Pourquoi Retenue à la source Dividende action française de 25% sur CTO détenu dans établissement français ? (sans déclaration compte étranger)

Bourse
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Bonjour,

Je détiens un CTO détenue chez XTB.

Pour info : XTB est un établissement français via sa succursale (XTB France) située en France et à ce titre sans déclaration d’aucun compte étranger nécessaire auprès du fisc. XTB France est également autorisés à exercé en France et contrôlés par l’AMF (Autorité des Marchés Financiers), régulé par la KNF.

Je viens de percevoir ce jour un dividendes de VEOLIA de 1.50 € par action détenue. En revanche ce que je ne comprends pas c’est pourquoi XTB à prélevé 0.38 € par action soit un taux de 25 %.

Etant donné qu’il s’agit d’une action française (dont le siège social est en France) et que le CTO est détenu dans un établissement Français, je pensais donc que la retenue à la source serait donc le PFU appliqué par défaut au taux de 31.4 % (12.8 +18. 6) ou le cas échéant 18.6 % si le bénéficiaire du CTO a opté pour l’imposition au barème progressif.

J’aurais pu bénéficier de la dispense des 12.8 % correspondant à l’acompte de l’impôt sur les revenus puisque mes revenus relativement faibles le permettent mais je n’ai pas demandé à bénéficier de cette option. Quoi qu’il en soit ce n’est pas grave puisque ça joue sur des très faibles montant et ma question ne porte pas vraiment sur cette option pour le barème.

N’ayant pas souscrit à cette option, XTB devrait normalement appliqué la retenue à la source en appliquant le PFU au taux de 31.4 % alors qu’XTB à retenu 25 %.

Pourriez-vous m’expliquer SVP pourquoi 25% et pas 31,4 % ? C’est en ma faveur je sais, je ne m’en plains pas, mais j’aimerais bien comprendre le pourquoi du comment ? :slightly_smiling_face:

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Il y a deja un poste sur le sujet si tu cherches avec la reponse officiel du support xtb.

en gros ils ont la flemme de regarder ou tu vis donc ils appliquent 25%.

tu n y gagnes rien car tu devrais payer la flat taxe, tu vas juste t embeter a declarer ca . j espere pour toi que leur IFU est fiable.

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Merci R_C,

Désolé pour ma réponse 2 jours à ton post.

Alors après une petite recherche, comme ça pourrait en intéresser peut-être d’autres, le lien de ce topic en cliquant ici. C’est un fil assez long, le post en question est celui de Fred45 posté vers le 25/04/2026. Le lien direct vers le post en question en cliquant ici.

La réponse du service client XTB n’est pas très claire, je la copie ci-dessous:

“Concernant votre interrogation c’est par que dans les pays ou plusieurs taux de retenue à la source peuvent s’appliquer en fonction notamment du pays de résidence fiscale. Nos compte (omnibus) ne nous permet pas de déterminer le statut de résidence fiscale de nos client et nous appliquons donc un prélèvement à la source générique.”

En effet ils disent que leur compte *(*omnibus) ne permet pas de déterminer le statut de résidence fiscale des clients. C’est un peu facile de répondre ainsi. Comment ils font les brokers plus sérieux. Ils se débrouillent et appliquent le bon taux selon le client. Ce n’est pas compliqué ! Personnellement ça ne me convient pas cette manière de faire d’XTB. Je m’explique :

  1. Comme indiqué dans mon premier post mes faibles revenus me permettent normalement de bénéficier d’une dispense de cet acompte fiscal de 12,8.
  2. Normalement le fisc devrait me rembourser le cas échéant ces 12.8 % lors de l’avis d’impôt mais je n’aime pas ça car payer l’acompte pour être remboursé par la suite alors que normalement la loi nous permet d’être dispensé en faisant la demande de dispense ad’hoc. :face_with_diagonal_mouth:
  3. Le fisc va trouver ça bizarre et des signaux peuvent les alerter sur un dysfonctionnement dans ma déclaration car un taux de 25 % est généralement celui fixé pour les non résidents fiscaux français alors qu’ils savent que je suis évidement résident fiscal français.

Ce n’est certes pas une catastrophe et je relativise ce problème qui me ferait donc faire l’avance de 6.4 % (25-18.6) d’impôt sur le revenus sur les dividendes versés par des actions françaises même si normalement je devrais être remboursé par la suite. Ces 6.4 % des dividendes touchés correspondent normalement à des sommes relativement faibles.

La réponse d’XTB est un peu réductrice. Cela ne doit pas être compliqué à mettre en place une retenue à la source conforme. il n’y a pas une douzaine de taux différents. Je pense qu’ils veulent aller au plus simple, donc 25% pour tout le monde et basta ! Si le fisc vient à l’apprendre, je doute qu’ils en soient très content car le fisc perds de l’argent même si ça doit représenter “une goute d’eau”…

Et oui XTB fait ainsi quelques menues économies car le broker préfère dépenser de l’argent dans les campagnes de pubs et le gros cachet de Slatan Hibrahimovic dans les affiches et spots publicitaires, plutôt qu’appliquer le bon taux de retenue à la source pour ses clients. :-1:

A bon entendeur…

Bon week-end de l’ascension

EDIT : Oui leur IFU est bon. C’est un IFU conforme à ce qui est attendu à savoir un document de 3 pages (CERFA 2561, 2561 bis et 2561 ter). Pour le moment je n’ai reçu que celui de 2025 car je suis client uniquement depuis fin 2025. Toutes les cases qui devaient être remplies le sont sans erreur. En même temps je n’ai pas touché de dividendes en 2025 contrairement à cette année 2026 en cours. J’espère que ces retenues à la source de 25% sur les versements de dividendes seront bien prisent en compte sur le prochain IFU 2026 à recevoir en 2027.

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On dirait que tu t’es fait Slataner !

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EDIT #2 :

En effet, je crois que je me suis fait … Ce n’est pas une consolation mais je ne dois pas être le seul.

Je reprends la réponse qui aurait été fait à un membre du forum par le service client XTB dans le thread que j’ai indiqué dans mon premier post:

“Concernant votre interrogation c’est parce que dans les pays ou plusieurs taux de retenue à la source peuvent s’appliquer en fonction notamment du pays de résidence fiscale; Nos compte (omnibus) ne nous permet pas de déterminer le statut de résidence fiscale de nos clients et nous appliquons donc un prélèvement à la source générique.”

Je ne crois pas vraiment à cette justification comme étant l’origine de ce taux de retenue à la source de 25%.

Je pense qu’XTB essayent et ils y arrivent plus ou moins à nous faire prendre des vessies pour des lanternes.

Premièrement XTB nous dit à la page web suivante : Https://www.xtb.com/fr/formation/comptes-segregues-definition-en-trading

  • « Un compte ségrégué est un compte bancaire distinct où sont placés les dépôts clients. »

  • « Les dépôts sont tenus soit sur un compte nominatif, soit sur un compte mutualisé. »

Deuxièmement XTB nous dit à la page web suivante : https://www.xtb.com/fr/formation/comment-investir-en-bourse#:~:text=Chez%20XTB%2C%20les%20fonds%20des,passer%20sur%20un%20compte%20r%C3%A9el.

  • « Chez XTB, les fonds des clients sont déposés à la BNP Paribas sur un compte ségrégué. »

J’effectue mes dépôts sur XTB par carte bancaire.

Je viens de me rendre compte que pour les dépôts par virement, le compte XTB bénéficiaire du virement pour les dépôts est un compte bancaire domicilié en allemagne, plus précisément dans la banque JPMorgan Stanley à Francfort. (Toutes les coordonnées de ce compte pour les dépôts par virement sont clairement indiquées aussi bien sur l’appli mobile que sur l’interface de l’appli web XStation5 depuis mon ordinateur, notamment l’IBAN commençant par DE…)

CONCLUSIONS DE TOUT ÇA :

  • Effectivement les dépôts sont tenus sur un compte mutualisé. Ce qui est très nettement défavorable au client versus un compte nominatif.

  • Quand XTB dit que les fonds des clients sont déposés sur un compte ségrégué à la BNP Paribas, C’est faux ! Les fonds des clients sont déposés sur un compte en allemange à la JPMorgan Stanley à Francfort.

