Bonjour,
Je vais souscrire 1 assurance vie au nom de mon fils qui est mineur (9 ans) chez Lucya CNP.
La souscription est ligne a détecté que c’est un mineur et ne m’a pas laissé le choix de la clause bénéficiaire (normal). A la fin de la souscription, cela a généré un pdf de souscription que ma femme et moi devons signer.
Ce pdf a été généré automatiquement par Lucya en cochant la case “A1” mais le conseiller Lucya m’a contacté par email en me disant de décocher A1 et de cocher « Clause libre nominative » sans me détailler plus…
Je ne sais pas si je peux laisser vide les “les bénéficiaires de premier rang” (je n’aime pas mettre des noms “en dur”) et juste cocher comme bénéficiaires de second rang « Mes héritiers » (je leur ai demandé).
Ce que je souhaite c’est que cette assurance vie atterrisse chez les héritiers (qui qu’ils soient) tout en conservant l’abattement fiscal de 152500€ par bénéficiaire.
D’ailleurs à priori il n’y a pas d’autres choix que celui-ci pour un mineur de moins de 16 ans…
Est-ce que cela fonctionne de faire cette sélection ?
Curieux comme histoire, suite à mes péripéties avec l’AV de la caisse d’épargne j’ai ouvert deux assurances vie. Sur mes 4 bénéficiaires deux sont mineurs. Je n’ai jamais eu de problème ni de questionnaire à remplir lié au fait qu’ils soient mineurs.
- Ma première assurance était à la caisse d’épargne (Contrat Millevie aujourd’hui clôturé)
- La seconde chez bourso (Boursovie) ma nouvelle AV qui a remplacé la précédente.
L’assurance vie va appartenir à mon fils (elle est à son nom et c’est donc son argent). La clause bénéficiaire dont je parle c’est si mon fils venait à décéder qui serait bénéficiaire.
Si je comprends bien, je pense que ce à quoi tu fais référence c’est une AV appartenant à un majeur qui désigne un mineur dans sa clause bénéficiaire.
Bonjour,
Désolé pour la confusion. Je n’ai pas la réponse, à tout hasard j’ai demandé à l’IA. Elle est capable d’aller lire le contrat. Je vous encourage à faire de même et de lui demander de vous guider pour aller lire le contrat au bon endroit. Je vous résume la réponse qu’elle m’a fait :
- Leur propre documentation indique que, pour un mineur non émancipé, la clause obligatoire est « Mes héritiers légaux ».
- A1 ne convient pas ici car c’est la clause standard destinée à un souscripteur adulte (elle n’est pas adaptée à un enfant de 9 ans).
- Le second rang ne s’applique qu’en cas de décès ou de renonciation d’un bénéficiaire de premier rang. Ce n’est donc pas équivalent à avoir « Mes héritiers légaux » comme bénéficiaires directs.
Donc apparemment, c’est obligatoirement mes héritiers légaux. Je pense que le mieux est de bien lire ce point sur le contrat. Et encore mieux de demander une confirmation écrite à l’assureur.
Bonjouor,
J’avais fait pareil (pour l’IA) il m’a dit de ne surtout pas laisser 1er rand vide car sinon cela fait rentrer l’AV comme un montant qui rentre dans les montants comptabilisé pour la succession (plus d’abattement de 152500€)… Effectivement j’ai écrit à Lucya mais je crois que je vais contacter CNP directement aussi.
Je ne sais pas si vous savez, il pourra changer la clause à sa majorité. Ce n’est que temporaire.