Bonjour Ă tous,
J’ai acheté une pièce d’argent Maple Leaf (donc a cours légale) que j’ai fait importer du Canada. Il s’agit d’un cadeau pour ma femme car la pièce était assez jolie et elle collectionne.
surprise, je reçois un avis de la poste m’exortant de payer des droits et taxes de douane d’un montant de 28 euros.
Après m’être assuré que ce n’est pas une arnaque j’ai payé et reçu ma pièce quelque jours plus tard.
il me semblait que la vente de pièce d’argent était exonérée de taxe, contrairement aux lingots qui sont considérés comme matières premières.
S’agit-il d’une erreur de l’administration douanière ou il y en a d’autre dans mon cas ?
Ce ne serait pas la TVA ?
J’ai eu la même chose pour l’achat d’une peluche venant du Japon, alors ça ne me choque pas trop.
Bizarrement la camelote chinoise ça passe sans frais de douane par contre…
Ça doit plus dépendre des accords entre états que du types d’actifs acheté
Ah, les taxes douanières… Il y’a encore une dizaine d’année, la plupart des marchandises hors UE passaient presque toujours entre les mailles du filet. L’Etat a du se rendre compte qu’il s’agissait d’une perte énorme…
Depuis quelques années, j’ai remarqué sur des achats personnels que je recevais la notification d’une taxe douanière à payer 9 fois sur 10 (vêtements, appareils photos…). Frais de dossier + TVA.
Aujourd’hui, beaucoup de sites américains (et d’autres régions du monde) proposent un paiement de la taxe en AMONT de la livraison du colis, au moment où vous validez votre panier. Quand le colis est posté, il est étiquetté comme quoi la taxe a déjà été payé, donc aucune surprise une fois qu’il arrive sur le territoire européen. Je sais qu’UPS propose aussi cette option 
D’après ChatGPT, en lui demandant de se renseigner sur des sites du gouvernement, seul l’or est exempté de TVA, peu importe sa forme mais pas l’argent.
Non les pièces d’argents sont exonérées de TVA, étant donné que c’est considérés comme de l’investissement. Contrairement aux lingots qui eux sont considérés comme “matières premières”.
C’est d’autant plus bizarre que j’ai payé une taxe….
Il n’y a pas de TVA à payer sur les pièces d’argents, donc je ne comprends pas…
Vous semblez avoir raison, mais cela peut-être délicat :
Certaines pièces d’argent ayant cours légal (ou l’ayant eu) dans leur pays d’origine, avec une pureté élevée (ex. 999 ‰), peuvent être exonérées de TVA en France, souvent via stockage en zone franche ou port franc. Par exemple, des pièces comme la Maple Leaf pourraient bénéficier de ce régime si reconnues comme monnaie légale, mais cela nécessite vérification des critères (pureté, cours légal, prime limitée). Sans cela, la TVA de 20% s’applique pleinement, contrairement à l’or (exonéré sous art. 298 sexdecies A CGI)
source : IA
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Bonjour,
C’est pas très clair, en effet.
Si je consulte le site de Achat-Or-et-Argent (Godot et Fils), à la question “L’achat de pièces d’argent est-il soumis a la TVA ?” il est dit:
- Les pièces d’argent (que ce soient les anciennes pièces démonetisées ou les Onces Modernes) sont exonérées de TVA.
- Seuls les lingots d’argent ne comportant pas de valeur faciale sont soumis à la TVA de 20%.
- Chez Godot & Fils, nous proposons en exclusivité des lingots d’argent exonérés de TVA : les lingots Argent Fidji ont une pièce à valeur faciale gravée dessus ce qui permet une exonération de la TVA.
Sur le site “AuCoffre” , il est dit exactement la même chose:
- Pour ce qui est des pièces en argent, une directive européenne exonère de TVA les monnaies à cours légal (dont la Maple Leaf argent). Ainsi, ces pièces ne sont pas soumises à la TVA à l’achat.
Je n’ai jamais acheté de pièce d’argent, donc je ne sais pas répondre de part ma propre expérience.
A mon sens, il faudrait interroger ceux qui vous ont fait payé les frais pour qu’ils vous donnent les raisons.
Du coup, avec les taxes, l’achat doit être moins intéressant que chez un revendeur en France ?
Oui, l’achat n’était pas du tout intéressant en terme d’investissement, l’once je l’ai payé 120 euros (+28 euros de douane) alors qu’elle était à 60 euros à ce moment là .
Mais c’était une pièce très belle introuvable en France et c’était un cadeau de noël, sinon j’aurais jamais acheté. ^
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