Frontaliers Suisses - Optimisation

Amis frontaliers Bonjours,

AprĂšs pas mal de recherches et d’applications concrĂštes, je pense qu’ouvrir un topic pour optimiser nos finances en France et en Suisse pourrai ĂȘtre intĂ©ressant !

On évitera le sujet transfert de fonds EUR <> CHF qui est déjà bien documenté sur le forum des frontaliers.

Également le choix CMU / Lamal dĂ©jĂ  documentĂ© un peu partout sur le web.

1 - En tant que frontaliers et sujets Ă  la SĂ©curitĂ© Sociale Suisse ou CMU Française, nous sommes exonĂ©rĂ©s des cotisations CSG / CRDS. Ceci doit ĂȘtre annoncĂ© dans votre dĂ©claration d’impĂŽt (8TF,8TK,8SH) ou directement via votre Ă©tablissement financier. Dans le cas d’établissements modernes (Yomoni, Linxea 
) c’est trĂšs rapide par mail. Pour d’autre c’est Ă  coup de recommandĂ© ou 
 pas possible et donc Ă  rĂ©cupĂ©rer sur la dĂ©claration.

2 - De nombreux frontaliers dispose d’un compte Ă©pargne 3 en complĂ©ment du deuxiĂšme pilier. Beaucoup le mettent au plafond et dĂ©duisent des impĂŽts (7056 chf. en 2023) mais ne savent pas que cette Ă©pargne est mobilisable sur des ETF ou obligations dans la plupart des Ă©tablissement financiers (Synchrony Ă  la BCGE par exemple). Dans mon cas je rattrape les 10 ans de cotisation en DCA mensuel sur ces fonds.

3 - De nombreux frontaliers dispose de compte Ă©pargne classiques (0.5 annuel :smiley: ) qui peuvent aussi ĂȘtre adossĂ©s Ă  des fonds ou obligations (Swiss Equity etc 
).

4 - Le rachat de 2eme pilier, certaines caisses proposent des fonds plus ou moins performants. Se rapprocher de l’employeur puis de la caisse qui gĂšre le 2eme pilier. Dans mon cas j’ai Ă©galement demandĂ© Ă  passer mon taux LPP aux max pour cotiser plus et donc baisser encore plus les impĂŽts dĂ©pend Ă©galement de la caisse.

Si vous avez d’autres sujets c’est à vous :slightly_smiling_face:

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Salut Guillaume36,

Merci pour ce post,

Petite question sur le point 1)

Je suis frontalier Ă  la CMU et j’ai effectuĂ© un rachat (Fond euro) sur Linxea pour un apport immobilier en 2022, celui-ci ma taxĂ© 17,20% sur mes plus values
 mais selon vos dire Linxea aurait du prĂ©lever a la place 7,50% ?
Pardon si j’ai mal compris

Du coup un simple email a Linxea en leurs stipulant que je suis frontalier et a la CMU suffit ? ou il y a autre chose a faire ?

Merci à toi pour ta réponse,

Kevin

Hello,

Effectivement 7.5% sont dû en tant que frontalier affilié LAMAL ou CMU.
Deux possibilitĂ©s, rĂ©cupĂ©rer la CSG / CRDS via la dĂ©claration d’impĂŽts, soit transmettre l’information Ă  Linxea ou tout autre Ă©tablissement pour le prendre en compte « à la source ».

https://moncourtierfrontalier.com/comment-rembourser-csg-frontalier/

https://www.linxea.com/tout-savoir-sur/assurance-vie/assurance-vie-non-residents/

Suppression et/ou annulation du prélÚvement forfaitaire

Si une convention fiscale a Ă©tĂ© conclue entre la France et l’État de rĂ©sidence du souscripteur du contrat, celui-ci peut demander l’application de la fiscalitĂ© la plus favorable.

La convention fiscale prĂ©voit en gĂ©nĂ©ral que les produits du rachat soient imposĂ©s dans l’État de rĂ©sidence du souscripteur. Toutefois, la France peut conserver un droit d’imposition forfaitaire maximum. Ainsi, afin d’éviter la double imposition, il arrive souvent que le pays de rĂ©sidence accorde au souscripteur un crĂ©dit qu’il fera valoir sur l’impĂŽt Ă  payer dans cet État.

