Hello à tous,
Petite question en cette période de hausse exponentielle des taux concernant les crédits immobiliers.
Pour poser le contexte : j’ai acheté ma RP courant 2021 à un taux très intéressant (<1% en TAEG sur 23 ans). Dans les années à venir (horizon 3 ans environ) nous souhaitons changer de bien pour diverses raisons : enfants, place, changer de ville etc.
Etant donné les taux actuels il nous serait impossible, avec nos rémunérations actuelles, d’emprunter un montant supérieur pour avoir + grand (à date avec ces hausses notre crédit nous coûterait désormais 900€ de + mensuellement…).
Je me pose donc 2 questions naïves, vu que je n’ai pas dans mes clauses, un transfert de prêt immobilier :
1- est-ce que cet type de clause se négocie à posteriori et est-ce que certains d’entre vous ont déjà eu des retours positifs de la banque et si oui comment vous vous y êtes pris ?
2- que risque t’on à vendre le bien actuel sans avertir ma banque (banque en ligne), récupérer le cash pour avoir un apport conséquent pour acheter plus grand (en complément d’un autre crédit immo contracté auprès d’une autre banque + apport en perso) et donc continuer à bénéficier de conditions de crédit que l’on ait pas prêt de revoir dans les années à venir ?
Pour info j’ai posé la question à notre ami ChatGPT qui donne quelques conséquences potentielles :
Dans le cadre de la loi française, ne pas avertir sa banque de la revente d’un appartement pour en acheter un nouveau en conservant le crédit initial pour le premier bien pourrait entraîner plusieurs conséquences potentielles et problèmes juridiques, tels que :
1. Violation des termes du contrat de crédit : Les contrats de crédit hypothécaire comportent généralement des clauses spécifiques concernant la revente du bien hypothéqué. Ne pas respecter ces clauses pourrait être considéré comme une violation du contrat.
2. Risque de résiliation anticipée du prêt : Certaines banques peuvent exiger le remboursement anticipé du prêt si le bien hypothéqué est vendu sans en informer la banque au préalable.
3. Fraude ou faux : Si la banque découvre que vous avez délibérément omis de les informer de la vente et avez caché cette information pour conserver le crédit initial, cela pourrait être considéré comme une fraude ou un faux, ce qui peut être une infraction pénale.
4. Risque d’annulation des avantages : Si vous aviez bénéficié d’avantages spécifiques liés à votre crédit initial, tels que des taux d’intérêt préférentiels ou des conditions spéciales, la banque pourrait décider de les annuler en cas de non-respect des termes du contrat.
5. Perte de protection du nouveau bien : En gardant le crédit initial sans informer la banque de la vente, vous risquez de ne pas obtenir la protection juridique habituellement associée à l’hypothèque pour votre nouveau bien.
Preneur de votre avis et retour d’expérience le cas échéant !