Ouverture CTO pour donation

Bonjour à tous,

Je ne comprends pas un point.
J’ai 4 enfants, si je veux faire une donation je dois ouvrir 4 CTO ( mais est ce possible d’en avoir 4 dans la meme banque ? ) OU 1 seul CTO, et je donne des lignes ?

je ne comprends pas ce point …

Tu ouvres 1 seul CTO à ton nom et ensuite au moment de la donation tu repartiras les titres pour tes enfants.

Salut,

Comme @Al113 vient de le dire, tu as cette option d’ouvrir un CTO à ton nom et ensuite de donner les lignes de ton CTO pour tes enfants.

En fait, moi je compte ouvrir 2 CTO (un pour moi, un pour ma compagne) car nous avons deux enfants et vu qu’ils n’ont pas le même âge, celui qui sera majeur avant l’autre aura peut-être envie de récupérer les lignes. C’est juste pour mieux séparer car ils ont 2 ans d’écart.

Après tu peux ouvrir 1 CTO et te dire que dès que le dernier atteint la majorité tu partages en 4 et tu fais la donation.

Ha d’accord ! Donc sur mon CTO je peux avoir qu’une seule ligne, et le jour ou je veux donner à mes enfants je fais don a chacun de 25 titres c’est bien ça ?

Non, sur ton CTO tu peux avoir plusieurs lignes. Chaque ligne que tu vas donner est payante néanmoins enfin les frais changent d’un broker à un autre.
Pour l’instant, je me suis renseigné uniquement sur Fortuneo et eux c’est OK pour la donation et pour gommé les plus value si il y en a.

Oui c’est bien ça

Hello à tous, (Edit 22/04/2026)

Même réflexion que vous: CTO à mon nom puis donation à mon enfant avec purge des PV. Après appel aux services commerciaux en ligne:

  • Fortuneo: Je confirme les messages précédents suite à mon appel au service client de 22/06. Fortuneo peut procéder à la purge des plus values sur des titres transferrés sur un CTO ouvert chez eux. Et ce, depuis l’interne (un CTO Fortuneo au parent par ex, sans cout) ou externe (CTO ailleurs, aussi sans cout de Fortuneo car ils reçoivent. C’est le courtier externe qui facturerait possiblement). A chaque fois il faudra justifier la demande par un courrier avec les éléments légaux donation / éventuellement notaire etc.

  • Bourse Direct: Confirmé possible par le service client, car BD accepte le Prix de revient qui est indiqué par un document de notaire que je fournirais. Le service commercial m’a demandé de rappeler mon conseiller “attitré" pour double vérifier car ne peux pas se mouiller “officiellement”, pas pu l’avoir depuis. Fonctionnement à priori similaire à Fortuneo transfert interne ou externe possible.
    Frais: 15 euros par ISIN Euronext / 25 autrement cependant.

  • Boursorama: Pas réussi à les avoir, mais leur chatbot Eliott (je valide pas du tout l’orthographe :D) a répondu “Oui, dans le cadre d’une donation de titres détenus sur un compte-titres ordinaire (CTO) chez BoursoBank, la « purge des plus-values » s’applique conformément à la réglementation fiscale française. Cela signifie que le bénéficiaire de la donation reprend la valeur des titres au jour de la donation comme prix de revient, et les plus-values latentes réalisées avant la donation ne sont pas imposées au nom du donateur. La donation doit être formalisée (généralement par acte notarié ou sous seing privé enregistré auprès de l’administration fiscale). Après la donation, le bénéficiaire pourra vendre les titres : seule la plus-value réalisée entre la date de la donation et la date de la vente sera imposée.”
    Le cout: “Si le transfert est interne (d’un compte BoursoBank vers un autre compte BoursoBank), il n’est pas précisé de frais spécifiques pour cette opération dans les informations disponibles. Si le transfert provient d’un autre courtier vers BoursoBank, l’initiative du transfert revient au donateur, qui doit faire la demande auprès de sa banque. BoursoBank ne mentionne pas de frais facturés pour la réception de titres dans ce cadre.”
    Avec leur récent changement de frais ça pousse quand même à massifier le DCA éventuel (pas un soucis si c’est sur 20 ans).

