Bonjour à tous,
Je viens de réaliser ma première opération de marchand de bien, une rénovation plus division en deux lots.
La partie travaux étant du métier, je maitrise et tout c’est bien passé 
Maintenant qu’arrive la revente, je m’interroge sur un point : Est-ce que mon bien doit être considéré comme neuf ou non ? (Avec les implications que ça engendre sur la TVA).
L’administration fiscale prévoit que si les 2/3 des postes suivants sont réalisés l’immeuble est considéré neuf a savoir :
*Plancher non porteur
*Huisseries extérieur
*Cloisons intérieures
*Plomberie
*Électricité
*Chauffage
J’aimerais savoir qu’est ce qui est considéré comme plancher non porteur par l’administration fiscale ? Je ne trouve rien à ce sujet..
J’ai appelé une première fois le service des impôts ils n’ont pas su me répondre..
J’ai donc relancé un autre service par mail, mais toujours pas de réponse à ce jour ..
Si quelqu’un as déjà eu le cas ?
Merci d’avance pour vos retours et conseils 
Réponse IA :
Un plancher non porteur, pour l’administration fiscale, c’est un plancher qui n’assure pas la structure principale de l’édifice. En d’autres termes, il s’agit de sols ou de surfaces qui ne contribuent pas au soutien de la charpente ou des murs porteurs. Par exemple, un faux-plancher ou un plancher intermédiaire installé pour des usages techniques peut être considéré comme non porteur. Ce type de plancher n’entre généralement pas dans la même catégorisation pour la fiscalité, notamment en matière de calcul des surfaces taxables ou imposables.
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Merci pour votre retour.
Est-ce que vous pensez que le fait d’avoir refait une chape entre dans le champ des planchers non porteur ? 
Même question sur la partie partie parquet ? Avoir changé le parquet entre dans cet item de plancher non porteur ?
Merci encore pour vos retours et vos conseils 
Salut Anthony,
Pour répondre direct à tes 2 questions : oui, chape ET parquet rentrent dans le poste « planchers non porteurs ». Pas besoin des deux pour cocher — l’un suffit.
La logique de l’admin est binaire :
-
Porteur = ce qui supporte la charge du bâtiment (dalle béton, solives bois, poutrelles-hourdis)
-
Non porteur = tout ce qui est posé dessus (chape, isolant, revêtement de sol)
Donc si tu as refait chape + parquet sur la dalle existante, le poste est validé.
Maintenant le vrai sujet : fais le décompte de tes 6 postes (planchers non porteurs / huisseries ext. / cloisons int. / plomberie / élec / chauffage). Si tu coches 4/6 (les 2/3), ton bien bascule en « neuf » au sens fiscal → TVA 20% sur le prix total de revente, plus possible la TVA sur la marge. Le calcul de rentabilité peut basculer complètement.
Pour l’impact sur le régime de TVA, ce simulateur t’en dit plus : → https://mdbpilot.com/simulateur
Pratique pour voir l’impact avant le compromis. Et fais valider la qualification finale par un expert comptable spécialisé marchands de biens — sur une rénovation lourde + division en 2 lots, la requalification a posteriori coûte cher.
Bon courage pour la sortie !
Je ne comprends pas trop, parce que je connaissais plutôt le critère 5/6 postes
Quelle est la subtilité ?