Frontaliers Suisses - Optimisation

[Fabien4]

J’ai précisé mon message, ce n’est pas possible dixit mon centre des impôts (01), ça pu être le cas, mais probablement sur une erreur du centre des impôts.

[Nono01]

Hello à tous,
Comme vous tous j’imagine, impossible de synchroniser mon 2ème pilier sur Finary, tandis que mon 3ème pilier chez UBS ne feed pas correctement, bref…
Ajoutez-vous manuellement le montant sur votre 2ème pilier et qu’est ce qui semble le plus adapté ?
Evidemment trop fastidieux d’ajouter ligne à ligne, enfin ça dépend du gestionnaire d’actif, mais chez nous on a peut-être 25 supports et les versements sont manuels donc bon…
Arnaud

[Anthony182]

Salut la commu,

Je suis à la recherche d’informations concernant la déclaration du 2ème pilier sur la déclaration d’impôts française. Je suis pas 100% à l’aise avec tout le système de retraite Suisse, est-ce que quelqu’un peut m’éclairer ?

J’ai trouvé quelques informations sur cette page : Déclarer sa Retraite Suisse en France : pas à pas
Mais c’est un peu indigeste.

J’ai quelques interrogations :

• Avec quel taux faire la conversion ?
• Comment ça se passe avec la CSG ? la personne que j’aide me dit que l’Etat Suisse a apparemment déjà prélevé la CSG et attend qu’elle le déclare aux FISC français pour lui rembourser, est-ce vrai ?

Dans l’attente de vos lumières

[Pouillout_Veloce]

Bonsoir, pour que tu es un peu plus d’aide il faudrait un peu plus de précisions. Je crois qu’il y a très peu de Me Irma sur ce forum.
Tu travailles en Suisse en tant que frontalier donc tu habites en France . Mais où travailles tu ? Canton de Genève avec prélèvement à la source et pour certains la possibilité de faire le Quasi Résident , Autre canton où tu fais des déclaration différentes etc.
Dans quel cadre dois tu déclarer ton 2 ème pilier ?
Par contre, je peux déjà te répondre en ce qui concerne le taux de conversion. Si tu déclares tes revenus Suisse en France tu dois remplir la déclaration adéquate des revenu de l’étranger et tu as une feuille toute faite que tu remplies avec l’aide de ton certificat de salaire appelé Lohnausweis en Suisse. Si c’est un versement unique, à une date donné, tu peux utilisé le taux du jour où ça a eu lieu et en donné la preuve où tu peux une fois la déclaration faite , faire une réclamation en ligne une fois que tu as reçu tes impots pour obtenir le taux du jour où ça eu lieu.
En ce qui concerne, la CSG , la csg est une contribution sociale et on ne peut pas être double imposé , et comme tu payes des contributions sociales en Suisse , celle-ci te sera remboursée par la France à condition de faire une réclamation.
Par exemple, si tu possèdes des cryptos que tu as vendues et fait une plus valu , tu dois payer la FLAT taxe de 30% , celle ci est décomposée en 12.8% d’impôt sur le revenu et de 17.2% de prélèvement sociaux, et bien une fois l’impôt établi, il faut faire une réclamation pour récupérer les prélèvement sociaux. En fait sur la Flat taxe de 30% tu ne paieras que 12.8% + 7.5% qui correspond à une contribution de solidarité pour la sécurité sociale Française, soit 20.3% au total au lieu de 30%

[Anthony182]

@Pouillout_Veloce

faudrait un peu plus de précisions. Je crois qu’il y a très peu de Me Irma sur ce forum.
Tu travailles en Suisse en tant que frontalier donc tu habites en France . Mais où travailles tu ? Canton de Genève avec prélèvement à la source et pour certains la possibilité de faire le Quasi Résident , Autre canton où tu fais des déclaration différentes etc.
Dans quel cadre dois tu déclarer ton 2 ème pilier ?
Par contre, je peux déjà te répondre en ce qui concerne le taux de conversion. Si tu déclares tes revenus Suisse en France tu dois remplir la déclaration adéquate des revenu de l’étranger et tu as une feuille toute faite que tu remplies avec l’aide de ton certificat de salaire appelé Lohnausweis en Suisse. Si c’est un versement unique, à une date donné, tu peux utilisé le taux du jour où ça a eu lieu et en donné la preuv

Bonsoir Pouillout,

Merci d’utiliser plus de courtoisie ou de diplomatie pour mentionner le fait que mon message ne présente pas les informations nécessaires !

J’ai retiré le passage, en modifiant mon message, qui expliquait que ce message était pour pouvoir aider une personne.
Et ne maitrisant pas le sujet, je ne sais pas quels infos sont nécessaire !

Ce que je sais c’est que c’est un versement unique versé car la personne est à la retraite.