  • IBKR: Pas possible de purger, mais excellente maitrise du sujet de la personne au tel. Un transfert externe depuis IBKR est possible (gratuit, voir détails ici interactivebrokers.co.uk/fr/accounts/positionTransfers.php)

  • Saxo: Pas possible de purger, mais un transfert externe depuis Saxo est possible (cout détaillés ici, de l’ordre de 50 euros par ISIN max 160 Quels sont les coûts liés à un transfert de titres avec Saxo ? – Centre d’aide Saxo France)

Toutes ces considération m’indiquent 2 strats possibles:

  • Lazy safe: Ouvrez un CTO parent chez Fortuneo ou BD ou Bourso (plus cher au transfert, moins en frais de courtage ensuite) transferrez en interne avec purge. L’offre starter de Fortuneo est suffisante pour faire votre lazy DCA <500 EUR gratuitement sur un ETF World 1x/mois
  • Shark optimisé: Ouvrez où vous préférez trader, puis vous ferrez un transfert sortant de ce courtier vers Fortuneo ou BD ou Bourso (potentiellement un peu plus cher au transfert, moins en frais courtage / qualité exécution / outils). Cela peut vous permettre d’ouvrir l’univers de titre à léguer à vos enfants avec de l’ETP crypto / de l’ETC matériaux / des titres privés en fonction de votre approche.
    Enfin, il n’est pas exclu que les autres courtiers ajoutent la possibilité dans les 20 prochaines années de purger. Par ex, le support IBKR m’a dit clairement que ce n’était pas officiellement prévu, mais pas impossible - un peu comme le PEA dans leur offre était demandée depuis qq années et a fini par se matérialiser.

A noter qu’il peut être pertinent de coupler à celle d’un démembrement de CTO (Nue propriété / usufruit) comme pour de l’immo, voir ce thread intéressant: Quelle banque pour donation CTO démembré (nue-propriété)? - Immobilier :house: - Forum Finance n°1 pour les investisseurs en France - Finary

Pas essayé les courtiers pas en France / néobanques plus aggressives tarifairement.
Enjoy !

4 « J'aime »

Hello tout le monde,

C’est un sujet qui m’intéressait aussi. J’ai fait le choix de Fortuneo pour la raison évoquée plus haut : la possibilité de donner les titres aux enfants avec la purge de plus-value.
Boursobank gère également le don (j’avais vu une vidéo YouTube en live il y a quelque temps).

Je me pose simplement la question suivante : vaut-il mieux créer deux CTO, ou conserver mon CTO actuel avec deux lignes d’ETF World ?

Chez Fortuneo, avec la formule Starter (500 € d’ordre par mois), un 2e CTO pourrait me convenir.

Je suis preneuse de vos conseils.

Bonjour,

Lors de la donation, ce sont juste les titres qui sont transférés, pas le CTO donc ça n’a pas d’importance. On n’est pas non plus obligé de donner une ligne entière.

Donc vous pouvez très bien avoir un seul CTO avec une seule ligne et décider de donner X parts à l’enfant 1, Y parts à l’enfant 2 quelques années plus tard et garder le reste.

Mais vraie question : l’offre fortuneo avec le premier ordre gratuit est-elle réellement possible sur chaque CTO si plusieurs CTO détenus par une seule et même personne ?

1 « J'aime »

Merci pour cet éclaircissement.

Pour le CTO chez Fortuneo, l’ordre gratuit est valable par CTO et par mois. On peut détenir 3 CTO et bénéficier de 3 ordres gratuits par mois (confirmé par le service client).

1 « J'aime »