Amis médecins, comptables et fiscalistes: où en est-on avec les SPFPL?

Bonjour,

J’ai eu 4 RDV avec des personnes différentes chez Dougs pour parler de créer une SEL et une SPFPL. J’en ressors avec autant de questions que j’y suis rentré.

Mon objectif est contre l’esprit des règlements: capitaliser autant que possible. Je n’ai pas un grand intérêt pour l’acquisition d’un cabinet (je peux m’y forcer si ça ne me coûte pas trop cher et que ça m’aide à optimiser d’autres choses), et n’ai aucun matériel à acheter.

Peut-être que je continuerai en libéral pendant 2 ans, peut-être 20, probablement entre les deux. En tout cas rien n’est certain.

Je déteste faire compliqué pour ne rien gagner, ou des cacahuètes, je n’ai aucune fétichisation des comptables, des holdings etc. Si on me dit « reste en EI assujettie à l’IR », je saurai me faire à l’idée.

Dans le scenario de mes rêves, je faisais remonter près de la moitié du CA (200K) dans une SPFPL, investissais en usufruit de SCPI, en contrats de capitalisation etc. et quand j’arrête le libéral je convertis la SPFPL en société commerciale d’un type ou d’un autre et continue mes investissements, à me verser des dividendes etc.

La personne avec laquelle je viens de raccrocher est convaincue que la SPFPL ne peut vraiment plus avoir pour objet que d’investir dans son outil de travail, qu’il y a eu une autre condamnation en 2025 pour un tel montage (je n’ai rien trouvé de tel). Elle m’a évoqué la possibilité d’une autre société qui détiendrait 25% de la SEL et qui pourrait malgré tout prendre plus que sa part de dividendes et faire ce que bon lui semble. En revanche je n’aurais pas le droit d’être majoritaire dans cette société, autant dire qu’il me faudrait quelqu’un de confiance, et je ne sais pas quelles seraient les implications.

Et vous, quelle est votre expérience? Que me conseilleriez-vous?

@MAGNUS

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Je suis IDEL et j’ai la chance d’avoir une comptable à domicile (autant te dire que les discussions d’oreiller ont un charme fiscal très particulier chez moi :joy:).

Pour te rassurer par rapport aux sueurs froides de ton conseiller de chez Dougs : ce qui a été condamné par le Conseil d’État et l’administration fiscale (et qui explique la frilosité de certains comptables de plateformes qui flippent dès qu’on sort d’un statut micro-BNC), ce sont les montages exclusivement fiscaux sans substance économique.

En gros, si tu crées une SPFPL le lundi matin uniquement pour purger une plus-value en scred, que tu transfères ton activité le mardi et que tu revends tout le mercredi pour partir aux Bahamas, le fisc va évidemment invoquer l’abus de droit et venir te border la nuit.

Mais dans ton cas (capitaliser à plus ou moins long terme et réinvestir), le montage est parfaitement standard. Ta SPFPL a le droit d’aimer l’usufruit de SCPI et les contrats de cap’ autant que toi, tant que c’est écrit dans ses statuts.

Bref, leur proposition alternative de monter une usine à gaz à 25% avec des prête-noms et des clauses de sioux, c’est le meilleur moyen de finir dans un épisode de Faites entrer l’accusé fiscal. Fuis! Lâche les comptables « clic-bouton » automatisés, trouve un vrai pro qui n’a pas peur du mot « holding », et va palper tes dividendes en paix!! :smiling_face_with_sunglasses: