contre, je peux déjà te répondre en ce qui concerne le taux de conversion. Si tu déclares tes revenus Suisse en France tu dois remplir la déclaration adéquate des revenu de l’étranger et tu as une feuille toute faite que tu remplies avec l’aide de ton certificat de salaire appelé Lohnausweis en Suisse. Si c’est un versement unique, à une date donné, tu peux utilisé le taux du jour où ça a eu lieu et en donné la preuve où tu peux une fois la déclaration faite , faire une réclamation en ligne une fois que tu as reçu tes impots pour obtenir le taux du jour où ça eu lieu.
En ce qui concerne, la CSG , la csg est une contribution sociale et on ne peut pas être double imposé , et comme tu payes des contributions sociales en Suisse , celle-ci te sera remboursée par la France à condition de faire une réclamation.
Par exemple, si tu possèdes des cryptos que tu as vendues et fait une plus valu , tu dois payer la FLAT taxe de 30% , celle ci est décomposée en 12.8% d’impôt sur le revenu et de 17.2% de prélèvement sociaux, et bien une fois l’impôt établi, il faut faire une réclamation pour récupérer les prélèvement sociaux. En fait sur la Flat taxe de 30% tu ne paieras que 12.8% + 7.5% qui correspond à une contribution de solidarité pour la sécurité sociale Française, soit 20.3% au total au lieu de 30%

[Anthony182]

@Pouillout_Veloce

faudrait un peu plus de précisions. Je crois qu’il y a très peu de Me Irma sur ce forum.
Tu travailles en Suisse en tant que frontalier donc tu habites en France . Mais où travailles tu ? Canton de Genève avec prélèvement à la source et pour certains la possibilité de faire le Quasi Résident , Autre canton où tu fais des déclaration différentes etc.
Dans quel cadre dois tu déclarer ton 2 ème pilier ?
Par contre, je peux déjà te répondre en ce qui concerne le taux de conversion. Si tu déclares tes revenus Suisse en France tu dois remplir la déclaration adéquate des revenu de l’étranger et tu as une feuille toute faite que tu remplies avec l’aide de ton certificat de salaire appelé Lohnausweis en Suisse. Si c’est un versement unique, à une date donné, tu peux utilisé le taux du jour où ça a eu lieu et en donné la preuv

Bonsoir Pouillout,

Merci d’utiliser plus de courtoisie ou de diplomatie pour mentionner le fait que mon message ne présente pas les informations nécessaires !

J’ai retiré le passage, en modifiant mon message, qui expliquait que ce message était pour pouvoir aider une personne.
Et ne maitrisant pas le sujet, je ne sais pas quels infos sont nécessaire !

Ce que je sais c’est que c’est un versement unique versé car la personne est à la retraite.

Concernant la CSG, j’ai trouvé dans la notice que c’est le canton concerné qui reverse la CSG après l’avoir fait visée une demande par le SIP français.

[Yann_amp_Julie]

3ème pilier: je crois qu’à l’heure actuelle il est relativement difficile de souscrire un 3ème pilier, peu d’assureurs en proposent et souvent c’est de l’arnaque. Aussi il faut être imposé à la source et être éligible à la Taxation Ordinaire Ultérieure (Genève) pour bénéficier des avantages fiscaux.

Après pas mal de recherche pendant 2 ans, j’ai franchi le pas de migrer mon 3 pilier bancaire Suisse (rémunéré à 0.7% … no comment) sur Viac et j’ai ouvert également sur finpension. Les 2 fonctionnent bien et permettent de faire plusieurs 3A pour diminuer les impôts à la retraite. Il en existe d’autres que j’ai choisi de ne pas prendre. Je suis pour le moment très content des 2, surtout Viac qui est très bien fait. Par ailleurs, mon conseillé en gestion de patrimoine Suisse m’a ‹ officieusement › informé que c’était très bien Viac… A ta dispo pour plus de précision, j’ai volontairement été succinct.