Pour bénéficier de cette fiscalité de rachat spécifique, le souscripteur devra prouver sa non résidence fiscale française en présentant une attestation fiscale délivrée par son pays de résidence.

A noter : La convention fiscale conclue entre les 2 pays peut prévoir une réduction, voire une annulation du prélÚvement forfaitaire :

  • 0 % : Allemagne, Suisse, Royaume-Uni, USA
  • 10 % maximum : Luxembourg, Espagne, Italie
  • 15 % maximum : Belgique
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Merci pour ton retour,
DĂ©cidĂ©ment j’en apprend tout les jours


Dans le cas ou j’aurais payĂ© 2’000€ de CGS/CRDS dans quelle case je dois inclure ce montant pour que les impĂŽts me rembourse ?

La démarche est expliquée ici :

https://frontalier.moncoachfinance.com/2020/11/csg-crds-revenu-francais-frontalier-administration-14329.html

Ou ici :

https://www.cec-zev.eu/thematiques/finances-et-assurances/remboursement-de-la-csg-crds/

Afin d’obtenir le recouvrement de la CSG/CRDS, il suffit de cocher, sur votre dĂ©claration d’impĂŽts feuillet 2042, les cases suivantes :

8RP : absence de rĂ©gime obligatoire français d’assurance maladie
8SH : affiliation rĂ©gime sĂ©curitĂ© sociale dans l’Espace Economique EuropĂ©en (EEE) ou en Suisse

Attention, si vous disposez de revenus autres (+ value immobiliÚres, revenus de location meublée) qui ne sont pas mentionnés sur la 2042, il faut remplir une déclaration supplémentaire 2042C.

La déclaration 2042C se remplit de la maniÚre suivante :

si vous ĂȘtes cĂ©libataire : cochez la case 8SH
si vous ĂȘtes mariĂ©s/pacsĂ©s : et aucun de vous n’est affiliĂ© Ă  la sĂ©curitĂ© sociale française, cochez les cases 8SH et 8SI. Vos revenus du patrimoine et assimilĂ©s ne sont ainsi pas soumis Ă  la CSG et Ă  la CRDS.
si vous ĂȘtes un couple mariĂ© ou pacsĂ©, et seulement l’un de vous est affiliĂ© Ă  la sĂ©curitĂ© sociale française (par exemple en tant que travailleur frontalier), il faut dĂ©tailler par catĂ©gorie, le montant des revenus du patrimoine du conjoint bĂ©nĂ©ficiant de l’exonĂ©ration, afin que ceux-ci soient exclus de la base soumise Ă  la CSG et la CRDS (cases 8RF, 8RV, 8RC, 8RM)
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Merci, mais il s’agit la seulement de la rĂ©cupĂ©ration du trop payĂ© pour l’annĂ©e 2022, pour 2020/2021 par exemple il faut que je contacte directement les impĂŽts ?

Encore un grand merci :slight_smile:

Aucune idée ils sauront te renseigner mieux que moi :slightly_smiling_face:

Je vais les contacter,

Merci Guillaume36
Excellente journée :slight_smile:

Sujet trĂšs instructif, merci @galinwan. Je n’étais pas non plus au courant pour la CSG.

Est-il possible d’ĂȘtre affiliĂ© Ă  la LAMal et Ă  régime d’assurance maladie en France ?

Ma carte vitale fonctionne toujours, j’ai bien mes remboursements AmĂ©li, et mon attestation de droit m’indique bien que je suis affiliĂ© Ă  la Haute-Savoie ; je paie Ă©galement ma cotisation LAMal chaque mois et suis en rĂšgle pour la Suisse. :man_bowing:t3:

Hello,

La lamal permet de se soigner en France et en suisse. La carte vitale est toujours active et vous pouvez Ă©galement avoir une mutuelle frontalier pour les soins en France.