  • Dans la justification apportée par XTB, ils essaient de noyer le poisson pour se défausser de leur propre responsabilité dans cette affaire. Ils disent d’abord : « c’est parce que dans les pays ou plusieurs taux de retenue à la source peuvent s’appliquer en fonction notamment du pays de résidence fiscale… ; ». Cette phrase est ridicule. Ils essayent de faire croire que la France est un pays à part avec des taux de retenue à la source différents. En réalité la France et comme la très grande majorité des pays développés et en tout cas tous ceux qui ne sont pas considérés comme des paradis fiscaux, la France comme d’autres applique des taux différents de retenue à la source selon le pays de résidence fiscale car évidemment les résidents fiscaux ne sont pas traités de la même façon que les résidents fiscaux. Les taux d’imposition sont rarement les mêmes d’un pays à un autre et il y a pour cela des conventions fiscales qui permettent les échanges d’informations évitant ainsi les doubles impositions.

    Ils disent ensuite "…Nos compte (omnibus) ne nous permet pas de déterminer le statut de résidence fiscale de nos clients et nous appliquons donc un prélèvement à la source générique.” Cette phrase est également ridicule ou alors cela c’est dû à leur méconnaissance de la langue Française, ce que je doute. Ils connaissent parfaitement le statut de résident fiscal de leurs clients en l’occurence dans mon cas Français, puisque cela fait partie des questions posées à l’ouverture du compte client chez XTB de la même manière que chez tous les autres Brokers. Je pense que ce n’est pas leur compte omnibus la principale cause du problème. Je pense en revanche que ce taux de retenue à la source de 25% est due au fait que le compte ségrégé d’XTB sur lequel sont déposé les fonds des clients est en Allemagne ! au lieu d’être en France !

Voir Cette page (mais également sur le site des impôts sur un BOFIP) : https://www.roedl.fr/fr/actualites/droit-fiscal-double-interposition-convention-fiscale-internationale

« Les dividendes versés par une société française à une société de personnes allemande fiscalement transparente sont soumis à une retenue à la source en France de 25 %.[1] En effet, la Convention fiscale franco-allemande n’est pas applicable, car une société de personnes fiscalement transparente n’est pas considérée comme un résident au sens de ladite Convention. »

En résumé, le problème est moins dû ce qu’ils appellent leur compte omnibus mais plutôt au fait que ce compte soit en Allemagne ! Ce qu’ils émettent volontairement de dire ! Si ce compte aurait été en France, dans le cadre du CTO le taux de retenue à la source aurait été le PFU (31.4 %) ou le cas échéant 12.8 % si le client à envoyer sa demande de dispense d’acompte ah 'oc dans les temps avant le 30/11 de l’année précédente du versement des dividendes et basta. Il n’y a pas 50 taux différents, il y en a au maximum 2 ! Le compte omnibus à bon dos… Généralement dans le cas d’une action française qui distribue un dividende et lorsque l’établissement payeur est français (banque, courtier, etc.) c’est ce dernier qui effectue la retenue à la source donc PFU ou 12,8%.

Malheureusement ici l’établissement payeur est considéré par VEOLIA comme étant une société de personnes allemandes puisque le compte bancaire est allemand et du coup VEOLIA applique donc la retenue à la source de 25 %. Si le compte avait été d’un particulier résident allemand le taux aurait été de seulement 15 % conformément à la convention fiscale. En effet lorsque le compte de versement est un compte étranger la société distributive des dividendes de son action prélève elle-même la retenue à la source. Lorsque l’étbalissement payeur (banque, courtier, etc.) et le compte bancaire récepteur du dividende est français, généralement la société distributive verse la totalité du dividende de son action et c’est ensuite la banque ou le broker (établissement payeur) qui prélèvement la retenue à la source et transmet au fisc, l’IFU, etc.

Désolé pour ce long post mais il me servira de pense bète tout comme il pourra éventuellement servir à d’autres lecteurs.

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C’est inquitétant tout ce que tu décris .

Sur ce forum c’est vrai que personne ne sait si XTB est soumis au 3916 ou pas , rien n’est clair

Pkq t’as pas choisi un broker 100% franco francais ? t’as étudié le CTO de Saxo ?

Si t’es pas en grosse PV sur XTB , liquide tout et sort du bourbier , tu paireas pas bpc de flat tax sur tes PV

Je dis ca je dis rien ….

