Optimisation transmission

Stratégie patrimoniale 📊
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Bonjour Ă  tous,

Moi, 30 ans, célibataire et sans enfant pour le moment, locataire sur Paris, TMI30% et salarié.

Ma mère, 57 ans, salariée, TMI 11% a la campagne et dont je suis le seul héritier.

Elle ne s’est jamais occupé de ces finances et commence aujourd’hui à organiser ces liquidités dans une Assurance Vie, surtout fond euro car grosse aversion au risque. Cela lui permet d’avoir un matelas en cas de besoin urgent et aussi de préparer la transmission.

Elle possède aussi une maison, entre 150k/200k, quelle a faite construire et ne compte pas déménager. Pour autant afin d optimiser la transmission patrimoniale, nous pensions faire une don en démembrement. Ça lui permet de rester dans la maison et lors de la transmission, je n aurai pas d impôt et récupérerai la totalité du bien. Le don en démembrement permettrait aussi de bénéficier de l abattement pour don et donc aucun impôt au moment du don.

Est ce que cela vous paraît optimal ? Avez vous d autres propositions ou idées ? Je rappelle que je suis fils unique et que je m entends extrêmement bien avec ma mère

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C’est une bonne stratégie d’optimisation que j’approuve. Juste anticiper aussi les frais de notaire qui s’élève a environ 1,2% de la valeur en pleine propriété du bien donné (sans abattement).

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Ce raisonnement tient la route. On sent que vous essayez de faire les choses proprement et d’anticiper sans précipitation.

Le démembrement est souvent utilisé dans des situations comme la vôtre : votre mère garde l’usage de la maison, et vous anticipez la transmission. Sur le papier, ça peut être intéressant, surtout si la valeur du bien augmente avec le temps.

Après, ce qui compte surtout, c’est le confort et la sécurité de votre mère. Est-ce qu’elle aura toujours assez de liquidités ? Est-ce qu’elle restera à l’aise financièrement si un imprévu arrive (santé, travaux, retraite) ? L’optimisation fiscale, c’est bien, mais ça ne doit pas rigidifier sa situation.

Il peut aussi y avoir d’autres façons de faire (donation simple, étalement, assurance-vie en complément…), selon les chiffres exacts.

le plus important à mon avis , c’est de garder de la souplesse et de protéger votre mère avant tout.

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Comment gérer au mieux ces frais de notaire ?

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L’idée serait qu’elle me donne la nue Pro de la maison donc pas de réel impact pour elle si ce n’est l impossibilité de la vendre.

Ensuite, elle alimenterait une AV avec ces économies pour la transmissions mais en cas de besoin, évidemment elle peut l utiliser pour elle. C’est l avantage de ce produit qui reste liquide et adapté.

Et dans tous les cas, s’il devait y avoir une super catastrophe dans la vie, je suis son unique fils donc les frais d ephad par exemple seraient a ma charge

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On ne peut pas vraiment, il s’agit d’emoluments dont les montants sont fixés par le code de commerce. C’est la rémunération du notaire.

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Je veux dire, est ce qu’il vaut mieux que ce soit pris en charge par le donateur ou par moi ?

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Normalement c’est a vous de les honorer mais dans la pratique c’est souvent le donateur qui les règle.

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Mais si c’est le donateur qui les règles, ce qui semble le plus optimal, est ce que ça peut redevenir très requalifie en don ?

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Non, alors que c’est effectivement une sorte de don d’argent non taxé. (au passage cette astuce ne marche plus lors d’une succession, les droits à payer n’etant pas déductibles de l’actif)

“Sur le papier, ça peut être intéressant, surtout si la valeur du bien augmente avec le temps.”

Pas toujours car cela crée de la PV et globalement l’impôt sur PV est plus important que les droits (d’autant plus quand ces droits ne s’appliquent que sur 50% de la somme). Après il y a les abattements pour durée de détention mais c’est TRES long (30 ans pour exo totale).

Du coup autre conseil, ne sous-estimer pas le bien.

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pour elle si ce n’est l impossibilité de la vendre.

L’impossibilité de la vendre sans ton accord, si vous etes d’accord elle peut le vendre

Attention aux travaux qui sont à la charge du nu propriétaire

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Non non cela fait partit des usages.

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Uniquement les gros travaux pour le NP … l’entretien classique c’est l’usufruitier…