CTO Transmission avec plusieurs enfants

Bourse
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Bonjour à tous,

Pour septembre je vais devenir papa.

La grande aventure commence :slight_smile:

J’ai l’intension d’ouvrir un CTO à mon nom et de lui transmettre par la suite. Bonus de la purge fiscal complète des plus value au moment de la donation très intéressante.

Ma question est la suivante, si je viens à avoir 2, 3 enfant, vaut-il mieux ouvrir plusieurs CTO pour ensuite effectuer les donations à chaque enfant, ou la divisions des titres est il possible ?

par exemple, le CTO est à 50 000 de valeurs (dépôt et plus value) est ce que je peux demander à transférer le CTO à mes deux enfant (25K chacun)

Je connais déjà la partie que chaque parents peut donner sans impôt, 100 K par enfant / 15 ans

Deuxième question, y a t’il un Age minimum et maximum pour effectuer cette transmission ?

Merci à vous pour les réponses apportées

Je m’y prend en avance, mais je tiens a structurer dès à présent, mon plan d’investissement pour les enfants.

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1 CTO par enfant

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Félicitations pour l’arrivée prochaine du petit :slightly_smiling_face::tada:

Je me permets de prendre le sujet sous un angle un peu différent.

En te lisant, j’ai presque l’impression que tu réfléchis déjà à la répartition du patrimoine entre plusieurs enfants, alors que le premier n’est pas encore né et que le patrimoine destiné à cette transmission reste encore à construire. :slightly_smiling_face:

Personnellement, à ce stade, je me poserais surtout les questions de la phase de construction… (que je me suis posé à l’arrivé de mon enfant) :

  • combien souhaites-tu investir pour lui ?

  • sur quel horizon ?

  • avec quelle allocation ?

  • dans quel objectif (études, permis, apport immobilier, simple coup de pouce dans la vie…) ?

Car entre aujourd’hui et une éventuelle donation dans 20, 30 ou 40 ans, beaucoup de choses peuvent évoluer :

  • ton patrimoine ;

  • le nombre d’enfants ;

  • leurs besoins ;

  • ta situation familiale ;

  • et même tes propres objectifs.

La question de la transmission me paraît importante, mais j’aurais tendance à la considérer comme un problème futur qui sera probablement plus facile à résoudre une fois le patrimoine effectivement construit. :slightly_smiling_face:

Et puis il y a un autre point qui me vient à l’esprit.

Tu parles de la purge des plus-values lors de la donation comme un avantage important, et c’est effectivement un mécanisme très intéressant aujourd’hui.

Mais si cette donation a lieu dans 20, 30 ou 40 ans, rien ne garantit que les règles fiscales seront identiques à celles d’aujourd’hui.

Les abattements peuvent évoluer, les modalités de donation aussi, et ce fameux bonus de purge pourrait être différent… ou ne plus exister du tout.

Si ce mécanisme est toujours là le jour où tu en auras besoin, tant mieux :slightly_smiling_face:

Mais je vois ça comme la cerise sur le gâteau plutôt que comme élément central du raisonnement.

À mes yeux, les facteurs qui auront le plus d’impact pour ton enfant seront surtout :

  • le montant investi ;

  • le rendement obtenu ;

  • et le temps passé investi.

C’est peut-être pour cela que mon regard se porte davantage sur la phase de construction que sur la phase de transmission à ce stade. :slightly_smiling_face:

Curieux d’avoir ton avis.

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N’importe quoi.

On ne transmet pas un CTO, on transmet les actifs qui sont dessus et on peut les diviser comme on veut

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Félicitations pour cet heureux événement !

À ma connaissance, il n’est pas obligatoire d’ouvrir un CTO par enfant. Il est généralement possible de donner des titres en pleine propriété et de répartir un portefeuille entre plusieurs bénéficiaires. En pratique, tout dépend aussi des possibilités offertes par le courtier.

En revanche, ouvrir un CTO dédié par enfant peut simplifier la gestion et éviter d’avoir à arbitrer la répartition des titres au moment de la donation.

Concernant l’âge, il n’y a pas d’âge minimum pour recevoir une donation. Un enfant mineur peut recevoir des titres, mais ce sont ses représentants légaux qui les administrent jusqu’à sa majorité. Pour le donateur, il n’y a pas non plus d’âge maximum, même si certaines règles fiscales spécifiques peuvent s’appliquer selon le type de donation (par exemple pour les dons de sommes d’argent).

Si votre objectif est d’optimiser la transmission sur plusieurs décennies, je pense que cela peut aussi valoir le coup de consulter un notaire ou un conseiller en gestion de patrimoine afin de choisir la structure la plus adaptée à votre situation familiale.

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Attention si donation du vivant et plusieurs enfants il faut faire une donation partage en passant par un notaire .

Car si l’enfant 1 : vends et dépense tout

Et que l’enfant 2 : fait fructifier les titres donnés.

C’est la valeur du porte feuille a la mort du parent qui sera retenu en valeur et non pas la valeur au moment de la donation.

Ca peut créer de gros conflits si on fait une donation simple et non pas une donation partage.

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Bonjour

Ça n’a rien à voir… Quoi que…. Cela peut être complémentaire à ́a démarche de transmission via CTO.

peux-tu regarder à ce sujet et nous dire se que tu en penses.