Concernant la CSG, j’ai trouvé dans la notice que c’est le canton concerné qui reverse la CSG après l’avoir fait visée une demande par le SIP français.

[Yann_amp_Julie]

3ème pilier: je crois qu’à l’heure actuelle il est relativement difficile de souscrire un 3ème pilier, peu d’assureurs en proposent et souvent c’est de l’arnaque. Aussi il faut être imposé à la source et être éligible à la Taxation Ordinaire Ultérieure (Genève) pour bénéficier des avantages fiscaux.

Après pas mal de recherche pendant 2 ans, j’ai franchi le pas de migrer mon 3 pilier bancaire Suisse (rémunéré à 0.7% … no comment) sur Viac et j’ai ouvert également sur finpension. Les 2 fonctionnent bien et permettent de faire plusieurs 3A pour diminuer les impôts à la retraite. Il en existe d’autres que j’ai choisi de ne pas prendre. Je suis pour le moment très content des 2, surtout Viac qui est très bien fait. Par ailleurs, mon conseillé en gestion de patrimoine Suisse m’a ‹ officieusement › informé que c’était très bien Viac… A ta dispo pour plus de précision, j’ai volontairement été succinct.

Pour complément : je suis marié, nous sommes en statut quasi résident et imposés à 100% sur Genève.

[Michael115]

Trois remarques sur ces points :

• il est possible d’ouvrir un 3a bancaire chez certains prestataires « neo » comme VIAC (sur), Yuh et Finpension (à confirmer) ainsi que chez certaines banques (mais c’est rare). Très peu de frais comparé aux AV suisses qui imposent une couverture de risque et laissent souvent peu de flexibilité dans la gestion.
• concernant le rachat LPP, il faut vérifier si les frais sur le long terme (et le manque de flexibilité dans la gestion et le manque de transparence sur ces frais) ne viennent pas rogner largement le bénéfice fiscal à court terme. Personnellement, j’ai fini par me convaincre que ce n’était pas une bonne idée et que je préfère gérer moi même mes investissements plutôt que d’en déléguer la gestion au sein d’une enveloppe comme celle-ci, ou comme vous le dites le taux de conversion est sujet à modification). D’autant que la LPP a aussi un coût « assurance risque »
• c’est faux concernant les comptes libre passage. Il est tout à fait possible de le faire transférer vers un compte libre passage investi en action, et vous avez le choix du prestataire. Il existe des contrats qui restent interessants

Sur le fonds, la stratégie de blinder le 3a annuellement a 100%, avec zéro imposition pendant toute la durée, un « cashback » fiscal annuel (à vérifier selon les personnes, pas toujours intéressants), et une imposition de 6.75% à la sortie (sur le capital total attention, pas sur les PV uniquement, mais sur du très long terme et avec un taux de rendement annuel élevé cela permet de dégager un avantage significatif par rapport au PEA/AV français) me paraît un excellent choix.

Une autre option est de profiter, sur des placements distributifs, du remboursement annuel de la CSG/CRDS. Sur SCPI ou CTO par ex, cela signifie un taux réduit.
En AV française, il faudrait bien faire attention de sortir son capital AVANT la fin du statut de frontalier pour éviter les le taux complet de PS à 17.2%.

[Michael115]

Une question qui me taraude actuellement et sur laquelle je n’ai pas encore réussi à faire la lumière : la situation particulière des frontaliers imposés à la source (Ge, etc) avantage-t-elle fiscalement les frontaliers sur les placements complémentaires du salaire, en France ?

Je m’explique.

Un frontalier GE (ou autre canton ayant l’accord fiscal avantageux) déclare ses revenus en France, faisant grimper le revenu théorique et la TMI mais sans générer d’imposition. Le crédit d’impôt annulant complètement l’imposition française sur le salaire étranger genevois. Supposons par ex un salaire en chf équivalent à 60.000€ net imposable en France.

Si je touche en prime des dividendes, par ex de 6000€ par an (pas plus pour éviter de perdre le bénéfice TOU) liés à des SCPI europennees. Ces SCPI viennent faire grimper mon salaire imposable, et mon taux moyen. Mais comme la SCPI Européenne bénéficie du crédit d’impôt, et que le taux moyen s’applique sur mes autres revenus (uniquement le salaire suisse, qui est lui même crédit d’impôt), est ce que cela permet au final d’éviter complètement l’impôt français TMI-taux moyen et de ne payer en somme, que l’imposition à la source sur les SCPI européennes (un gain d’environ 10 a 12% selon le taux moyen)texte en gras

[Michael115]

Cela dépend de la nature des investissements.
En suisse, l’imposition anticipée des dividendes des actions ou fonds suisses est remboursée au moment de la déclaration, pour les investisseurs individuels.
Il faut donc les déclarer mais ils ne sont pas imposés à double.

