Online Trading: Backup/Archivage Documentation

Bonjour

J’aimerais soumettre le sujet suivant à votre intelligence/sagesse/expérience d’investisseu(r/se)s:

Pour l’exercice, imaginons qu’une ou plusieurs plate-forme de trading (IBKR, Trade Republic, Degiro, …) cesse d’opérer et/ou disparait. Pour se prémunir au mieux de tous les désagréments, quels sont les documents que nous devrions systématiquement conserver et archiver sur nos drive persos pour pouvoir réclamer des avoirs en cas de litige?

  • Est-ce qu’il faudrait archiver toutes les factures individuelles de tous les achats fait chez Trade Republic par exemple?
  • Est-ce qu’il suffit ou mĂŞme est-ce qu’il est nĂ©cessaire de faire des exports rĂ©guliers de son portfolio chez chaque trader?
  • Est-ce qu’il y a d’autres documents Ă  conserver prĂ©cieusement?

Quand je pense à ça, je ne me sens pas particulièrement serein en ce qui concerne les institutions hors frontière. Quelles sont les bonnes pratiques d’archivages selon vous?

De manière générale, dans les pires scenario, comment se passerait la récupération des avoirs selon vous?

Merci d’avance pour vos contributions.

Darryl

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Bonjour Darryl,

Merci pour ton post ! C’est là un ensemble de questions très vaste, avec de multiples embranchements, pour simplifier, je vais garder l’exemple de Trade Republic, et te proposer quelques pistes de reflexion :

  • Est-ce qu’il faudrait archiver toutes les factures individuelles de tous les achats fait chez Trade Republic par exemple? => Les factures te permettent dans ce cas d’identifier qui achète quoi, quand, et oĂą cet achat est dĂ©posĂ© (ton compte titre) TR est tenu de conserver une copie de tes factures, et ceux afin justement de pouvoir justifier de l’achat ou de la revente d’un titre. Faut-il que tu les archive de ton cĂ´tĂ© ? Et bien cela dĂ©pend de la masse de facture que tes activitĂ©s de trading vont gĂ©nĂ©rer ! Tu risque de te retrouver avec un nombre important de factures, qui seront des doublons de ce que TR conserve.
  • Est-ce qu’il suffit ou mĂŞme est-ce qu’il est nĂ©cessaire de faire des exports rĂ©guliers de son portfolio chez chaque trader? => Similaire Ă  ma rĂ©ponse ci-dessus, de plus un export de ton portfolio n’a de « valeur » qu’au moment oĂą tu l’exporte, tu peux tout Ă  fait faire un export puis liquider une position sans avoir actualisĂ© ton export.
  • Est-ce qu’il y a d’autres documents Ă  conserver prĂ©cieusement? => C’est dĂ©licat, toute documentation pertinente est dĂ©jĂ  accessible au sein de l’application de TR, je t’invite Ă  conserver tout relevĂ© que tu peux recevoir de TR, par exemple l’IFU.

De plus, je te propose quelques éléments à prendre en compte au moment de la selection de ton/tes courtiers pour être un peu plus serein :

  • Il est capital de savoir oĂą et ton argent, et chez qui ? ;
  • Ton courtier est-il rĂ©gulĂ© ? C’est Ă  dire est-il soumit Ă  une autoritĂ© de surveillance ? Dans le cas de Trade Republic, c’est la BaFin (Ă©quivalent de l’AMF/ACPR en France) et tu peux vĂ©rifier le statut de TR et d’autres courtiers sur le site REGAFI de l’ACPR, bien entendu le processus de validation d’un agrĂ©ment d’entreprise d’investissement reste très restrictif, et demande des garanties consĂ©quentes (exemple) ;
  • Tu es propriĂ©taire de tes titres, c’est Ă  dire qu’une action achetĂ© t’appartient, un courtier doit ĂŞtre en mesure de te les rendre en cas de faillite, et c’est lĂ  que les documents conservĂ© par ton courtier sont clĂ©s (et voilĂ  pourquoi le courtier agrĂ©mentĂ© doit les conserver) ;
  • Il existe un principe de garantie des titres, en cas d’impossibilitĂ© du courtier de « rendre » les titres appartenant aux investisseurs, Ă  noter cependant que c’est le fond Allemand qui s’applique dans le cas de TR, Ă©tant une sociĂ©tĂ© de Droit Allemand.

Il existe de nombreux courtiers, plus ou moins obscurs, pas forcément régulés, qui eux peuvent être problématiques, la vigilance et donc de mise quand il s’agit de confier ses fonds à un tiers.

