Hello,
Mes parents ont une résidence principale et se posent la question de la transmission
Je suis le fils et nous sommes trois qu’est-ce qu’on peut faire dès maintenant pour ne pas avoir de regret plus tard.
Merci !!
Bonjour,
L’idéal c’est d’aller voir un notaire, tous ensemble idéalement. Pour transmettre la nue propriété aux enfants.
Il faudra néanmoins que les enfants se mettent d’accord en cas de besoin de revente des parts.
Sinon il pourrait y avoir un blocage si l’un veut vendre la maison mais l’autre refuse…
Le notaire saura vous conseiller pour optimiser l’ensemble de la transmission et éviter les futurs querelles entres frères et sœurs.
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Bonjour,
J’ai toujours une vigilance sur le démembrement de la RP.
En effet les parents perdent une valeur si ils ont besoin de vendre pour racheter et surtout il faudra l’accord des 3 enfants…
Le notaire sera le meilleur conseil sur le sujet
Bonne soiree
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Bonjour, merci pour votre retour. Est-ce qu’il y a une somme à payer lors de la transmission de la nue propriété avec le notaire ?
Non, si la valeur de la nue propriété reste inférieure à 100 000€ par parent et par enfant. Pas de droit de succession. simplement des frais d’acte.
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Si vous n’avez pas fait de donation ces 15 dernières années, vu que vous êtes trois enfants, il y a possibilité de transmettre 600KE en nue propriété sur la maison sans imposition (si la maison appartient bien aux deux parents).
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Merci. Quel est l’ordre de grandeur des frais d’acte ?
Afin que mes parents comprennent bien quel est l’avantage de faire transmission en nue propriété et pas attendre ? 
Oui la maison appartient bien aux deux parents
Bonjour
Est ce la bonne solution de transmettre une RP ? C est là où vivent vos parents…
Si demain ils souhaitent changer il faudra le faire avec votre accord.
Si ils partent en maison de retraite et qu ils vendent, le bien sera réparti selon vos parts par le notaire et le démembrement n aura pas ou peu d avantages
Une RS ou un IL pourquoi pas mais pas la RP
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Etes-vous sûr de ça car autour de moi et je lis bcp qu’il faut préparer la transmission.
Je veux éviter le scénario où nous serions amenés à vendre la maison plus tard et qu’on soit amené à payer trop de taxe si on souhaite la garder.
Ceux que vous mentionnez n’est pas un problème pour nous, nous aimerions savoir ce qu’il est le mieux pour ne pas avoir payer d’impôts lors de la transmission.
Allez voir un notaire. Le conseil d’un notaire est gratuit, il vous recevra. L’acte est payant mais il ne pèse rien face au gain fiscal d’une transmission bien préparée.
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Tout dépend du patrimoine de vos parents, de leurs âges, …
Vous êtes déjà 3 ça fait un patrimoine de 600 000 qui ne serait pas taxe.
Est ce que j en suis sur ? Non car je sais pas si vos parents vont rester dans cette maison jusqu a leur décès ou non.
Maintenant il faut se poser toutes les questions qui vont permettre d’élucider le problème
A vos parents : si l un décéde est ce que l autre reste ?
Si l un de vos parents va en EHPAD comment le payer ?
A vous : avez vous envie de conserver cette maison en indivision avec vos frères et soeurs ?
L’ un de vos frères et soeurs a t il besoin de fonds et cette somme serait la bienvenue le jour du décès?
Si votre parent est en EHPAD et qu il ne peut payer avez vous tous les moyens de payer ?
Préparer et anticiper la transmission je suis d accord, n importe comment ? Non. En tout cas vous en avez conscience car vous demandez des conseils!
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Je comprends complétement ! Un grand merci de prendre le temps de challenger.
Oui l’objectif des trois enfants et des parents est de garder la maison.
Pour pouvoir vous aiguiller au mieux, il faudrait connaitre l’âge de vos parents, l’estimation de la maison et une idée du patrimoine total de vos parents.
Avec 3 enfants, entre l’abbatement succesoral et l’assurance vie il y a déjà moyen de limiter l’imposition.
Les frais sont fonction de la valeur du bien (1à 1,5% du bien je dirais). Le mieux c est d aller chez un notaire avec l acte de propriété du bien et sa valeur actuelle (si tu la sous-estime, ils seront rattrapé par les impôts a la succession)
Un RDV notaire est GRATUIT, tu ne paies que si tu fais l acte donc ne pas hésiter à aller les voir.
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c’est noté, merci
Si tes parents et vous veulent garder alors oui direction le notaire pour démembrement.
Après pour avoir fait une bonne quinzaine d année dans ce milieu… J ai vu beaucoup de personnes qui s en sont mordus les doigts
Maintenant je n ai pas une vision complète… Si dans le patrimoine vous avez de quoi payer ou anticipé la suite et la « dépendance » qui touche de plus en plus de personnes en France ne cherche pas plus loin
Il n’y a pas grand intérêt à démembrer et transmettre la nu propriété de la RP si vos parents n’ont pas un patrimoine de plus de 600 000 €, c’est se prendre la tête et payer des frais d’acte pour rien. Le Coeur du sujet est de savoir quel est le patrimoine de vos parents.
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Faux. Il est tout à fait possible de maintenir le démembrement après la vente du bien.
Sur un autre bien ou sur un placement oui. Après entre le texte et la mise en pratique… Et sous réserve que l un d eux ne souhaite pas récupérer les fonds. Par contre si c est pour payer l EHPAD ils font comment le démembrement ?