Pour d’autres dĂ©tails le sujet est bien dĂ©taillĂ© sur le forum frontalier.

Salut Ă  tous,
merci pour ce sujet intĂ©ressant, je me demandais si cela pouvait ĂȘtre intĂ©ressant d’investir dans des ETF via une plateforme comme swissquote par exemple et si cela pouvait prĂ©senter un avantages concernant l’exposition aux dĂ©vises, ou en terme de dĂ©duction fiscale pour les frontaliers avec le statut de quasi-rĂ©sident ?
Peut-ĂȘtre avez-vous des informations Ă  ce propos ?

Par ailleurs, le rachat de 2e pilier est t-il vraiment intĂ©ressant ? En quelle proportion par an pour optimiser ? J’ai du mal Ă  trouver des informations sur la cpeg

Pour le rachat de deuxiĂšme pilier il faut mettre dans la balance toute sa stratĂ©gie financiĂšre / retraite. C’est un peu comme PER et rachat trimestre en France. Combien d’annĂ©es ai-je travaillĂ© en Suisse ou en France, nombre d’annĂ©es restantes, fiscalitĂ© etc. Ou plutĂŽt se focaliser sur une AV ou MarchĂ©s, ou de l’immo ou 


Pour trouver les informations de rachat vous recevez normalement un dĂ©compte chaque annĂ©e, si ce n’est pas le cas il faut demander les coordonnĂ©s de la caisse Ă  son employeur et les contacter directement :slight_smile:

Je viens de regarder SwissQuote, ça permet de se diversifier en devises mais les frais sont indexés sur ce qui fait la grandeur de la Suisse, ça pique :smiling_face_with_tear:

Pour les dĂ©ductions il faudra demander Ă  une fiduciaire sur Suisse comment ça se passe. En gĂ©nĂ©ral une sĂ©ance conseil tourne autour des 80/100 chf donc une fois par an ça peut ĂȘtre intĂ©ressant de faire des simulations.

Je cherche un moyen d’investir dans de l’immobilier en France mais en faisant attention de ne pas gĂ©nĂ©rer des revenus supĂ©rieurs Ă  10% des revenus totaux de mon foyer, afin de conserver la TOU.

Je peux me lancer dans une LMNP, mais Ă  petite Ă©chelle, donc je serai vite bloquĂ©. J’ai pensĂ© Ă  des SCPI en nue-propriĂ©tĂ©, car je ne cherche pas Ă  tirer des loyers immĂ©diatement. Comme les taux EUR sont dĂ©jĂ  trĂšs Ă©levĂ©s, je me demande si une banque suisse accepterait de financer l’achat avec un crĂ©dit en CHF. UBS propose des taux fixes sur un horizon 10 ans maximum, ce qui est dĂ©jĂ  pas mal.

Quelle est votre expĂ©rience, ou d’autres suggestions ?

Si tu a fait le Choix Lamal tu es assurĂ© en Suisse, en vertu des accords entre l’UE et Suisse niveau SECU, pour les frontaliers on garde la possibilitĂ© de se faire soigner dans la pays de rĂ©sidence.

Dans ce cas tu gardes la carte Vitale et les avantages du systĂšme FR. C’est la caisse d’assurance maladie qui s’occupe de rĂ©cupĂ©rer l’argent des soins en France auprĂšs de la Caisse Suisse. c’es totalement transparent pour l’utilisateur.

MĂȘme mieux si j’avais choisi le systĂšme FR, je serais au rĂ©gime GĂ©nĂ©ral, mais comme J’ai pris la Lamal, je reste couvert par le RĂ©gime de SECU Alsacien vu que je suis dans le Haut-Rhin.

J’ai toujours un rĂ©gime gĂ©nĂ©ral justement en France, c’est pour ça que je me pose cette question, si c’est le cas pour vous Ă©galement.

Merci pour ces informations tres interessantes.

Je suis a la BCGE pour ma part et j’aimerais trouvĂ© un support d’investissement pour laisser une partie de mon cash en CHF. Je vais regardĂ© ce qu’ils proposent de ce cotĂ© la.