J’espère avoir pu t’apporter quelques éléments de clarification, ainsi qu’un peu de sérénités, néanmoins, je t’invite à prendre contact avec un professionnel traitant de droit bancaire si tu souhaite une revue plus personnalisée, et précise par rapport à ta situation.

Florimon

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Merci @Florimon pour cette réponse bien étoffée et bienvenu ici. Je vois que c’est ton premier message.

Je fais gaffe en effet de m’en tenir Ă  des courtiers « reconnus Â». Je suis chez Degiro, TR et IBKR en plus de Bourse Direct qui soulève moins de doutes puisque ce courtier joue Ă  domicile.

De tes explications, je retiens donc que je peux bien conserver ce qui me fera plaisir et que ça ne fera pas de mal mais qu’en cas de problèmes, faillites ou autres, ces courtiers seront à même de fournir les preuves de ce que nous détenons puisque ça fait partie de l’entente de régulation. C’est bien ça?

Merci pour le lien sur la « Garanties de titres Â» qui est un rappel plutĂ´t rassurant des lois françaises et europĂ©ennes en matière de garantie des dĂ©pĂ´ts.

En terminant, si je reprend TR pour exemple, il y a avec eux, comme chacun le sait, la possibilité d’acheter des actions via des versements partiels programmés. Une fois que tu as fait suffisamment de versements pour couvrir l’achat d’une action, TR te transfère la détention effective de cette action. Si tu verses 20€ par mois pour l’achat d’un titre tournant autour de 300€ par exemple, c’est autour du 15e versement/mois, si le prix est toujours autour de 300€, que TR te transfèrera la détention de l’action et ainsi de suite pour les versements suivants. Toujours dans l’optique de ma question initiale, je suppose donc qu’avec TR, en cas de faillite, le risque de perte doit se limiter au dernier titre en cours d’acquisition si tu en étais à moins de 15 versements, pour l’exemple qui précède, les titres précédents ayant déjà été validés par TR. Est-ce que ça te parait juste où tout est protégé, même le cash détenu chez eux et non encore investi ?

Bon après-midi.

Darryl

Bonjour Darryl,

En effet premier message, il était temps que je me jette à l’eau, d’autant plus qu’il s’agit là d’un sujet fort interessant à mon sens !

En effet, la notion de courtier ou néo courtier « reconnus » peut être un gage supplémentaire de sérénité (mais aussi un biais, comme par exemple FTX !) les 3 noms que tu mentionnes sont assez reconnus en effet, je ne connais cependant pas les agréments divers détenus par les 3, je m’abstient donc de tout jugement.

Concernant l’archive des documents, en effet tout courtier régulé comme entreprise d’investissement se doit de respecter des attentes règlementaire stricts en matière d’archivage, cela ne concerne donc pas les courtiers non régulés.

Dans le cadre des fractions d’actions c’est là encore un sujet vaste et relativement flou, je vais rester sur l’exemple de TR, et suivre les clarifications de l’AMF à ce sujet pour tenter de t’apporter quelques éclaircissements :

  • Les conditions de TR dispose au paragraphe 2.15 que les clients de TR peuvent acquĂ©rir des fractions d’actions et TR dĂ©finit ce terme (qui est alignĂ© avec la vision de l’AMF) et dispose bien l’absence de droit de propriĂ©tĂ© dans le cas de la dĂ©tention de fraction d’actions, il est d’ailleurs interessant de noter l’impossibilitĂ© de transfĂ©rer ces fractions en cas de transfert de CTO ;
  • Ce mĂŞme paragraphe semble sous entendre la propriĂ©tĂ© effective du titre (action) jusqu’à l’achat total de l’action par le client ;
  • Pour rĂ©sumer : je suis propriĂ©taire quand je paye l’intĂ©gralitĂ© de l’action, et je pense que la protection en cas de faillite s’applique une fois l’entièretĂ© de l’action payĂ©e, et que tu es donc propriĂ©taire de celle-ci. Je t’invite Ă  clarifier ce point avec le support de TR afin que tu en es le coeur net.

Le compte espèce rattaché à un CTO ou PEA est d’ailleurs protégé par le concept des garanties des dépôts et des titres

Bien Ă  toi,
Florimon

C’est limpide tout ça. Merci beaucoup Florimon. Je vais commencer par la lecture des conditions en petits caractères des ces 3 courtiers et je les contacterai avec des questions plus précises. mais tu as bien dégrossi le sujet. Je ne serai pas le seul à t’en être reconnaissant je pense.

Bonne journée

Darryl