Est-il possible de transférer un CTO ?

Oui, le transfert de CTO est possible mais plus complexe que pour un PEA.

Transférer un CTO ne déclenche aucune imposition. Les titres sont transférés en nature avec leurs prix de revient unitaires (PRU) intacts. Les plus-values latentes ne sont pas réalisées, elles restent inchangées chez le nouveau courtier.

Ce qui déclenche une imposition, c’est la vente de titres ou la clôture du CTO (vente de toutes les positions) suivie d’une réouverture ailleurs. Dans ce cas, les plus-values réalisées sont soumises au PFU de 31,4 % (12,8 % IR + 18,6 % prélèvements sociaux depuis 2026).

À noter en revanche : des frais de transfert peuvent s’appliquer. Certains courtiers en ligne les remboursent à l’entrée.

J’ai quelques doutes là…

Sources ?

Pour moi, un transfert de titres est fiscalement neutre sauf si certains titres ne sont pas référencés chez le courtier d’arrivée.

Bonjour,

Je confirme, j’ai transféré 3 ETF de TR vers , SaxoBank avec 10€ par actif de frais et sans autre effet fiscal.

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Un transfert de titres en nature au sein d’un CTO ne déclenche pas d’imposition.

Cas particulier. J’ai un cto sur scalable capital avec des fraction d etf gold et bitcoin. Sauf erreur, Il me semble je peux pas transférer mon cto ?

Ce sont les titres qu’on transfert, pas le cto. Le post initial est entièrement à revoir. Et les fractions ne sont pas des titres.

En effet vous avez raison c’est modifié. Merci de veiller au grain :eyes:

N’hésitez pas à modifier le post directement si vous êtes sûrs de vous, c’est tout l’intérêt d’un wiki !

Mes excuses pour mon erreur :slight_smile:

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