Salut tout le monde,
J’ai cru voir qu’il était possible de passer d’un régime SCI à l’autre… mais est-ce que c’est réglementé ou on peut faire un peu comme on veut, dans n’importe quel sens ?
Je trouve le régime SCI à l’IS très bien pour l’acquisition d’un bien immobilier en meublé (comme le LMNP que j’ai par ailleurs) mais encore mieux en ce qui concerne la transmission et l’absence d’intégration sur sa feuille d’impot ou encore les 35% d’endettement.
La SCI à l’IS permet d’oblitérer progressivement l’amortissement et je me disais une fois que le crédit était remboursé la fiscalité devenait compliqué entre les 15-25% puis la sortie de la trésorerie de la SCI qui était imposé à la Flat Taxe.
La je me pose des question une fois que le crédit est fini de remboursé. Quelles sont les pistes envisageables ?
Est-ce qu’une solution serait de passer en SCI à l’IR et de vendre le bien et ne n’avoir que la Flat taxe sur la plus value ? Mais je me doute que la valeur a été amortie pendant les 10 ou 15 années de remboursement du crédit… et que ce n’est soit pas possible soit un calcul complexe doit prendre cela en compte.
Garder le bien ad vitam eternam sans jamais le vendre en SCI à l’IS serait à priori le mieux puisque en le vendant on se fait taxer sur l’intégralité de la valeur du bien 30%, puis impot sur la société sur ces bénéfices soit 15%-25% selon le montant et ensuite il faudrait pouvoir sortir cette trésorerie de la société donc encore 30% de taxe… je me trompe ou on empile à ce point les taxes dans le cas de la vente du bien immobilier
Enfin question subsidiaire. Le fait de ne plus être en LMNP mais de passer en SCI engendre beaucoup plus de frais en terme de gestion comptable. La différence est-elle importante ?
Est-ce qu’il y a un montant en dessous duquel les frais pèseraient trop lourd et que cette structure serait déconseillée par exemple pour un simple studio à moins de 100.000 € ou est-ce que c’est dérisoire et de toute façon les objectifs visés ne sont pas tout à fait les mêmes.