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Bonjour,

Vous dîtes que l’ifu est correct mais en êtes-vous sûr ? Je ne retrouve pas le montant prélevé à la source dans la case 2CK, qui est censé servir à ça. Ou alors ils l’ont soustrait des PV, mais j’ai l’impression que ce n’est pas non plus le montant que j’ai… J’ai fait énormément d’opération donc c’est pas simple à retrouver, et en plus j’ai eu des “correction” de montants à la source prélevés avec icade… bref, pas facile d’y voir clair dans cet ifu. Pour l’instant, j’ai fait une recherche des opérations de prélèvement à la source entre le 1er janvier et le 31 décembre 2025 et je l’ai reporté en 2CK. Mais j’ai peur de me tromper

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@Equilibrium XTB ayant une sucursale en France, (et supervisé par l’AMF) normalement la 3916 ne s’applique pas. La fourniture d’un IFU (que j’ai reçu pour 2025) va également dans ce sens. Par ailleurs plusieurs sites web de “vulgarisaiton financière” et comparaison des courtiers en bourse indiquent la même chose, que cette déclaration n’est pas necessaire. Cependant, c’est vrai que l’IBAN allemand pour le dépôt des fonds n’est pas un compte français. (c’est sur ce point qu’il pourrait y avoir un problème…). Pour sa défense, XTB peut dire que ce compte allement n’est pas un compte nominatif mais apparement il serait un compte mutualisé. Seul un juriste pourrait en dire + sur le sujet…

Pour te répondre, Je n’ai pas choisi un broker 100% franco francais, parce que tous facturent des frais de courtage. (frais d’exécution des ordres) ou plutôt aucun n’est 0 % de commission sur les actions et les ETF comme c’est le cas de XTB. (Je fais du trading, donc pas mal de transactions par mois)

Ce qui m’a fait choisir XTB donc : 0 % de commission sur les actions et les ETF (dans la limite de 100 K€) et pas de compte étranger à déclarer. Dans une moindre mesure : Une appli mobile et la plateforme XStation 5 assez éfficace avec de nombreux outils d’analyse d’action pour l‘investissement et le trading; Réglementé par la KNF et supervisé par l’AMF; XTB est côté en bourse donc publie ses comptes et résultats régulièrement (gage de transparence); La sucursale XTB France est implantée en france depuis 2010 soit depuis 16 ans Depuis 2002 en pologne soit une vingtaine d’année (siège social de la maison mère). Donc exit le broker “éxotique”

Les Points négatifs : Les contradictions que j’ai relevé dans mon précédent post. Notamment cette histoire de compte mutualisé en allemage avec IBAN commençant par DE pour les dépôts des fonds… A moyen-long terme, je vais atteindre la limite de 100 K€ de transactions mensuellement et ça peut arriver assez vite, par ex. 5 achats à 10 KE et 5 ventes du même montant dans les mois et on arrive à 100 K€ de transactions. Au delà de ce montant de transactions par mois XTB facture 0.2 % de commissions ce qui le place excessivement cher et hors de prix par rapport à la majorité des autres brohers. (ils doivent essayer de rattraper la gratuité) => Dès que j’atteint ce seuil je change de crèmerie.

Désolé pour ma réponse quelque peu tardive.

Bonne fin de soirée

:slightly_smiling_face:

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@Kevin691 Oui pour moi l’IFU est correct. Je n’ai pas relevé d’erreur sur l’IFU qu’ils m’ont transmis. Dans mon cas, il est parfaitement rempli. Je ne suis pas certain qu’il en soit ainsi pour tous les clients français chez XTB. Perso, je n’ai pas eu de prélèvement à la source en 2025, donc cette case n’est pas remplie sur mon IFU. En revanche j’ai eu des prélèvement à la source en cours de cette année 2026. Je verrais cela début 2027 avec le prochain IFU.

Désolé pour ma réponse quelque peu tardive.

Bonne fin de soirée

:slightly_smiling_face:

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Comment gagnent ils leur vie ???

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@Regis32 : j’ai passé un peu de temps à lire les CGU de XTB, et c’est assez difficile d’y voir clair

Y’a quelque chose qui m’interpelle : y’a du CFD dans l’air , t’es sûr d’être vraiment sur des ETF et propriétaire de tes titres ?