Pour complément : je suis marié, nous sommes en statut quasi résident et imposés à 100% sur Genève.

[Michael115]

Trois remarques sur ces points :

• il est possible d’ouvrir un 3a bancaire chez certains prestataires « neo » comme VIAC (sur), Yuh et Finpension (à confirmer) ainsi que chez certaines banques (mais c’est rare). Très peu de frais comparé aux AV suisses qui imposent une couverture de risque et laissent souvent peu de flexibilité dans la gestion.
• concernant le rachat LPP, il faut vérifier si les frais sur le long terme (et le manque de flexibilité dans la gestion et le manque de transparence sur ces frais) ne viennent pas rogner largement le bénéfice fiscal à court terme. Personnellement, j’ai fini par me convaincre que ce n’était pas une bonne idée et que je préfère gérer moi même mes investissements plutôt que d’en déléguer la gestion au sein d’une enveloppe comme celle-ci, ou comme vous le dites le taux de conversion est sujet à modification). D’autant que la LPP a aussi un coût « assurance risque »
• c’est faux concernant les comptes libre passage. Il est tout à fait possible de le faire transférer vers un compte libre passage investi en action, et vous avez le choix du prestataire. Il existe des contrats qui restent interessants

Sur le fonds, la stratégie de blinder le 3a annuellement a 100%, avec zéro imposition pendant toute la durée, un « cashback » fiscal annuel (à vérifier selon les personnes, pas toujours intéressants), et une imposition de 6.75% à la sortie (sur le capital total attention, pas sur les PV uniquement, mais sur du très long terme et avec un taux de rendement annuel élevé cela permet de dégager un avantage significatif par rapport au PEA/AV français) me paraît un excellent choix.

Une autre option est de profiter, sur des placements distributifs, du remboursement annuel de la CSG/CRDS. Sur SCPI ou CTO par ex, cela signifie un taux réduit.
En AV française, il faudrait bien faire attention de sortir son capital AVANT la fin du statut de frontalier pour éviter les le taux complet de PS à 17.2%.

[Michael115]

Une question qui me taraude actuellement et sur laquelle je n’ai pas encore réussi à faire la lumière : la situation particulière des frontaliers imposés à la source (Ge, etc) avantage-t-elle fiscalement les frontaliers sur les placements complémentaires du salaire, en France ?

Je m’explique.

Un frontalier GE (ou autre canton ayant l’accord fiscal avantageux) déclare ses revenus en France, faisant grimper le revenu théorique et la TMI mais sans générer d’imposition. Le crédit d’impôt annulant complètement l’imposition française sur le salaire étranger genevois. Supposons par ex un salaire en chf équivalent à 60.000€ net imposable en France.

Si je touche en prime des dividendes, par ex de 6000€ par an (pas plus pour éviter de perdre le bénéfice TOU) liés à des SCPI europennees. Ces SCPI viennent faire grimper mon salaire imposable, et mon taux moyen. Mais comme la SCPI Européenne bénéficie du crédit d’impôt, et que le taux moyen s’applique sur mes autres revenus (uniquement le salaire suisse, qui est lui même crédit d’impôt), est ce que cela permet au final d’éviter complètement l’impôt français TMI-taux moyen et de ne payer en somme, que l’imposition à la source sur les SCPI européennes (un gain d’environ 10 a 12% selon le taux moyen)texte en gras

[Michael115]

Cela dépend de la nature des investissements.
En suisse, l’imposition anticipée des dividendes des actions ou fonds suisses est remboursée au moment de la déclaration, pour les investisseurs individuels.
Il faut donc les déclarer mais ils ne sont pas imposés à double.

Si ce sont des investissements autre, type fonds en France, SCPI etc, ils sont normalement imposés à la source dans le pays du placement et donc pas réimposés en suisse, mais l’impôt n’est pas récupérable en suisse puisque ce n’est pas là qu’il a été prélevé