Bonjour,
C’est cool janvier, on reçoit la performance des fond euros pour 2024. J’ai un contrat Linxea Avenir avec exclusivement du fond euro (via arbitrages) et j’ai deux lignes pour chaque fond:
Revalorisation eur suravenir opportunites 2
Prelev /revalo eur suravenir opportunites 2
Je suis étonné de voir que des prélévements sociaux sont pris chaque année sur les fonds euro. Je pensais que l’AV était une envelopppe capitalisante comme le PEA (impots + prélévements seulement à la sortie). Je trouve pas beaucoup d’infos sur internet ni sur le forum mais à priori les prélévements sont bien pris chaque année par l’assureur.
Aussi j’ai fait un rachat partiel, il y a deux ans où j’ai aussi vu des prélévements sociaux sur le même contrat toujours exclusivement en fonds euro qui subissent déjà ces prélévements chaque année.
Est-ce que vous avez une expérience similaire avec les fonds euro? La gestion des prélévements sociaux à l’air très particulière pour ces supports.
PS: je suis nouveau, n’hésitez pas à me dire si je me suis trompé de catégorie
Les prélèvements sociaux sont automatiquement prélevés en fin d’année sur les gains des fonds en euros.
Pour les unités de compte, les prélèvements sociaux sont appliqués que lors d’un rachat.
J’ose imaginer que le système est bien fait et que je ne paierais effectivement pas deux fois les PS mais ce n’est pas clair pour moi.
Dans les faits, je vois une somme prélevé en fin d’année (je comprends pourquoi maintenant) ET sur mon rachat pour cette raison.
Bien sûr je peux demander à l’assureur mais je préfèrerais un avis extérieur de personnes qui aurait eu la même expérience que moi. Avez vous déjà fait l’expérience d’un rachat sur fond euro ?
Pour un rachat total oui, il faut forcément payer les PS à la sortie mais pour un rachat partiel ça peux être en fin d’année. J’imagine que l’assureur ne fait pas de différence.
Si je comprends bien ça veux dire que l’assureur prends la perf à l’instant du rachat et on perd la potentielle PAB utilisée en fin d’année pour booster le rendement.
Potentiellement ça veux dire que tu peux demander un rachat légèrement au dessus de la valeur du contrat en anticipant le prorata de la revalorisation calculée et taxée au moment du rachat ?
J’ai vérifié les docs et je pense avoir compris ce qui m’a échappé. En fait, sur la recap du rachat j’ai mes PS normal donc et sur le relevé annuel j’ai les PS aussi mais sur l’année entière (pas juste la partie après le rachat).
Ça fait beaucoup de questions pour un placement pas si important mais j’aime bien comprendre ^^
Dans « l’imposition », il faut distinguer les Prélèvements Sociaux (PS de 17,2% à ce jour) de l’Impôt sur le Revenu (IR), en principe dépendant de ton Taux Marginal d’Imposition (TMI).
Dans le cas de l’application de la Flat Tax de 30%, elle est constituée d’une part de PS de 17,2% et d’IR « forfaitaire » de 12,8%.
Dans « Assurance Vie », il faut distinguer les Fonds en Euros des Unités de Comptes.
Pour les fonds en euro:
les PS sont prélevés chaque année. L’assureur détermine le montant de la revalorisation nette de frais de gestion de l’assureur, et prélève les PS dessus. Le montant de la revalorisation nette de frais de gestion et nette de PS s’incrémente au capital et génère un revenu l’année suivante (à partir du 01/01).
L’IR, lui, n’est prélevé qu’en cas de sortie (rachat partiel ou rachat total). Il dépend essentiellement de la durée du contrat (avant ou après 8 ans), mais d’autres paramètres peuvent également jouer, comme la date de souscription du contrat (par exemple pour des versements avant ou après le 17/09/2017), et d’autres paramètres particuliers peuvent jouer sur l’IR. En gros, si tu sors après 8 ans, tu bénéficies d’un abattement de 4600€ sur l’IR pour un célibataire et de 9200€ pour un couple.
Et tu ne repayes pas les PS déjà prélevés (l’assureur calcule la part qui a déjà subie les PS et la part qui ne l’a pas encore subie).
Pour les UC:
Les PS et l’IR ne sont prélevés uniquement à la sortie
Ci-joint un lien expliquant les PS en AV:
A noter: à vérifier, mais il me semble qu’en cas de rachat total en cours d’année (c’est à dire avant que l’assureur n’ait déterminé le taux de revalorisation du fonds en euros et donc également la part « participation aux bénéfices » de ce fonds), le fonds en euro ne sera rémunéré qu’au minimum contractuel sur la durée comprise entre le 01/01 et la date du rachat total. Il vaut mieux donc ne faire un rachat complet qu’après versement de la revalorisation annuelle fin janvier / début février et pas en fin d’année.
Merci pour ta réponse détaillée, l’article est aussi intéressant. J’avais pas pensé à la partie régularisation dans le cas où il y a eu des rachats précédents taxés mais que le contrat est en perte à date.
Je pensais déjà que la fiscalité de cette enveloppe était compliquée mais je crois qu’on a réussi à construire une véritable usine à gaz…
Ça me paraît assez improbable pour un particulier de réussir à vérifier tous les calculs sans erreur. Je croise les doigts pour que les assureurs aient des génies des maths qui arrivent à détricoter tout ça