Ben peut être avec cette histoire de CFD , va savoir , c’est opaque au possible .

Perso quand un broker annonce 0% de commission , on passe son chemin ……

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Je pense que leur bénéfices provient des CFD et autres options… (sur les frais de swaps pour les positions courtes laissées la nuit) également sur les frais de change qui sont de 0.5 % si je ne me trompe pas.

Je précise que je trade ou investis uniquement sur les actions et ETF. Je ne vais pas dans les options, CFD, etc. ni dans le forex, ni crypto (même si ces dernières m’ont tenté à une période..) - Je pense que c’est justement dans ce que je ne vais pas qu’ils doivent gagner leur vie, @Eric90

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J’ai lu également les CGU d’XTB en son temps, avant d’ouvrir un compte. Ce genre de document n’est pas toujours facile à lire ou à déchiffrer quand on est pas pas trader pro ou CGP, etc. J’ai annoter le PDF sur les + mais surtout les - que j’ai relevé. Je ne vais pas reposter ma petite analyse de ce doc. Si je suis allé tout de même chez eux c’est qu’après avoir pesé le pour et le contre, le pour ressortais au dessus malgré tout. De plus normalement on est pas engagé dans le temps chez eux. On peut en sortir quand on veut.

Concernant la propriété des titres, jusqu’à preuve du contraire on est propriétaire des titres. Si je ne me trompe pas, XTB précise bien dans leur documents qu’on est bien propriétaire des titres. Je n’achète et vends que des parts entières d’actions et d’ETF. Pour toutes mes transactions, je reçois un avis d’opéré ou plutôt ils s’appellent cela “Confirmation des ordres éxécutés” avec tout le détail concernant l’éxécution de l’ordres, (lieu d’éxécution, horaire à la seconde près, etc…)

Hier, j’ai oublié de préciser dans les points positifs découverts après coup à l’utilisation. Certains parlent du soit disant Spread plus important qu’ailleurs et qu’ils gagneraient de l’argent là dessus. Personnellement je n’ai rien vu de tel et n’ai rien vu d’anormal. Avec tout ce que j’ai pu lire sur des forums… ça me fait un peu sourire… Le spread est assez serré, notamment sur les valeurs des principaux indices. Il peut y avoir un peu de spread sur des valeurs peu connues ou sur des petites entreprises mais c’est pareil chez d’autres brokers. J’ai juste noté parfois des petits slipages lorsque un ordre en attente est exécuté pendant la première minute à l’ouverture à 9h00. C’est plus ou plus insignifiant et ça doit être normal et pareil ailleurs - Mais en journée sur des valeurs des principaux indices, j’ai comparé avec Bourso en temps réel et ça colle, c’est les mêmes prix !

Dans les points négatifs, hier j’ai aussi oublié de dire que le cadre du PEA les titres ne peuvent être achetés et vendus uniquement que depuis l’appli mobile sur smartphone (ou tablette Android). Malheureusement sur ordinateur fixe (windows) dans le cadre du PEA on ne peut pas acheter ni vendre des titres (uniquement sur l’app android). Sur Windows, on peut évidement acheter et vendre des titres dans le cadre du CTO, vérifier tout l’historique du CTO et PEA, télécharger tous les documents attachés à ces deux enveloppes, consulter évidement toutes les actions, mais pas acheter-vendre des titres dans le cadre du PEA. XTB dit qu’ils y travaillent et que ce sera prochainement possible sur XStation Windows. Espérons que c’est pour bientôt !

J’ai ai repensé aussi hier après coup après mon post hier, j’ai oublié de préciser concernant dorénavant la non nécessité de faire la décla 3916 et l’envoi réel de l’IFU en bonne et due forme bien envoyé aux clients. Je pense que ce qui a changé c’est le fait qu’XTB distribue le PEA pour les résident fiscaux française depuis le printemps 2025. (je suis devenu client après cette période). Comme ils distribuent un produit spécifique au marché français, et étant aussi implanté en France, ils se placent comme n’importe quel autre banque ou courtier franco-français. Je pense qu’avant 2025, ça devait peut-être être autre chose…

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Pour être complet, et ne rien cacher aux lecteurs de ce forum.

Ce qui vient de me revenir. S’il devait y avoir un point faible chez XTB. C’est la garantie des dépôts et des titres !