Si ce sont des investissements autre, type fonds en France, SCPI etc, ils sont normalement imposés à la source dans le pays du placement et donc pas réimposés en suisse, mais l’impôt n’est pas récupérable en suisse puisque ce n’est pas là qu’il a été prélevé

[Icare74]

La seul optimisation valable en tant que frontalier est le dossier de quasi résidents.
Avec le 3e pilier j’ai perdu au moins 15000 CHF.

[Thomas1505]

Bonjour tout le monde,

Je lis dans ce sujet qu’un frontalier peut bénéficier d’une exonération de certaines cotisations sociales CSG/CRDS.

Je ne comprends pas… si nous sommes frontalier résident fiscal français (non expatrié et non quasi résident suisse), et avec sécurité sociale française, sommes nous quand même concernés par cette exonération ?

Je suis en train d’ouvrir une assurance vie chez Linxea spirit 2 et MeilleurTaux Liberté Vie et un PER chez MeilleurTaux Liberté Vie. Ils semblent un peu perdu quand je dis que je suis frontalier résident fiscal français (avec la fameuse attestation de résidence fiscale française à remplir chaque année).

Il n’y a pas de problème à ouvrir assurance vie et PER chez eux avec le statut de frontalier et résident fiscal français ?

Merci beaucoup

[adrien1234]

Bonjour,
Oui tu as le droit dans la mesure où tu n’est pas affilié à la sécurité sociale directement mais à la LAMAL même si tu as bien une carte vitale lié à l’accord Suisse <> France.
Tu peux ouvrir les produits et tu devras indiquer que tu n’est pas assujetti à la sécurité sociale, ils ont parfois plusieurs papiers à renseigner et en justificatif tu peux fournir ton attestation de prestations LAMAL et le formulaire S1 initial que tu as renvoyé à la sécurité sociale qui mentionne que tu es à la LAMAL.

Bonne journée,

[Thomas1505]

D’accord moi je suis à la CMU donc sécurité sociale française affilié à l’URSSAF et non à la LAMAL. Je suis aussi éligible à ça ?
Merci

[adrien1234]

J’ouvre un sujet concernant la meilleur approche pour acheter sa résidence principale avec les enveloppes pouvant être débloquées en Suisse et France à ce sujet.

De ma réflexion voici pour chaque produit

Pour un achat en France :

• PERCO > A débloquer impérativement car non fiscalisé en IR et seulement 20% de PFU à cause du régime LAMAL
• PER > Non intéressant car il y a le fiscalité de la TMI actuelle souvent élevée en Suisse, à garder pour déduire les impôts restants en France chaque année et à débloquer à la retraite quand la TMI baisse.
• 2ème pilier > Pertinent en apport car l’un des seul cas de déblocage en capital et il est possible que les règles évoluent encore pour la retraite, déjà limité à 25% en capital. capital imposé à 6,76% en impôt à la source en Suisse
• 3ème pilier > Pertinent à débloquer si besoin de plus d’apport ou souhait de rembourser un maximum le crédit sur taux élevés (coût du crédit > rendement placement) sinon c’est un bon placement à garder et pouvant être débloqué à partir de 5 ans avant l’âge de retraite. capital imposé à 6,76% en impôt à la source en Suisse et continuer les versements ensuite.

Pour un achat en Suisse :

• PERCO > A débloquer impérativement car non fiscalisé en IR et seulement 20% de PFU à cause du régime LAMAL, imposé en France même si résident Suisse.
• PER > Risque d’imposition en France, point ouvert suivant la fiscalité applicable risque PFU 20% car Lamal.
• 2ème pilier > Doute entre 1) nantissement pour avoir une hypothèse jusqu’à 90% au lieu de 80% et garder le capital investi qui travaille et un coût de crédit faible ou 2) déblocage car c’est l’un des seul cas de déblocage en capital et il est possible que les règles évoluent encore pour la retraite, déjà limité à 25% en capital.
• 3ème pilier > Pertinent à débloquer pour l’apport de 10% et continuer les versements ensuite

Option valable pour les deux cas, faire des rachats de 2ème pilier plus de 3 ans avant l’achat de la RP pour optimiser les déductions d’impôts si retrait.

Si vous avez de l’expérience à partager je suis preneur.
Bonne journée,

[adrien1234]

Oui si tu es à la CMU Frontalier, tu peux en profiter également car ce n’est pas la sécurité sociale de base, je viens de vérifier.

Cotisations sociales sur les revenus du patrimoine des frontaliers - CA...

[Thomas1505]

Incroyable merci beaucoup
Est-ce que quelqu’un connait un fiscaliste, comptable ou fiduciaire qui pourrait me faire un topo complet sur la fiscalité particulière des frontaliers avec les placements etc ?
Merci

[David74]

Ca m’intéresse aussi, pas sûr que le GTE soit au taquet sur ce sujet ?!