Bonjour Ă tous,
Mon père m’a fait un donation (ainsi qu’à mon frère) de la nue propriété d’une résidence secondaire. Le prix d’achat était de 500k, lors le bien a due est réévaluer a 750k.
Si le bien est revendu, la plu value se calcule sur quelle base ?
NB : mon frère et moi souhaitons tout les 2 qu’il récupère la totalité (si c’est possible).
La répartition des parts dépend de l’âge de votre père au moment de la donation :
Exemple si votre père avait entre 61 et 70 ans au moment de la donation partage :
Votre père reçoit 40% du prix de vente, et chacun des fils reçoit 30%
Votre solution me semble un peu contre indiquée, l’objectif de la donation partage était de réduire de moitié les frais de succession, donc si vous rendez l’argent à votre père, vous devrez payer plus cher.
Après, je ne connais pas votre situation.
En cas de vente simultanée de l’usufruit et la nue-propriété d’un bien, le prix se répartir entre l’usufruit et la nue-propriété selon la valeur respective de chacun de ces droits.
Pour déterminer la valeur de l’usufruit ou de la nue propriété, il est possible de se référer au barème fiscal qui fixe la valeur de l’usufruit en fonction de l’âge de l’usufruitier. Mais il est également possible de retenir une méthode d’évaluation économique de l’usufruit (basée sur le taux de rendement du bien et l’espérance de vie statistique de l’usufruitier par exemple) si elle vous est plus intéressante.
En revanche, si l’intégralité du prix est versé à votre père, cela s’analyserait très certainement en une donation consentie par vous et votre frère au profit de père. Des droits de donation seraient alors dus.
Merci pour vos réponse mais j’ai peut être mal rédigé ma question.
Mon interrogation portait plutĂ´t sur la valeur retenue pour le calcule de la plus-value.
Sur ca part de la vente, le calcule se fait avec un prix de 500 ou 750k ?
Le prix d’acquisition est la valeur vénale du bien retenue au jour de la donation
Merci, mĂŞme pour le donateur ?
MĂŞme pour le donateur.
En fait, toute la plus-value qui a précédé la donation est totalement exonérée
[edit] il semble effectivement y avoir deux prix d’acquisition prix en compte dans ce genre de cas
« la nue-propriété a été acquise à titre gratuit (donation ou succession) et l’usufruit à titre onéreux : il convient de retenir la somme de la valeur vénale de la nue-propriété retenue lors de la donation ou de la succession et du prix d’acquisition de l’usufruit »
BOI-RFPI-PVI-20-10-20-10 - RFPI- Plus-value immobilière – Détermination de la plus-value brute – Définition du prix d’acquisition | bofip.impots.gouv.fr https://share.google/BsYT0KGbIZ6GX7YHh
Je ne suis pas certain.
Selon moi, tu devras déterminer 2 prix d’acquisition :
Pour ton frère et toi le prix d’acquisition à retenir sera la valeur vénale retenue au jour de la donation.
Pour ton père, il conviendra de déterminer le prix d’acquisition en appliquant le barème fiscal en tenant compte de l’âge au jour de l’usufruitier au jour de la vente. Je te laisse lire les commentaires de l’administration fiscale à ce sujet : BOI-RFPI-PVI-20-10-20-10 n°190 et 200