Qui est de seulement : Protection de 20 100 € au total sur le compte espèces et les titres
(Pas de garantie sur les fractions d’actions).

C’est vrai que comparé aux 100 K€ de protection pour les espèces + 70 K€ sur les titres chez Bourso ou Fortu ça fait pâle figure… peut-être aussi que les 0% de comm s’explique aussi par ça.

C’est aussi un point que je surveille dès que je serais très au dessus de ces 20 100 €, même si il y a un compte ségrégé, même si XTB est coté en bourse et publie ses comptes ne devrait pas faire faillite du jour au lendemain comme ça sans aucun signaux d’alertes, dès que je serais très largement au dessus de cette somme, j’irai voir si l’herbe est meilleur ailleurs..

Parti d’une question sur le pourquoi de la retenue à la source de 25% sur l’action Veolia sur le CTO je me suis retrouvé à faire un article complet sur XTB. :laughing:

IMPORTANT AUSSI : J’attends avec impatience l’ouverture du PEA chez IG. C’était prévu pour le printemps 2026, et toujours rien pour le moment mais ça ne devrait pas tarder. IG a aussi une sucursale en France donc normalement exit aussi la 3916. Gros avantage pour IG, pas de limite par mois pour le 0% de comm. Il y aurait aussi l’accès gratuit a Trading View. Enfin grosse concurrence pour XTB si IG sors son PEA, ce qui me ferait probablement aller chez IG.

Moralité : Wait and see ; Under progress

CONCLUSION : Thread clôt ! Merci aux participants :+1:

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Les utilisateurs disent souvent que le spread n’existe pas, mais la réalité c’est que ce n’est pas si simple que ça à mesurer pour un particulier. Concernant XTB, ils communiquent officiellement dessus dans leur rapport financier. Ca fait partie de leur source de revenu:

XTB’s operating revenues are generated from: (i) spreads (the difference between the offer price and the bid price); (ii) charged swap points (representing the cost of holding positions over time); (iii) commissions and fees charged to clients; (iv) net result (profits reduced by losses) from XTB’s market-making activities; and (v) interest on clients’ cash funds.

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Merci pour ta contribution et le document PDF.

Je ne sais pas comment je pourrait perdre de l’argent dans un soit disant spread plus important que chez d’autres alors que je ne vois pas de différence de prix sur les plateformes en direct.

De même, que je ne vois pas comment je pourrais perdre de l’argent en plaçant mes ordres d’achat ou de vente à X€ sur action dont l’exécution de l’ordre se fait bel et bien au prix que j’ai spécifié.

Que XTB gagne de l’argent par je ne sais quel moyen plus ou moins opaque pour le client, cela ne me dérange pas beaucoup dès lors que ce n’est pas sur mon dos ou pour le dire autrement que ce n’est pas avec mon argent qui irait de ma poche vers la poche d’XTB. En l’occurrence en plaçant des ordres à prix limite je ne vois pas comment mon argent irait dans la poche d’XTB. En revanche chez les brokers qui facturent des commissions, à chaque achat et à chaque vente un pourcentage sort directement de votre poche pour aller dans la poche du broker. Si vous passez un ordre ou deux par mois, vu les faibles pourcentages des commissions, ça peut être plus ou moins négligeable mais si vous passez plusieurs voir beaucoup d’ordres dans le mois, les commissions peuvent chiffrer un montant non négligeable.

(Proposition d’amélioration du forum à Finary : Un petit bouton topic clôturé serait bienvenu)

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Pour réellement comparer il faudrait exécuter les transactions sur les deux plateformes dans la même millisecondes. Les prix affichés ne sont qu’indicatif et toutes les plateformes n’affichent pas la même chose.

Les ordres à cours limité sont une bonne pratique, mais ça n’empêche pas de subir le spread: tu aura moins de chance d’être exécuté sur une plateforme qui aurait des spreads plus importants, si tu places des bids aggressifs.

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Ce n’est pas parce que toi tu l’as décidé que le sujet doit être clôturé :joy:

D’autres personnes auront probablement envie de réagir aux derniers messages ou poser des questions plus tard, c’est pour cela que tu n’as pas cette fonctionnalité à ta disposition :wink: