Conseil pour marchand de biens débutant

Bonjour Ă  tous,

Je viens de réaliser ma première opération de marchand de bien, une rénovation plus division en deux lots.

La partie travaux étant du métier, je maitrise et tout c’est bien passé :flexed_biceps:t3:

Maintenant qu’arrive la revente, je m’interroge sur un point : Est-ce que mon bien doit être considéré comme neuf ou non ? (Avec les implications que ça engendre sur la TVA).

L’administration fiscale prévoit que si les 2/3 des postes suivants sont réalisés l’immeuble est considéré neuf a savoir :

*Plancher non porteur
*Huisseries extérieur
*Cloisons intérieures
*Plomberie
*Électricité
*Chauffage

J’aimerais savoir qu’est ce qui est considéré comme plancher non porteur par l’administration fiscale ? Je ne trouve rien à ce sujet..

J’ai appelé une première fois le service des impôts ils n’ont pas su me répondre..

J’ai donc relancé un autre service par mail, mais toujours pas de réponse à ce jour ..

Si quelqu’un as déjà eu le cas ?

Merci d’avance pour vos retours et conseils :ok_hand:

Réponse IA :

Un plancher non porteur, pour l’administration fiscale, c’est un plancher qui n’assure pas la structure principale de l’édifice. En d’autres termes, il s’agit de sols ou de surfaces qui ne contribuent pas au soutien de la charpente ou des murs porteurs. Par exemple, un faux-plancher ou un plancher intermédiaire installé pour des usages techniques peut être considéré comme non porteur. Ce type de plancher n’entre généralement pas dans la même catégorisation pour la fiscalité, notamment en matière de calcul des surfaces taxables ou imposables.

Merci pour votre retour.

Est-ce que vous pensez que le fait d’avoir refait une chape entre dans le champ des planchers non porteur ? :thinking:

Même question sur la partie partie parquet ? Avoir changé le parquet entre dans cet item de plancher non porteur ?

Merci encore pour vos retours et vos conseils :innocent: