Donation pour 2 enfants via cto

Cette problématique est exactement ce qui m’a fait choisir BoursoBank pour le CTO dédié à mes enfants. J’avais bien regardé leur offre d’ETFs à frais de courtage gratuits auparavant, et pour du DCA régulier sans arbitrage pendant 20 ans, ça me convenait bien.

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J ose espèrer que d ici queques années , TR aura un service client acceptable et surtout joignable s ils veulent percer en france

Bonjour

Des questions auxquelles je ne trouve pas de réponse :

1- j’ouvre un CTO joint avec mon épouse, puis aux 20ans de notre 1er enfant nous décidons de faire une donation de titre. La donation peut elle se faire sur une partie seulement des titres ? Et dans ce cas nous conservons l’autre partie des titres sur notre CTO.
Ou bien sur l’ensemble d’une ligne ?

2- Admettons que nous ayons 2 enfants de 20 et 16 ans. Admettons que le CTO pèse 50k€. Nous décidons de donner 30k€ pour le 1er enfant et en prévoyant que nous donnerons 30k€ (20k€+10k€ tablant sur un DCA sur 4ans + de la plus-value) pour le deuxième à ses 20ans.
Quatre ans plus tard, nous décidons de donner les 30k€ restant au 2e enfant (à ses 20ans donc). Sauf que les titres du CTO ont chuté et ne valent plus que 15k€.

Comment gérer le déséquilibre ? vaut il mieux faire une donation-partage en une seule fois quitte à empêcher que le 2e enfant puisse jouir de la donation avant ses 20ans ?

Votre 2e point est également ma grande question. J’ai commencé à investir sur CTO pour mes enfants il y a un an, et je n’ai pas encore trouvé de stratégie de sortie parfaitement équitable dans tous les cas pour mes 2 enfants.

Non ça ne change strictement rien

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La solution ne serait-elle pas de donner le même nombre de titre à tous les enfants à la même date ?

Certes si vous avez un enfant majeur et l’autre mineur, le don ne se fera pas sur les mêmes supports; mais ça résoudra en partie cette question.

C’est une des options en effet. Mais on peut se dire que ça manque d’équité si un des enfants a cette somme à disposition à 20 ans et l’autre à 18 par exemple. On peut aussi se dire que qu’en attendant 2 ans de plus pour le 2e enfant, le capital aurait pu grossir encore un peu. Mais être à nouveau déséquilibré par rapport au premier 2 ans plus tôt…

Bref, plein de solutions, elles sont toutes plutôt bonnes, mais je n’arrive pas à en trouver une qui soit parfaite.
Ce qui est normal à vrai dire : le temps étant une notion importante dans les investissements, je me rends compte que j’essaye de compenser quelque chose d’impossible à compenser : la différence d’âge entre 2 enfants.

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Hello,

Sinon, tu donnes des titres seulement à l’enfant le plus méritant.

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Pour la donation de titres (ou autres choses) quand on a plusieurs enfants il faut faire une donation partage devant notaire.

Exemple: don de 20000€ 2 enfants
Si un fait fructifier l’argent du don qui devient 200000 euros a votre mort.
Et l’autre dépense les 20000€
Celui qui a tout dépensé peut demander la difference c’est-à-dire 180000 euros a son frere a la sucession.
Pour figer la donation de titres avec plusieurs enfants il ya que la donation partage. La donation partage fige le montant du don et apres chacun fait ce qui veut avec ces sous. Alors que sans la donation partage

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Ok je comprends mais si l’un des enfants est majeur à la donation tandis que l’autre est mineur, comment gérer cet aspect ?

Tu fais une premiere donation, et c’est au moment ou tu fais la donation au 2e que tu fais la donation partage dvt notaire en reprenant la 1ere donation pour le 1er enfant. Reste le probleme de la valeur de la 1ere donation au moment de la 2e donation.
En gros si tu as donne 100 est que quau moment de la 2e donation il a depense que 10 et il reste 90 ca va Mais si il a depense 80 et qu’il reste 20 la ca pose un problème effectivement. En gros il faudra faire une donation partage pour soit disant avantagé le 2e enfant donation de 100 alors que le 1er aura eu soit disant 20, et que au moment de la succesion il ya assez de sous dans la quotite disponible pour compenser l’écart des donations.

Hello,

J’ai personnellement fait le choix d’un contrat de capitalisation ( 1 par parent par enfant)
Beaucoup plus simple.

A plus
Mathieu

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En quoi est ce plus simple ?
Admettons que le 1er contrat de capi performe pour ton 1er enfant. Puis plus tard pour le second, l’autre contrat de capi est moyen à cause d’évènement en bourse. Le second enfant se retrouve lésé

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Oui je n’ai pas trop détaillé… dslé :slight_smile:

En premier, le contra de capi est une enveloppe: ça permet de sécuriser progressivement, ou bien d’arbitrer en fonction du contexte si besoin, sans aucun frottement fiscal.
Je compte les alimenter jusqu’à avoir 100k par contrat ( vers l’horizon ou ils pourraient avoir besoin d’acheter leur RP par exemple) puis de maintenir à 100k en faisant des retraits pour moi.

Sinon, vous attendez que les deux enfants soient majeurs pour leur faire la donation. Ce n’est pas le plus optimisé au niveau successorale mais c’est plus équitable car cela vous permettra de donner la même somme au même moment, peu importe la valeur de vos titres.

Bonjour,
J’ai commencé à investir sur un ETF MSCI World de chez Amundi pour mes enfants (avec une donation en vue dans 10/15 ans) le mois dernier, et pas de chance, il n’est plus disponible sur mon broker (bourse direct).
J’envisage d’ouvrir deux CTO chez un autre courtier, et pour éviter le même problème, l’ouvrir à l’étranger chez Interactive Brokers.
Dans ce cas là, la donation se passe comme si le courtier était français ou c’est complètement diffèrent?

Merci à tous.

Bonjour,

Avez vous regardé les frais de notaires sur la donation partage? Ils s’appliquent sur la totalité et pas juste la plus value.

J’ai donc tendance à me dire que c’est complémentaire d’une AV au nom des enfants. On pourrait mettre tout ce qu’on est sur de leur donner sur une AV à leur nom car plus de 8 pas de frais plus value et pas de frais de notaire! Et pour ce qu’on est moins sur sur un CTO. Avec l’inconvénient que pour les fonds qui sont dispos sur PEA et qu’on décide de garder, on va perdre car on sera imposé sur la PV…

Bref, j’ai déjà une AV à leur nom et AV, PEA, PER à mon nom et j’hésite pour le CTO. Cette purge de la donation m’intéressait mais tant que j’ai de la place sur le PEA je ne suis pas sûr …

Merci!